Contrat urbain de cohésion sociale d'Ajaccio
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4348
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chavanoz
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4408
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 447 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Draguignan/ Le-Muy
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4422
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Draguignan
- Commune : Le Muy
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Draguignan/ Le-Muy
Taille du fichier : 413 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Frontignan
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4475
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Grand Roanne
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4483
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Mably
- Commune : Riorges
- Commune : Roanne
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Grand Roanne
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Remiremont
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4580
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 336 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Pays Viennois
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4333
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Chasse-sur-Rhône
- Commune : Pont-Évêque
- Commune : Vienne
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération du Pays Viennois
Taille du fichier : 311 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Hérault Méditerranée
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4336
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carpentras
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4391
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 388 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carrières-sur-Seine
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4392
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sur-Seine
- CUCS : Carrières-sur-Seine
Taille du fichier : 988 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chanteloup-les-Vignes
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4400
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- CUCS : Chanteloup-les-Vignes
Taille du fichier : 442 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4429
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Aulnoy-lez-Valenciennes
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Crespin
- Commune : Fresnes-sur-Escaut
- Commune : Maing
- Commune : Marly
- Commune : Odomez
- Commune : Onnaing
- Commune : Petite-Forêt
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Saint-Saulve
- Commune : Thivencelle
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vicq
- Commune : Vieux-Condé
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dammarie-lès-Lys
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4457
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- CUCS : Dammarie-lès-Lys
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Ecquevilly
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4464
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epernay
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4465
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Mée-sur-Seine
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4504
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- CUCS : Le Mée-sur-Seine
Taille du fichier : 953 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Les Mureaux
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4509
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Limay
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4512
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 372 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Mantois
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4523
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- CUCS : Mantois
Taille du fichier : 662 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Melun
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4529
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 437 Ko
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