Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Plaisir
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Cyr-L'Ecole
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4592
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 758 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sorgues
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4625
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 487 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Achères
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4321
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) : art. L.5134-100 à 109 relatifs au dispositif adultes-relais.
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 3849
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Corbeil-Essonnes
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4453
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 960 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epinal Golbey Chantraine
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4466
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CUCS : Epinal Golbey Chantraine
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Gisors
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4478
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 488 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de La Possession
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4495
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 706 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Moyenne Vallée de l'Arve
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4549
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bonneville
- Commune : Cluses
- Commune : Marnaz
- Commune : La Roche-sur-Foron
- Commune : Scionzier
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Moyenne Vallée de l'Arve
Taille du fichier : 629 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Provins
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4578
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Auxerrois
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4362
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Arrêté du 28 février 2007 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Publié le : 10/03/2007
Réf. : 3840
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Dugny
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4463
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 487 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Etampes
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4467
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Grenobloise
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4335
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Échirolles
- Commune : Fontaine
- Commune : Grenoble
- Commune : Le Pont-de-Claix
- Commune : Saint-Égrève
- Commune : Saint-Martin-d'Hères
- Commune : Saint-Martin-le-Vinoux
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération Grenobloise
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bastia
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4368
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pantin
Publié le : 08/03/2007
Réf. : 4559
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bernay
Publié le : 08/03/2007
Réf. : 4375
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 46.5 Ko
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LOI n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 3837
Type : Texte législatif, circulaire
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