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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Seine Eure

Publié le : 07/03/2007

Réf. : 4438

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Romano-Péageoise

Publié le : 07/03/2007

Réf. : 4344

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 367 Ko


 

Bus de l'emploi. Fiche de repérage du Centre de ressources politiques de la ville Provence-Alpes-Côte d’Azur (CRPV PACA), n° 51

Publié le : 07/03/2007

Réf. : 6724

Type : Fiche d'expérience


Consulter

Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA), Association Cyber K'fé, BENAMAR Hafid

Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • NTIC

Dispositifs:

  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie

Territoires :


 

LOI n° 2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 3838

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

 

Décret n° 2007-295 du 5 mars 2007 instituant le comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 3839

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

 

Contrat urbain de cohésion sociale de Lodève

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 4514

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.6 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Morez

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 4547

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 692 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Claude

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 4591

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 557 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Leu

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 4604

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Dôle

Publié le : 05/03/2007

Réf. : 4460

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.3 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Stains

Publié le : 05/03/2007

Réf. : 4626

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 421 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Beauvais

Publié le : 05/03/2007

Réf. : 4371

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 4.9 Mo


 

Consommation, commerce et mutation de la société. Avis du Conseil économique et social (CES) sur le rapport présenté par M. Léon Salto au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie, mars 2007

Publié le : 05/03/2007

Réf. : 7206

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : SALTO Léon, Conseil économique et social (CES)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Santé
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Goussainville

Publié le : 02/03/2007

Réf. : 4481

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 457 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Le Port

Publié le : 02/03/2007

Réf. : 4505

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 13.4 Mo


 

Contrat cadre de Plaine Commune

Publié le : 01/03/2007

Réf. : 4451

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 151 Ko


 

Transports urbains durables et quartiers urbains défavorisés - exemples de bonnes pratiques en Europe, mars 2007.

Publié le : 01/03/2007

Réf. : 5152

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Ministère fédéral du transport, de la construction et du développement urbain (Allemagne)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement durable
  • Europe, International
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 590 Ko


 

Le développement urbain intégré, condition indispensable à la durabilité des villes européennes - Etude Présidence allemande UE , 007.

Publié le : 01/03/2007

Réf. : 5153

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Institut allemand d'urbanisme (DIFU)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Europe, International

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Gonesse

Publié le : 28/02/2007

Réf. : 4479

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Montélimar

Publié le : 28/02/2007

Réf. : 4538

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 898 Ko


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