Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Nogent-le-Rotrou
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4554
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Nogent-le-Rotrou
- CUCS : Nogent-le-Rotrou
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4575
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Port-Saint-Louis-du-Rhône
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Taille du fichier : 236 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Prades
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4576
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 619 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Joseph
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4602
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Louis
Publié le : 15/02/2007
Réf. : 4606
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 754 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Denis
Publié le : 14/02/2007
Réf. : 4593
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Aubenas
Publié le : 14/02/2007
Réf. : 4357
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 622 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bras-Panon
Publié le : 14/02/2007
Réf. : 4388
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays de Lorient/Lanester
Publié le : 13/02/2007
Réf. : 4561
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lanester
- Commune : Lorient
- CUCS : Pays de Lorient/Lanester
Taille du fichier : 792 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Pierre
Publié le : 13/02/2007
Réf. : 4610
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Trois Bassins
Publié le : 13/02/2007
Réf. : 4635
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération d'Evreux
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4431
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Évreux
- Commune : Guichainville
- Commune : Le Vieil-Évreux
- Région : Normandie
- CUCS : Communauté d'Agglomération d'Evreux
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sénart/Val-de-Seine
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4619
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Draveil
- Commune : Montgeron
- Commune : Vigneux-sur-Seine
- CUCS : Sénart/Val-de-Seine
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Tourangelle
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4346
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- Commune : Joué-lès-Tours
- Commune : La Riche
- Commune : Saint-Pierre-des-Corps
- Commune : Tours
- CUCS : Agglomération Tourangelle
Taille du fichier : 160 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Annonay
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4353
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Blois
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4378
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 659 Ko
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Décret n° 2007-181 du 9 février 2007 portant création de la Commission images de la diversité
Publié le : 10/02/2007
Réf. : 3850
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Château-Thierry
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4403
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chauny
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4407
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Hirson
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4487
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 9.6 Mo
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