Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Montigny-les-Metz
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4542
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Moyeuvre-Grande
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4550
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays Naborien
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4563
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Folschviller
- Commune : L'Hôpital
- Commune : Saint-Avold
- Commune : Valmont
- CUCS : Pays Naborien
Taille du fichier : 330 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Suzanne
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4599
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sarrebourg
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4614
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sarreguemines
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4615
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 343 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Woippy
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4658
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 218 Ko
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Lieux, flux, réseaux dans la ville des services. Premiers bilans de la consultation de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Publié le : 01/02/2007
Réf. : 7160
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), AUBERTEL Patrice, ROUSIER Nicole
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Services > Services publics
Territoires :
Taille du fichier : 856 Ko
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Circulaire du 1er février 2007 relative à la signature des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS).
Publié le : 01/02/2007
Réf. : 3821
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 37.0 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Lavalloise
Publié le : 01/02/2007
Réf. : 4337
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 929 Ko
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L'enquête emploi en Guyane en 2006 : après une stabilisation en 2005, la hausse du chômage a repris en 2006. Premiers résultats de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) Antilles-Guyane, n°3, février 2007
Publié le : 01/02/2007
Réf. : 5861
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Outre-mer
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 45.9 Ko
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Question écrite n°105622 relative à l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Publié le : 30/01/2007
Réf. : 3822
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 14.0 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Perpignan
Publié le : 29/01/2007
Réf. : 4564
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 114 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Montargoise
Publié le : 26/01/2007
Réf. : 4338
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CUCS : Agglomération Montargoise
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dreux/Vernouillet
Publié le : 25/01/2007
Réf. : 4462
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- CUCS : Dreux/Vernouillet
Taille du fichier : 489 Ko
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QE n°107052 : problème de la non-attribution de la dotation de solidarité urbaine (DSU) aux communes de moins de 5 000 habitants, même lorsque celles-ci sont situées en zone urbaine sensible et dans une agglomération de plus de 5 000 habitants
Publié le : 23/01/2007
Réf. : 3820
Type : Etat de la question
Auteurs : ZIMMERMANN Marie-Jo, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 16.5 Ko
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Circulaire du délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) du 23 janvier 2007, relative à l'ingénierie territoriale dans les contrats de projets
Publié le : 23/01/2007
Réf. : 3823
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Thématiques:
- Action publique et territoires
Taille du fichier : 168 Ko
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Professionaliser les médiateurs sociaux par la validation des aquis de l'expérience.
Publié le : 22/01/2007
Réf. : 3815
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Médiation
Taille du fichier : 388 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chatenay-Malabry
Publié le : 22/01/2007
Réf. : 4405
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Châtenay-Malabry
- CUCS : Chatenay-Malabry
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Compte-rendu du comité de pilotage national des REAAP (Réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents) du 17 janvier 2007.
Publié le : 17/01/2007
Réf. : 3920
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la famille (DIF)
Thématiques:
- Education
- Education > Famille
Taille du fichier : 32.1 Ko
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