I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

L'emploi dans les zones franches urbaines du Bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing

Publié le : 01/01/2007

Réf. : 9150

Type : Fiche d'expérience

Objectifs de l'action : Comprendre les dynamiques de créations d'emploi apportées par les zones franches urbaines du bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing Capitaliser et diffuser les bonnes pratiques territoriales à une échelle régionale. Accompagner les dynamiques partenariales.

Auteurs : Alliance Villes Emploi (AVE)

Thématiques:

Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Emploi, développement économique

Territoires :

Promouvoir l'emploi et la formation dans les quartiers "politique de la Ville"

Publié le : 01/01/2007

Réf. : 9163

Type : Fiche d'expérience

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Auteurs : Alliance Villes Emploi (AVE)

Thématiques:

Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Emploi, développement économique

Territoires :

Décret n° 2006-1788 du 23 décembre 2006 abrogeant le décret n° 2000-540 du 16 juin 2000 relatif à la gestion des conventions conclues dans le cadre du dispositif adultes-relais et modifiant le décret n° 2002-374 du 20 mars 2002 portant application de l'article L. 12-10-1 du code du travail

Publié le : 31/12/2006

Réf. : 3806

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère délégué au budget et à la réforme de l'Etat, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

Prévention de la délinquance
Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Médiation

Dispositifs:

Adultes-Relais

Institut régional de la ville (IREV) : arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

Publié le : 30/12/2006

Réf. : 3816

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

Politique de la ville généralités

Territoires :

Région : Hauts-de-France

Pays et quartiers d'Aquitaine (PQA): arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

Publié le : 30/12/2006

Réf. : 3817

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :

Région : Nouvelle-Aquitaine

Centre de ressources régional de la politique de la ville en Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV-PACA): arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

Publié le : 30/12/2006

Réf. : 3818

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur

Ressources et territoires (Midi-Pyrénées) : arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

Publié le : 30/12/2006

Réf. : 3819

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :

Région : Occitanie

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Boulonnais

Publié le : 30/12/2006

Réf. : 4433

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Action publique et territoires > Collectivités
Action publique et territoires
Politique de la ville généralités

Dispositifs:

Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.2 Mo

Circulaire DHOS/E1/2006/550 du 28 décembre 2006 relative à la mise en place de maisons des usagers au sein des établissements de santé

Publié le : 28/12/2006

Réf. : 3814

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de la santé et des solidarités

Thématiques:

Santé

Taille du fichier : 43.8 Ko

Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) : les fiches thématiques (création d'entreprise et développement économique ; habitat et cadre de vie ; le programme santé ; prendre en compte la lutte contre les discriminations ; prévenir la délinquance et développer la citoyenneté ; l'accès à l'emploi ; le développement social)

Publié le : 26/12/2006

Réf. : 3809

Type : Note ou dossier technique

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Renouvellement urbain et cadre de vie
Citoyenneté
Santé
Prévention de la délinquance
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Emploi, développement économique > Développement économique
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 722 Ko

La politique de la ville au sein du réseau Amadeus : capitalisation et perspectives

Publié le : 21/12/2006

Réf. : 3805

Type : Etude ou recherche

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Auteurs : Réseau AMADEUS

Thématiques:

Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 242 Ko

Circulaire DGPN/DGGN du 21 décembre 2006 relative à l'extension du dispositif des travailleurs sociaux dans les services de police et de gendarmerie

Publié le : 21/12/2006

Réf. : 3810

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Thématiques:

Prévention de la délinquance

Dispositifs:

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Taille du fichier : 291 Ko

Contrat urbain de cohésion sociale de Lons-le-Saunier

Publié le : 21/12/2006

Réf. : 4516

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Action publique et territoires > Collectivités
Action publique et territoires
Politique de la ville généralités

Dispositifs:

Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 241 Ko

Carte des 100 Zones Franches Urbaines

Publié le : 20/12/2006

Réf. : 3249

Type : Carte ou Chiffres clés

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Emploi, développement économique
Emploi, développement économique
Emploi, développement économique > Développement économique
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 1.0 Mo

Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 20/12/2006

Réf. : 3804

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

Emploi, développement économique
Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

Zone Franche Urbaine

Territoires :

Lettre de mission de Madame la ministre Catherine Vautrin à Madame la présidente du conseil d'administration de l'agence pour la cohésion sociale (ACSE), Madame Alix de la Bretesche, relative aux différents champs d'intervention de l'ACSE.

Publié le : 19/12/2006

Réf. : 3808

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

Développement social, Intégration
Développement social, Intégration
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 36.8 Ko

Cartographie indicative de la Zone de Franche urbaine (ZFU) de : ' Argonne.' (Orléans., Loiret (45))

Publié le : 19/12/2006

Réf. : 4257

Type : Cartographie réglementaire

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Action publique et territoires
Emploi, développement économique

Dispositifs:

Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 598 Ko

Circulaire DIV/ACSE du 18 décembre 2006 relative à la gestion du dispositif adultes-relais - médiateurs de ville

Publié le : 18/12/2006

Réf. : 3803

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Prévention de la délinquance
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Médiation

Dispositifs:

Adultes-Relais

Taille du fichier : 349 Ko

Circulaire du 11 décembre 2006 relative à la définition et la mise en oeuvre du volet éducatif des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)

Publié le : 11/12/2006

Réf. : 3801

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

Education
Education > Famille

Dispositifs:

Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 730 Ko

Circulaire INTK0600110C du 4 décembre 2006 relative à l'élaboration des contrats locaux de sécurité (CLS) de nouvelle génération [en annexe : cahier des charges, liste indicative d’actions de prévention de la délinquance structurantes, fiche de synthèse sur les CUCS]

Publié le : 04/12/2006

Réf. : 3811

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère de l'outre-mer, Ministère de la justice, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Thématiques:

Prévention de la délinquance > Justice
Médiation
Prévention de la délinquance > Sécurité
Prévention de la délinquance

Dispositifs:

Contrat Local de Sécurité
Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 411 Ko

Base documentaire de la politique de la ville

L'emploi dans les zones franches urbaines du Bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing

Promouvoir l'emploi et la formation dans les quartiers "politique de la Ville"

Décret n° 2006-1788 du 23 décembre 2006 abrogeant le décret n° 2000-540 du 16 juin 2000 relatif à la gestion des conventions conclues dans le cadre du dispositif adultes-relais et modifiant le décret n° 2002-374 du 20 mars 2002 portant application de l'article L. 12-10-1 du code du travail

Institut régional de la ville (IREV) : arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

Pays et quartiers d'Aquitaine (PQA): arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

Centre de ressources régional de la politique de la ville en Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV-PACA): arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

Ressources et territoires (Midi-Pyrénées) : arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Boulonnais

Circulaire DHOS/E1/2006/550 du 28 décembre 2006 relative à la mise en place de maisons des usagers au sein des établissements de santé

La politique de la ville au sein du réseau Amadeus : capitalisation et perspectives

Circulaire DGPN/DGGN du 21 décembre 2006 relative à l'extension du dispositif des travailleurs sociaux dans les services de police et de gendarmerie

Contrat urbain de cohésion sociale de Lons-le-Saunier

Carte des 100 Zones Franches Urbaines

Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Lettre de mission de Madame la ministre Catherine Vautrin à Madame la présidente du conseil d'administration de l'agence pour la cohésion sociale (ACSE), Madame Alix de la Bretesche, relative aux différents champs d'intervention de l'ACSE.

Cartographie indicative de la Zone de Franche urbaine (ZFU) de : ' Argonne.' (Orléans., Loiret (45))

Circulaire DIV/ACSE du 18 décembre 2006 relative à la gestion du dispositif adultes-relais - médiateurs de ville

Circulaire du 11 décembre 2006 relative à la définition et la mise en oeuvre du volet éducatif des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)

Circulaire INTK0600110C du 4 décembre 2006 relative à l'élaboration des contrats locaux de sécurité (CLS) de nouvelle génération [en annexe : cahier des charges, liste indicative d’actions de prévention de la délinquance structurantes, fiche de synthèse sur les CUCS]

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