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Contrat de ville de Bagnolet - Montreuil - Noisy-le-Sec et Rosny-sous-Bois - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 818

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 78.9 Ko


 

contrat de ville de Bagneux - Bourg-la-Reine - Fontenay-aux-Roses - Sceaux - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 403

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 77.7 Ko


 

Contrat de ville d'Oyonnax - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 402

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 104 Ko


 

Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 12387

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Contrat de ville d'Etampes - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 742

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 148 Ko


 

Contrat de ville d'Epernay - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 563

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 140 Ko


 

Contrat de ville d'Auxerre - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 855

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 72.8 Ko


 

Contrat de ville d'Auray 2015-2020

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 12221

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.7 Mo


 

Contrat de ville d'Aubenas - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 513

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 127 Ko


 

Contrat de ville d'Athis-Mons - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 733

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 320 Ko


 

Contrat de ville d'Argenteuil / Bezons / Montigny - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 650

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 216 Ko


 

Contrat de ville d'Argentan - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 816

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko


 

Contrat de ville d'Apt 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10989

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville d'Apt, Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil départemental du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Préfecture du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Pôle emploi Vaucluse, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Procureur de la République, Grand Delta Habitat, Vaucluse Mistral Habitat, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Groupe SNI

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

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Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Contrat de ville d'Annonay - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 445

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 75.0 Ko


 

Contrat de ville d'Angoulême - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 764

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 364 Ko


 

Contrat de ville d'Alès Agglomération

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10901

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 37.4 Mo


 

Contrat de ville d'Albi - Saint-Juery - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 363

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 92.3 Ko


 

Contrat de ville d'Albertville 2014–2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12369

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.8 Mo


 

Contrat de ville d'Agglomération Contrat cadre de la métropole européenne de Lille (MEL) 2015-2020

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 10949

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville de Villeneuve d'Ascq, Ville de Wattrelos, Ville de Wattignies, Ville de Tourcoing, Ville de Seclin, Commune de Roubaix, Ville de Ronchin, Ville de Mons en Baroeul, Ville de Marcq-en-Baroeul, Ville de Lys-les-Lannoy, Ville de Loos, Ville de Lomme, Ville de Lille, Ville de La Madeleine, Ville de Lambersart, Ville de Hellemmes, Ville de Haubourdin, Commune de Faches-Thumesnil, Ville de Croix, Ville d'Armentières, Chambre du Commerce et de l'industrie du Grand Lille, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Conseil Général du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Métropole Européenne de Lille, Académie de Lille, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

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Contrat de ville d'Achères - Convention cadre

Publié le : 01/06/2001

Réf. : 837

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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