Contrat de ville de Champigny sur Marne - Convention Cadre
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 338
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CV : Champigny-sur-Marne
Taille du fichier : 180 Ko
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Contrat de ville de Chambéry métropole 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12368
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Contrat de ville de Chambéry - Bilan 1994-1999 - Six ans d'actions pour rendre la ville plus humaine
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 931
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 800 Ko
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Contrat de ville de Châlons en champagne - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 560
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 168 Ko
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Contrat de ville de Cèze Cevennes 2015-2020 Convention cadre
Publié le : 13/11/2015
Réf. : 12313
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Contrat de ville de Cergy-Pontoise - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 657
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Cergy
- Commune : Courdimanche
- Commune : Éragny
- Commune : Jouy-le-Moutier
- Commune : Menucourt
- Commune : Neuville-sur-Oise
- Commune : Osny
- Commune : Pontoise
- Commune : Puiseux-Pontoise
- Commune : Saint-Ouen-l'Aumône
- Commune : Vauréal
- CV : Cergy-Pontoise (SAN)
Taille du fichier : 92.6 Ko
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Contrat de Ville de Cavaillon 2015-2020 Quartiers Dr Ayme, Condamines, Barillon, St Martin, Bon Puits, St Gilles, Ratacans Quartiers La Clède, Gare, Route de Pertuis, Ste anne
Publié le : 15/10/2015
Réf. : 12478
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cavaillon
- QP : Quartiers Dr Ayme Condamines Barillon Saint Martin Bon Puits Saint Gilles Ratacans
- QP : Quartiers La Clde Gare Route De Pertuis Saint Anne
Taille du fichier : 12.4 Mo
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Contrat de ville de Castres - Mazamet - Aussillon - Labruguière - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 366
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Contrat de ville de Capesterre-Belle-Eau - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 544
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 22/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 24.5 Ko
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Contrat de Ville de Cambrai 2015-2020 Vieux Centre Ville Saint Géry Quartier Amérique Quartier Saint Roch Résidence d’Esnes Quartier de veille : Résidence de Guise
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12384
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville de Brignoles 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11258
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Brignoles
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CV : CC Comté de Provence
- Pays : France
- QP : Centre Ville
- QP : Le Carami
Taille du fichier : 7.2 Mo
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Contrat de Ville de Bourges - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 300
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Contrat de ville de Boulogne - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 713
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- CV : Boulogne-sur-Mer
Taille du fichier : 136 Ko
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Contrat de ville de Bordeaux - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 556
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 200 Ko
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Contrat de ville de Bobigny - Bondy - Drancy - Pantin et Romainville - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 817
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Bobigny
- Commune : Bondy
- Commune : Drancy
- Commune : Pantin
- Commune : Romainville
- CV : Pantin/Bobigny/Bondy/Drancy
Taille du fichier : 69.8 Ko
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Contrat de ville de Béthune - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 677
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 192 Ko
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Contrat de ville de Belfort-Offemont - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 689
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- CV : Belfort-Offémont
Taille du fichier : 418 Ko
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Contrat de ville de Beauvais - Convention Cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 314
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Contrat de ville de Basse-Terre - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 543
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 23/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 88.3 Ko
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Contrat de ville de Barentin 2015-2020
Publié le : 15/09/2015
Réf. : 12426
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.7 Mo
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