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Contrat de ville de l'agglomération clermontoise - convention cadre (Clermont-Ferrand)

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 353

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 244 Ko


 

Contrat de Ville de l'Agglomération Choletaise 2015-2020

Publié le : 11/05/2015

Réf. : 12484

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.1 Mo


 

Contrat de ville de l'Agglomération Cherbourgeoise 2015-2020

Publié le : 08/10/2015

Réf. : 10821

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Centre communal d'action sociale de Cherbourg-Octeville, Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Manche, SA HLM du Cotentin, SA HLM Les cités cherbourgeoises, Presqu'île Habitat, Manche Habitat, Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie, Caisse des dépôts et consignations de Basse-Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Pôle emploi, Académie de Caen, Procureur de la République, Ville de Tourlaville, Ville de Querqueville, Ville de La Glacerie, Ville d'Equeurdreville-Hainneville, Ville de Cherbourg-Octeville, Communauté urbaine de Cherbourg, Préfecture de la Manche

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération chambérienne - Convention cadre (Chambéry)

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 435

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 3/11/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 392 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération chalonnaise - Convention cadre (Chalon sur Saône)

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 412

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 164 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération castelroussine - Convention cadre (Chateauroux)

Publié le : 01/06/2001

Réf. : 802

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 293 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération caennaise - Convention cadre (Caen)

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 424

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 25/08/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 105 Ko


 

Contrat de Ville de l'agglomération briochine - Convention Cadre (Saint-Brieuc)

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 317

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 123 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération brestoise - Convention Cadre (Brest)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 322

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 271 Ko


Auteurs : Préfecture de la Dordogne, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de la Dordogne, Ville de Bergerac, Procureur de la République de Bergerac, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Direction des services départementaux de l’Éducation nationale de Dordogne, Pôle emploi, Caisse d'allocations familiales de la Dordogne, Caisse primaire d'assurance maladie de Dordogne, Chambre de commerce et d'industrie de la Dordogne, Chambre de métiers et de l'artisanat de la Dordogne, Mésolia, Urbalys Habitat, Dordogne Habitat, Communauté d'Agglomération Bergeracoise, Pays du Grand Bergeracois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération bergeracoise - Convention Cadre (Bergerac)

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 246

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 164 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération bayonnaise - Convention cadre (Bayonne)

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 11

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 257 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération annemasienne - Convention cadre (Annemasse)

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 410

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 232 Ko


 

Contrat de Ville de l'Agglomération Angevine 2015-2020

Publié le : 07/05/2015

Réf. : 12482

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 18.0 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération agenaise - Convention cadre (Agen)

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 293

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


 

Contrat de ville de Kourou - Convention cadre

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 798

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 164 Ko


 

Contrat de ville de Joigny 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12201

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 33.8 Mo


 

Contrat de ville de Haguenau/Bischwiller - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 304

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 421 Ko


 

Contrat de ville de Graulhet - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 365

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 299 Ko


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