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Contrat de ville de l'agglomération de Vienne - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 429

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 31/07/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 37.4 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Vesoul Quartier Repes-Montmarin à Vesoul Contrat cadre 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10871

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de Haute-Saône, Agglomération de Vesoul, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Conseil Régional de Franche-Comté, Ville de Vesoul, Habitat 70

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération de Sedan - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 428

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 19/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 64.7 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Saint-Quentin - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 443

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 245 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Pointe-à-Pitre - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 565

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Pau - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 573

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 162 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Papeete - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 451

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 14/11/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Outre-mer
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 84.4 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Niort - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 399

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 173 Ko


 

Contrat de ville de l'Agglomération de Nîmes-Métropole 2015-2020

Publié le : 13/07/2015

Réf. : 12311

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 20.8 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération de Moulins - Yzeure - Avermes - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 415

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Montluçon - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 414

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 67.1 Ko


 

Contrat de Ville de l'Agglomération de Limoges 2015-2020

Publié le : 07/10/2015

Réf. : 12322

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de Ville de l'agglomération de l'Aéroport du Bourget 2015-2020

Publié le : 05/11/2015

Réf. : 12277

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération de Givors / Grigny - Convention cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 417

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 374 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Charleville-Mézière - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 425

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 31/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 44.6 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10846

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.0 Mo


 

Contrat de ville de l'Agglomération de Bastia 2015-2020

Publié le : 06/11/2015

Réf. : 12233

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 45.0 Mo


 

Contrat de ville de l'agglomération d'Elbeuf - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 430

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 27/10/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 95.5 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération d'Aurillac - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 394

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 129 Ko


 

Contrat de ville de l'Agglomération d'Agen Quartiers Montanou, Pin et Rodrigues-Barleté 2015-2020

Publié le : 09/10/2015

Réf. : 12185

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.8 Mo


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