Contrat de ville de l'agglomération de Vienne - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 429
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 31/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.4 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Vesoul Quartier Repes-Montmarin à Vesoul Contrat cadre 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10871
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Haute-Saône, Agglomération de Vesoul, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Conseil Régional de Franche-Comté, Ville de Vesoul, Habitat 70
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Sedan - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 428
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 19/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 64.7 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Saint-Quentin - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 443
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 245 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Pointe-à-Pitre - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Pau - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 573
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 162 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Papeete - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 451
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 14/11/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Outre-mer
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 84.4 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Niort - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 399
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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Contrat de ville de l'Agglomération de Nîmes-Métropole 2015-2020
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 12311
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 20.8 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Moulins - Yzeure - Avermes - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 415
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Avermes
- Commune : Moulins
- Commune : Yzeure
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Moulins/Yzeure/Avermes
Taille du fichier : 106 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Montluçon - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 414
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 67.1 Ko
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Contrat de Ville de l'Agglomération de Limoges 2015-2020
Publié le : 07/10/2015
Réf. : 12322
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de Ville de l'agglomération de l'Aéroport du Bourget 2015-2020
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 12277
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Givors / Grigny - Convention cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 417
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Givors/Grigny
Taille du fichier : 374 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Charleville-Mézière - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 425
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 31/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 44.6 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bourges
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- EPCI : CA Bourges Plus
- CV : CA Bourges Plus
- QP : Bourges Nord
- QP : Val D'Auron - Bourges
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat de ville de l'Agglomération de Bastia 2015-2020
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 12233
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 45.0 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération d'Elbeuf - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 430
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 27/10/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 95.5 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération d'Aurillac - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 394
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
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Contrat de ville de l'Agglomération d'Agen Quartiers Montanou, Pin et Rodrigues-Barleté 2015-2020
Publié le : 09/10/2015
Réf. : 12185
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.8 Mo
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