Il y a 11275 résultats :
Contrat de ville de l'agglomération périgourdine - Convention Cadre (Périgueux)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 247
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 160 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nord iséroise - convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 3024
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefontaine
- ZUS : Servenoble,Saint-Bonnet,Les Roches
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Nord Isère
Taille du fichier : 414 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nazairienne - Convention cadre (Saint-Nazaire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 58.5 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nantaise - Convention cadre (Nantes)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 80.3 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nancéienne (Nancy) - Convention cadre
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 845
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 104 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération mulhousienne - Convention cadre (Mulhouse)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 274
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 272 Ko
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Contrat de ville de l'Agglomération Montluconnaise 2015-2020 Quartiers Bien assis, Fontbouillant et Rives gauche du Cher
Publié le : 22/07/2015
Réf. : 12188
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.7 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération montargoise - Convention cadre (Montargis)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 346
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Amilly
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CV : Montargis
Taille du fichier : 105 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération messine - Convention cadre (Metz)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 294
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 74.2 Ko
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Contrat de Ville de l'agglomération mancelle 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12486
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 43.8 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération mancelle - Convention Cadre (Le Mans)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 355
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 679 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération mâconaise - Convention cadre (Mâcon)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 116 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise - Convention Cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 1037
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 444 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération lavalloise - Convention cadre (Laval)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 296
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération havraise - Convention cadre (Le Havre)
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 447
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 207 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération grenobloise - Convention cadre (Grenoble)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 400
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 114 Ko
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Contrat de Ville de l'agglomération du Val de Bièvre - Convention Cadre (Arcueil, Cachan, Fresnes, Gentilly, Kremlin-Bicêtre, L'Hay-les-Roses, Villejuif)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 307
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Arcueil
- Commune : Cachan
- Commune : Fresnes
- Commune : Gentilly
- Commune : L'Haó-les-Roses
- Commune : Le Kremlin-Bicêtre
- Commune : Villejuif
- CV : Val de Bièvre
Taille du fichier : 869 Ko
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Contrat de ville de l'Agglomération du Puy-en-Velay 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12192
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 24.4 Mo
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Contrat de ville de l'Agglomération du Bassin de Thau 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10914
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, CAPEB de l'Hérault, Mission locale d'insertion jeune du bassin de Thau, Hérault Habitat, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Ville de Frontigan la Peyrade, Ville de Sète, Préfecture de l'Hérault, Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, Académie de Montpellier, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Bassin de Thau
- Commune : Frontignan
- Commune : Sète
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CA du Bassin de Thau
- QP : Les Deux Pins
- QP : Ile De Thau
- QP : Centre Ville - Ile Sud
Taille du fichier : 5.3 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération dijonnaise - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 409
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 138 Ko
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