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Contrat de ville de Laon 2015-2020

Publié le : 26/06/2014

Réf. : 10972

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Maison du CIL SA d'HLM, OPH de Laon, Ville de Laon, Communauté d'Agglomération du Pays de Laon, Procureur de la la République de Laon, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.9 Mo


 

Contrat de ville de la ville de Garges-Lès-Gonesse - Convention territoriale

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 1835

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 183 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 258 Ko


 

Contrat de ville de La Seyne sur Mer - Convention Cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 547

Type : Contrat, convention, protocole


Signature : 27/11/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


 

Contrat de ville de La Rochelle - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 763

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 243 Ko


 

Contrat de ville de la Roche-sur-Yon - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 804

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 234 Ko


 

Contrat de ville de La Possession 2015-2020

Publié le : 27/06/2015

Réf. : 12449

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Contrat de ville de la moyenne vallée de l'Arve - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 462

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 25/09/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 456 Ko


 

Contrat de ville de la métropole rennaise 2015-2020

Publié le : 20/04/2015

Réf. : 10842

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Aiguillon, Néotoa, Espacil, Archipel Habitat, ADO Habitat Ille-et-Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Conseil Régional de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Ville de Saint-Jacques de la Lande, Procureur de la République de Rennes, Rennes Métropole, Ville de Rennes, Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.5 Mo


 

Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 12451

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12372

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.5 Mo


 

Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 309

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 588 Ko


 

Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération Loire Forez et de la Ville de Montbrison

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12364

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.1 Mo


 

Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération La Porte du Hainaut 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12390

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté de Communes du Pays de Honfleur 2015-2020

Publié le : 03/11/2015

Réf. : 12413

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté de communes du Pays d'Issoudun

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10851

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville d'Issoudun, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, La Poste, Electricité Réseau Distribution de France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, SCALIS, OPHAC de l'Indre, Pôle Emploi d'Issoudun, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Préfecture de l'Indre, Communauté de Communes du Pays d'Issoudun

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.2 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey

Publié le : 22/12/2015

Réf. : 12324

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.2 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté de communes de la Côte Ouest de la Réunion - Convention cadre

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 761

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 116 Ko


 

Contrat de Ville de la Communauté d'Agglomération Sud de Seine 2015-2020

Publié le : 06/11/2015

Réf. : 12270

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 37.2 Mo


 

Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération du Douaisis 2015-2020

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10951

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Centre hospitalier de Douai, Syndicat mixte des transports, Pôle emploi Nord-Pas-de-Calais, Sia Habitat, Partenord Habitat, Norevie, Maisons et Cités Soginorpa, LTO Habitat, Habitat 62/59 Picardie, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Procureur de la République de Douai, Ville de Lécluse, Ville de Hamel, Ville de Féchain, Ville de Brunémont, Ville d'Aubigny au Bac, Ville d'Arleux, Ville de Lallaing, Ville de Guesnain, Ville de Dechy, Ville de Waziers, Ville de Sin le Noble, Ville de Roost Warendin, Ville de Fiers en Escrebieux, Ville de Douai, Ville d'Auby, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Conseil Départemental du Nord, Communauté d'Agglomération du Douaisis, Préfecture du Nord-pas-de-Calais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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