QE n°80251 : Consolidation de l'action du secteur associatif
Publié le : 12/09/2006
Réf. : 3745
Type : Etat de la question
Auteurs : FALALA Francis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 81.4 Ko
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QE n°78605 : Audit des actions des associations oeuvrant à la politique de la ville
Publié le : 12/09/2006
Réf. : 3746
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 83.5 Ko
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Agir contre les discriminations dans les zones urbaines sensibles : l'apport des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (2001-2006)
Publié le : 07/09/2006
Réf. : 3702
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), KRETZSCHMAR Cyril, ROBERT Christophe, TOLILA Kathy, GESTE, ACT Consultants
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Métiers
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune PLM : Marseille
- Département : Aisne
- Commune : Toulouse
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Montpellier
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Moselle
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Roubaix
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- Département : Gironde
- Département : Haute Garonne
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Épinal
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Département : Hérault
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Epinal
- CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Montpellier
- CV : Nancy
- CV : Saint-Quentin
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
- CV : Toulouse
- CV : Vallée de L'Ondaine
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Circulaire interministérielle N°DGS/DHOS/SD1A/2006/383 du 4 septembre 2006 relative à l’élaboration et à la mise en oeuvre des projets de santé publique dans les territoires de proximité et au développement des ateliers santé ville abrogeant la circulaire interministérielle N°DGS/DHOS/SD1A/2006/353 du 2 août 2006.
Publié le : 04/09/2006
Réf. : 3717
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Le déroulement d'une opération d'aménagement, cycle de formations, volet 3, DPVI, octobre 2006.
Publié le : 03/09/2006
Réf. : 5187
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Services > Services publics
Taille du fichier : 993 Ko
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Actes du colloque Villes et mémoires
Publié le : 01/09/2006
Réf. : 3761
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Direction des archives de France (DAF), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
- Politique de la ville généralités
- Culture
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
- Commune : Charleville-Mézières
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : La Rochelle
- ZUS : Houillère
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- Département : Charente Maritime
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- Commune : Saint-Denis
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
- CV : Charleville-Mezières
- CV : La Rochelle
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
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L'intégration économique des migrants et la valorisation de leur épargne. Rapport au ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Publié le : 01/09/2006
Réf. : 3760
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, MILHAUD Charles
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
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Circulaire n°2006-125 du 16 août 2006 relative à la prévention et à la lutte contre la violence en milieu scolaire
Publié le : 31/08/2006
Réf. : 3732
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la justice
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Education
- Education
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Education > Famille
- Education > Ecole
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Lettre de mission remise à Monsieur Yves-Laurent SAPOVAL, Délégué interministériel à la ville le 30 août 2006.
Publié le : 30/08/2006
Réf. : 3701
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance
- Santé
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Education > Famille
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Programme de réussite éducative
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 312 Ko
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QE n°80255 : Mise en place des contrats urbains de cohésion sociale
Publié le : 29/08/2006
Réf. : 3743
Type : Etat de la question
Auteurs : FALALA Francis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 85.1 Ko
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QE n°78785 : Orientation, animation et mise en oeuvre de la politique de la ville
Publié le : 29/08/2006
Réf. : 3741
Type : Etat de la question
Auteurs : FALALA Francis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 83.7 Ko
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Décret n° 2006-1024 du 21 août 2006 fixant le montant et les modalités du concours financier relatif au service civil volontaire
Publié le : 22/08/2006
Réf. : 3703
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Service civil volontaire
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QE n° 80787 : Complémentarité du service civil volontaire avec des dispositifs déjà mis en oeuvre
Publié le : 22/08/2006
Réf. : 3706
Type : Etat de la question
Auteurs : PEROL-DUMONT Marie-Françoise, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Service civil volontaire
Taille du fichier : 83.6 Ko
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QE n° 93616 : Mise en place d'un service civique d'intérêt général
Publié le : 22/08/2006
Réf. : 3707
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement durable
Dispositifs:
- Service civil volontaire
Taille du fichier : 83.2 Ko
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QE n°77766 : Modalités de financement des associations
Publié le : 22/08/2006
Réf. : 3708
Type : Etat de la question
Auteurs : FALALA Francis, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 84.2 Ko
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QE n°78368 : Cadre d'emploi de la délégation interministérielle à la ville (DIV)
Publié le : 22/08/2006
Réf. : 3709
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 87.7 Ko
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Lettre-circulaire ACOSS n°2006-089 du 4 août 2006 relative à l'exonération de charges patronales applicable en ZFU au regard de la loi n°2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 04/08/2006
Réf. : 3694
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
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Circulaire du 3 août 2006 relative à la mise en oeuvre des prescriptions du schéma départemental d'accueil des gens du voyage
Publié le : 03/08/2006
Réf. : 3730
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
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Décret du 21 août 2006 portant délégation de signature (délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain).
Publié le : 02/08/2006
Réf. : 3653
Type : Texte législatif, circulaire
Décret du 1er août 2006 portant nomination du délégué interministériel à la ville et au développement social urbain - M. Sapoval (Yves-Laurent)
Publié le : 01/08/2006
Réf. : 3626
Type : Texte législatif, circulaire
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