Livre blanc : améliorer l'environnement juridique et financier de la création d'entreprise et du microcrédit. Les propositions de l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)
Publié le : 20/03/2012
Réf. : 7677
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche 2017
Publié le : 31/01/2017
Réf. : 14024
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Livre blanc des assises de la médiation sociale, 12 et 13 décembre 2011, Lyon
Publié le : 13/11/2011
Réf. : 8335
Type : Note ou dossier technique
"France Médiation, réseau national d’acteurs de médiation sociale, a rassemblé dans le cadre des premières Assises de la médiation sociale les 12 et 13 décembre 2011 à Lyon, 300 décideurs publics et privés, élus, chercheurs, universitaires et acteurs de la médiation sociale. Face aux enjeux de la société, à la dégradation du lien social, à l’augmentation des incivilités la médiation sociale est une des réponses essentielles au mieux vivre ensemble que ce soit au niveau de l’implication des habitants dans la cité, de l’attractivité des territoires, de la lutte contre l’isolement et de l’éducation à la citoyenneté. Ce livre blanc fait des propositions pour répondre à deux enjeux majeurs : conforter l’approche innovante de la médiation sociale dans les évolutions sociétales et l’installer durablement dans les politiques publiques. Il reprend les travaux de ces assises nationales sur les thèmes suivants : -Quels projets de gouvernance stratégique des dispositifs de médiation sociale ? -Quelle coopération et/ou coproduction opérationnelle des acteurs et partenaires du territoire ? -Comment la médiation sociale agit-elle sur la démocratie locale en favorisant l'implication des habitants de la cité ? -Médiation sociale et éducation à la citoyenneté : pour une meilleure compréhension et respect des règles de vie collective ? -Comment la médiation sociale peut–elle accompagner les transformations et évolutions structurelles des territoires facilitant ainsi leur attractivité et leur développement durable ?"
Auteurs : France médiation
Thématiques:
- Médiation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Adultes-Relais
- Gestion Urbaine de Proximité
Territoires :
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Livre blanc du bénévolat et du volontariat en Europe : les suites de l'année européenne 2011 du bénévolat et du volontariat
Publié le : 01/10/2012
Réf. : 8164
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Europe, International
Territoires :
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Livre Blanc RATP "la civilité ça change la ville"
Publié le : 13/01/2012
Réf. : 7609
Type : Note ou dossier technique
"Le livre blanc de la RATP aborde de nombreuses questions : les causes possibles des incivilités, ce qu’elles révèlent de notre société (montée de l’individualisme, non respect des règles du vivre ensemble, différence ou continuité entre incivilité et insécurité)…Il confronte également des points de vue très différents sur les incivilités : le vécu des voyageurs ou des agents, l’analyse des sociologues, les actions mises en œuvre par des élus, des opérateurs, en comparant des expériences en France et à l’étranger"
Auteurs : Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Médiation
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Territoires :
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Livre blanc sur la sécurité publique, octobre 2011
Publié le : 26/10/2011
Réf. : 7306
Type : Rapport
Auteurs : BAUER Alain, GAUDIN Michel, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Thématiques:
- Services > Services publics
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 1010 Ko
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Livre vert Délégués du Gouvernement, relais entre État, habitants et acteurs locaux Retour sur l’expérimentation
Publié le : 01/04/2017
Réf. : 14228
Type : Livre vert
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Livre vert : Commission sur la politique de la jeunesse, juillet 2009.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5214
Type : Livre vert
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 910 Ko
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Livre vert, délégués du Gouvernement, relais entre État, habitants et acteurs locaux. Retour sur l'expérimentation
Publié le : 01/06/2017
Réf. : 14403
Type : Livre vert
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Livret laïcité du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Publié le : 15/10/2015
Réf. : 10838
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
Territoires :
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Lobaly, des jeunes mobilisent tout un quartier pour une coopération France-Afrique - 02. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 30/11/2009
Réf. : 5732
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- ZUS : Europe
- Région : Hauts-de-France
- CV : Saint-Quentin
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Logement : Cécile Duflot présente sa feuille de route
Publié le : 18/07/2012
Réf. : 8085
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : DUFLOT Cécile, Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Logement : un nouveau plan pour relancer la construction
Publié le : 29/08/2014
Réf. : 10036
Type : Dossier de presse
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
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Logement et économie sociale : franchir une nouvelle étape. Colloque organisé par la Fédération nationale des sociétés coopératives d'Hlm, 17 novembre 2011
Publié le : 17/11/2011
Réf. : 7938
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : DE ROMANET Augustin, SIBILLE Hugues, CHANAL Martine, DELOUR Jean, MARTY François, VIVIEN Emmanuel, KUPERBERG Sébastien, BERHO Jean-Luc, CAHN Lucie, VAUVRAY Anne, CHEVALLEREAU Bruno, CAFFET Marie-Christine, ZELLER Christophe, BERTRAND Marc, ERROT Jacqueline, DEYGAS Gérard, POULNOT Jean-Philippe, DEROBERT Martine, POILLOT Jean-René, LIENEMANN Marie-Noëlle, BERGER Jean-François, DA COSTA Philippe, Fédération nationale des sociétés coopératives d’Hlm (FNSCHLM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Logement social - La commission nationale SRU demande aux préfets de carencer une "cinquantaine" de villes supplémentaires
Publié le : 06/11/2017
Réf. : 14661
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Logement social 2011 : une année exemplaire sur le développement de l'offre, le renforcement des aides vers les territoires tendus et la transition énergétique du parc. Dossier de presse de Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement, et M. Benoist APPARU, Secrétaire d'État en charge du logement
Publié le : 25/01/2012
Réf. : 7504
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Secrétariat d'État chargé du logement, KOSCIUSKO-MORIZET Nathalie, APPARU Benoist
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Logement social et biodiversité. Une démarche écoresponsable qui améliore le cadre de vie. Éclairages de la Caisse des dépôts, étude nº 11, mai 2016
Publié le : 15/06/2016
Réf. : 12174
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Loi de finances initiale (LFI) pour 2016 et loi de finances rectificative (LFR) pour 2015 : 17 fiches pour présenter les principales dispositions concernant les collectivités locales, Note d'information, NOR : INTB1603894N
Publié le : 08/02/2016
Réf. : 11335
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
Territoires :
Taille du fichier : 355 Ko
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Loi Alur : l'essentiel du volet planification. Note rapide Territoires de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), nº 659, juillet 2014
Publié le : 25/08/2014
Réf. : 10017
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), COCQUIÈRE Alexandra
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
- Plan de Déplacement Urbain
Territoires :
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Loi constitutionnelle no 2005-205 du 1 mars 2005 relative à la Charte de l'environnement, NOR : JUSX0300069L
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 7542
Type : Texte législatif, circulaire
Articles 52 et 55 (environnement)
Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de la justice, Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
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