Contrat de ville Montpellier Méditerranée Métropole une métropole qui intègre, citoyenne et innovante,... des quartiers attractifs 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10913
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, CCAS de la ville de Montpellier, Procureur de la République, Pôle emploi Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, URO Habitat, S.F.H.E., ERILIA, FDI Habitat, Hérault Habitat, ACM Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville de Montpellier, Préfecture de l'Hérault, Montpellier Méditerranée Métropole, Académie de Montpellier, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Montpellier
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- QP : Celleneuve
- QP : Mosson
- QP : Petit Bard Pergola
- QP : Pas Du Loup - Val De Croze
- QP : Cvennes
- QP : Gly
- QP : Figuerolles
- QP : Lemasson
- QP : Prs D'Arnes
- QP : Pompignane
- QP : Aiguelongue
- QP : Vert-Bois
Taille du fichier : 13.6 Mo
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Contrat de ville de l'Agglomération du Bassin de Thau 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10914
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, CAPEB de l'Hérault, Mission locale d'insertion jeune du bassin de Thau, Hérault Habitat, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Ville de Frontigan la Peyrade, Ville de Sète, Préfecture de l'Hérault, Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, Académie de Montpellier, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Bassin de Thau
- Commune : Frontignan
- Commune : Sète
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CA du Bassin de Thau
- QP : Les Deux Pins
- QP : Ile De Thau
- QP : Centre Ville - Ile Sud
Taille du fichier : 5.3 Mo
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Contrat de ville du Grand Guéret Projet Albatros 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10915
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Creusalis, Caisse d’Allocation Familiale de la Creuse, SA France Loire, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Mission locale de Guéret, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Creuse, Chambre de Commerce et d’Industrie de la Creuse, Procureur de la République, Agence Régionale de Santé du Limousin, Académie de Limoges, Conseil Départemental de la Creuse, Conseil Régional du Limousin, Communauté d’Agglomération du Grand Guéret, Ville de Guéret, Préfecture de la Creuse
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Guéret
- Département : Creuse
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Grand Guéret
- QP : L'Albatros
Taille du fichier : 16.8 Mo
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Contrat de ville de Saint-Dié-des-Vosges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10916
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Face Vosges, Pôle emploi de Saint-Dié-des-Vosges, Toit Vosgien, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Vosgelis, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges, Préfecture des Vosges, Ville de Saint-Dié-des-Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Conseil Départemental des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dié
- CV : Saint-Dié-des-Vosges
- QP : Kellermann
- QP : Saint Roch - L'Orme
Taille du fichier : 56.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération d'Epinal
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10917
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), SAEM, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Epinal habitat, Pôle emploi, Vosgelis, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Ville de Golbey, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Communauté d'Agglomération d'Epinal, Préfecture des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC d'Épinal Golbey
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CV : CA d'Epinal
- QP : Bitola
- QP : La Justice
- QP : Le Haut Du Gras
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Remiremont
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10918
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre des Métiers et de l'Agriculture des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Vosgelis, Pôle emploi, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Ville de de Remiremont, Préfecture des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC de la Porte des Hautes Vosges
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Remiremont
- CV : CC de la Porte des Hautes Vosges
- QP : Le Rhumont
Taille du fichier : 109 Mo
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Le contrat de ville du Grand Rodez 2015-2020 quartier prioritaire les Quatre Saisons / Onet-le-Château
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10919
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Onet-le-Château
- EPCI : CA du Grand Rodez
- Département : Aveyron
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Rodez
- QP : Quatre Saisons
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Étude comparative de l’engagement scolaire des élèves de milieux défavorisés issus ou non de l’immigration: contributions de l'environnement scolaire et des pratiques enseignantes. Rapport de recherche du Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC)
Publié le : 02/11/2015
Réf. : 10920
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC), Université de Montréal, Groupe de recherche sur les environnements scolaires, ARCHAMBAULT Isabelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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2015-2020 Convention cadre Politique de la ville Communauté de Communes du Villefranchois
Publié le : 30/07/2015
Réf. : 10921
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aveyron, Mutualité Sociale Agricole Nord Midi Pyrénées, Mission locale pour l'emploi de l'Aveyron, Pôle emploi, Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Aveyron, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron, Procureur de la République, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Office Public de l’Habitat de l’Aveyron, Caisse d'Allocation Familiale de l'Aveyron, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Conseil Départemental de l'Aveyron, Conseil régional Midi-Pyrénées, Direction Régionale des Affaires Culturelle de Midi-Pyrénéess, Communauté de Communes du Villefranchois, Ville de Villefranche de Rouergue, Préfecture de l'Aveyron
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefranche-de-Rouergue
- EPCI : CC du Villefranchois
- Département : Aveyron
- Région : Occitanie
- CV : CC du Villefranchois
- QP : La Bastide
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Éducation prioritaire : tableau de bord national. Données 2014-2015. Repères pour l'analyse de gestion. Direction générale de l'enseignement scolaire. Juin 2015
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10922
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Réseau Canopé, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
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Classe Inclusive d'Échanges Linguistiques (CIEL) du collège Dillon 2 de Fort-de-France (972)
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 10923
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Martinique, MARMOT Didier
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Fabriques d'initiatives citoyennes. Dossier de presse. Novembre 2015
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 10924
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
Territoires :
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Arrêté du 21 octobre 2015 portant agrément de l'association Action méditerranéenne pour l'insertion sociale par le logement, NOR : ETLL1523213A
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 10925
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Décret n° 2015-1384 du 30 octobre 2015 relatif à la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives, NOR : ETLL1511536D
Publié le : 30/10/2015
Réf. : 10926
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de la justice, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Ministère des outre-mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Décret n° 2015-1383 du 30 octobre 2015 relatif à la nature des données transmises par la Caisse nationale des allocations familiales à l'Agence nationale pour l'information sur le logement et à leurs conditions de transmission et d'utilisation, NOR : ETLL1423456D
Publié le : 30/10/2015
Réf. : 10927
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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La rénovation urbaine et le modèle de « l'espace défendable » : la montée en puissance des enjeux sécuritaires dans l'aménagement
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10928
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Métropolitiques, GOSSELIN Camille
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
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Nouvelle brique pour le développement du logement intermédiaire
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10929
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 14 octobre 2015 relatif à l'inscription sur la liste des demandeurs d'emploi, NOR : ETSD1509698A
Publié le : 14/10/2015
Réf. : 10930
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Bilan formation-emploi de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Mise à jour de novembre 2015
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10931
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
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Auteurs : Fondation FACE
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
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