Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 152 Ko

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Auteurs : Vilogia, Logis des Flandres intérieure et maritime, Immobilier Nord Artois, Sia Habitat, S.R.C.J, Habitat 62/59, ICF Habitat Nord Est, Directoire Cottage Social des Flandres, Maison Flamande, Habitat du Nord, Partenord Habitat, Inter bailleurs du Dunkerquois, Association Régionale pour l’Habitat Nord-Pas-de-Calais, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Pôle Emploi Grand Littoral, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Ville de Téteghem, Ville de Coudekerque-Branche, Ville de Grande Synthe, Procureur de la République, Académie de Lille, Saint-Pol-Sur-Mer, Commune de Dunkerque, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Communauté urbaine de Dunkerque, Préfecture du Nord, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Coudekerque-Branche
• Commune : Dunkerque
• Commune : Grande-Synthe
• Commune : Téteghem
• CUCS : Communauté Urbaine de Dunkerque
• QP : Petit Steedan
• QP : Saint Pol Sur Mer Quartiers Ouest
• QP : Banc Vert - Ile Jeanty - Carr De La Vieille - Jeu De mail
• QP : Soubise - Basse Ville
• QP : Albeck - Europe - Moulin
• QP : Degroote

Taille du fichier : 10.9 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA du Boulonnais
• Département : Pas-de-Calais
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Boulogne-sur-Mer
• Commune : Outreau
• Commune : Le Portel
• Commune : Saint-Martin-Boulogne
• CV : CA du Boulonnais
• QP : Quartier Centre Ville
• QP : Damrmont
• QP : Chemin Vert - Beaurepaire - Malborough
• QP : Henriville - Montplaisir
• QP : Quartier Tour Du Renard
• QP : Quartier Des Rsidences

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Auteurs : Centre hospitalier de Douai, Syndicat mixte des transports, Pôle emploi Nord-Pas-de-Calais, Sia Habitat, Partenord Habitat, Norevie, Maisons et Cités Soginorpa, LTO Habitat, Habitat 62/59 Picardie, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Procureur de la République de Douai, Ville de Lécluse, Ville de Hamel, Ville de Féchain, Ville de Brunémont, Ville d'Aubigny au Bac, Ville d'Arleux, Ville de Lallaing, Ville de Guesnain, Ville de Dechy, Ville de Waziers, Ville de Sin le Noble, Ville de Roost Warendin, Ville de Fiers en Escrebieux, Ville de Douai, Ville d'Auby, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Conseil Départemental du Nord, Communauté d'Agglomération du Douaisis, Préfecture du Nord-pas-de-Calais

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA du Douaisis
• ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Auby
• Commune : Douai
• Commune : Flers-en-Escrebieux
• Commune : Roost-Warendin
• Commune : Sin-le-Noble
• Commune : Waziers
• CV : CA du Douaisis [C.A.D.]
• QP : Auby Centre
• QP : Asturies - Belleforires
• QP : Rsidence Gayant
• QP : Flers En Escrebieux Pont De La Dele - Dorignies
• QP : Frais Marais
• QP : Faubourg De Bthune
• QP : Les Epis
• QP : Haut Terroir - Le Vivier

Taille du fichier : 5.5 Mo

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Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Guadeloupe
• Commune : Les Abymes
• Commune : Baie-Mahault
• Commune : Pointe-à-Pitre
• QP : Quartier Bourg
• QP : Boissard-Morne Flory
• QP : Vieux Bourg - Les Lauriers
• QP : Grand Camp
• QP : Cour Charneau-Raizet
• QP : Raizet
• QP : Mortenol
• QP : Chemin Neuf Carenage Darboussier

Taille du fichier : 3.9 Mo

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Auteurs : Mission locale de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Procureur de la République, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Ville de Saint-Claude, Ville de Gourbeyre, Ville de Capesterre-Belle-Eau, Ville de Baillif, Ville de Basse-Terre, Communauté Grand Sud Caraïbe, Préfecture de la Région Guadeloupe

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Guadeloupe
• Commune : Baillif
• Commune : Basse-Terre
• Commune : Capesterre-Belle-Eau
• QP : Bourg - Saint Robert - Cadet - Bois Raimbault- Jean Jaurs
• QP : Bologne-Rivire Des Pres - Calebassier - Pintade - Chevalier Saint Georges - Mallian
• QP : Sarlassone Petit Prou
• QP : Bananier - Haute Plaine
• QP : Le Bourg

Taille du fichier : 6.2 Mo

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Auteurs : Etablissement Public Foncier Local de la Guadeloupe, Société Immobilière de la Guadeloupe, SEMSAMAR, Banque Publique d’Investissements Antilles-­Guyane, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Agence française de développement (AFD), Caisse des Dépôts et Consignations Antilles Guyane, Communauté d’Agglomération de Nord Grande-­Terre, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Caisse Générale de Sécurité Social de Guadeloupee, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville du Moule

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Guadeloupe
• Département : Guadeloupe
• CV : Le Moule
• QP : Le Bourg
• QP : Champ Grille 2

Taille du fichier : 3.3 Mo

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Auteurs : Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville de Sainte-Rose, Communauté d’Agglomération du Nord Basse Terre, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et Consignation de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre d'Agriculture de Guadeloupe

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Guadeloupe
• EPCI : CC du Nord Basse Terre
• Commune : Sainte-Rose
• QP : Le Bourg
• QP : La Boucan

Taille du fichier : 949 Ko

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Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Martinique
• Département : Martinique
• Commune : Sainte-Marie
• QP : Tombolo City

Taille du fichier : 2.4 Mo

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Auteurs : Ville de Paea, Ville de Pirae, Ville de Arue, Ville de FAA'A, Président de la Polynésie française, Haut-commissariat de la République en Polynésie française, Syndicat mixte chargé de la gestion du Contrat urbain de cohésion sociale de Polynésie française

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Polynésie Française
• Département : Polynésie Française
• Commune : Arue
• Commune : Faaa
• Commune : Mahina
• Commune : Paea
• Commune : Papeete
• Commune : Pirae
• Commune : Punaauia
• CV : Moorea
• CV : Papara

Taille du fichier : 2.0 Mo

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Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Pôle emploi Loire-Atlantique, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Agence Régionale de Santé Pays de la Loire, Académie de Nantes, Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire, Services départementaux du ministère de la justice de Loire-Atlantique, Délégation militaire départementale de Loire-Atlantique, Groupement de gendarmerie départementale de la Loire-Atlantique, Direction départementale de de la sécurité publique, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique, Direction départementale de la cohésion sociale de Loire-Atlantique, Conseil général de Loire-Atlantique, Préfecture de Loire-Atlantique, Communauté de Communes du Castelbriantais

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CC du Castelbriantais
• Commune : Châteaubriant
• Région : Pays de la Loire
• Département : Loire Atlantique
• CV : CC du Castelbriantais
• QP : La Ville Aux Roses

Taille du fichier : 344 Ko

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Auteurs : Habitat 44, Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, SAMO, Aiguillon, LNH, Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Préfecture de la région des Pays de la Loire, Nantes Habitat, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Conseil Régional Pays de la Loire, Conseil général de Loire-Atlantique, Ville d'Orvault, Ville de Saint-Herblain, Ville de Rézé, Ville de Nantes, Communauté urbaine de Nantes, Préfecture de Loire-Atlantique

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Nantes
• Commune : Orvault
• Commune : Rezé
• Commune : Saint-Herblain
• Région : Pays de la Loire
• Département : Loire Atlantique
• QP : Bellevue
• QP : Les Dervallires
• QP : Le Breil
• QP : Bout Des Landes - Bout Des Pavs
• QP : La Boissire
• QP : Port Boyer
• QP : Le Clos Toreau
• QP : Le Ranzay
• QP : Malakoff
• QP : Bottire Pin Sec
• QP : La Halvque
• QP : La Petite Sensive
• QP : Plaisance
• QP : Chteau
• QP : Le Sillon De Bretagne
• QP : Grand Belleville 10me - 11me - 20me

Taille du fichier : 3.2 Mo

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Auteurs : Conseil général de Loire-Atlantique, Espace Domicile, Silène, LogiOuest, Saint-Nazaire Agglomération, Préfecture de Loire-Atlantique, Commune de Saint-Nazaire, Commune de Trignac, Région Pays de la Loire, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA Région Nazairienne et de l'Estuaire (la CARENE)
• Commune : Montoir-de-Bretagne
• Commune : Saint-Nazaire
• Région : Pays de la Loire
• ZFU : Quartier Ouest : Avalix, La Chesnaie, La Tréballe, La Bouletterie
• Département : Loire Atlantique
• CV : CA de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE)
• QP : Ville Ouest
• QP : Petit Caporal
• QP : Robespierre - Przgat

Taille du fichier : 6.0 Mo

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Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Mayenne, Chambre de Commerce d'Industrie de la Mayenne , Caisse d'Allocations Familiales de la Mayenne, Pôle emploi Sarthe Mayenne, Académie de Nantes, Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Procureur de la République de Laval, Agence Régionale de Santé Pays de la Loire, Méduane Habitat, Mayenne Habitat, Conseil Départemental de la Mayenne, Conseil Régional Pays de la Loire, Ville de Laval, Communauté d'Agglomération de Laval, Préfecture de Mayenne

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA Laval Agglomération
• Région : Pays de la Loire
• Département : Mayenne
• Commune : Laval
• QP : Les Fourches
• QP : Pavement - Charit - Mortier - Murat
• QP : Kellermann

Taille du fichier : 16.2 Mo

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Auteurs : Conseil citoyen des Vaucrises, Conseil citoyen de Blanchard, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Mission locale de Château-Thierry, LOGIVAM SA d'HLM, Maison du CIL SA d'HLM, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Pôle emploi de l'Aisne, Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Procureur de la République de Soisson, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes de la région de Château-Thierry, Ville de Château-Thierry, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Préfecture de l'Aisne

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Château-Thierry
• Département : Aisne
• EPCI : CC de la Région de Château Thierry
• Région : Hauts-de-France
• CV : CC de la Région de Château Thierry
• QP : Blanchard
• QP : Vaucrises

Taille du fichier : 2.5 Mo

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Auteurs : ICF Habitat Nord Est, LOGIVAM SA d'HLM, Office Public d'Habitat de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Ville de Tergnier, Communauté de Communes Chauny-Tergnier, Ville de Chauny, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Chauny
• Commune : Tergnier
• Département : Aisne
• EPCI : CC Chauny Tergnier
• Région : Hauts-de-France
• CV : CC Chauny Tergnier
• QP : Roosevelt Rebequet
• QP : Quartier De La Rsidence

Taille du fichier : 2.2 Mo

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Auteurs : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Picardie, Pôle emploi, Office Public d'Habitat de l'Aisne, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Agence Régionale de Santé de Picardie, Conseil citoyen du quartier Gare et Verrerie, Conseil citoyen du quartier Champ Roland et Bords de l'Oise, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Mission locale pour l'emploi de Thiérache, Procureur de la la République de Laon, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Groupement de Gendarmerie de l'Aisne, Communauté de Communes des Trois Rivières, Ville d'Hirson, Préfecture de l'Aisne

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Hirson
• Département : Aisne
• EPCI : CC du Pays des Trois Rivières
• Région : Hauts-de-France
• CV : CC du Pays des Trois Rivières
• QP : Champ Roland Et Bords De L'Oise
• QP : Gare Et Verrire

Taille du fichier : 4.2 Mo

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Auteurs : Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Maison du CIL SA d'HLM, OPH de Laon, Ville de Laon, Communauté d'Agglomération du Pays de Laon, Procureur de la la République de Laon, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne

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Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Laon
• Département : Aisne
• Région : Hauts-de-France
• CV : Communauté d'agglomération du Pays de Laon
• QP : Montreuil
• QP : Champagne Moulin - Roux

Taille du fichier : 2.9 Mo

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Auteurs : EPIDE, Maison du CIL SA d'HLM, Habitat Saint-Quentinois, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Procureur de la République de Saint-Quentin, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Ville de Saint-Quentin, Préfecture de l'Aisne

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Saint-Quentin
• Département : Aisne
• EPCI : CA de Saint Quentin
• Région : Hauts-de-France
• CV : CA de Saint Quentin
• QP : Faubourg D'Isle
• QP : Vermandois
• QP : Europe
• QP : Neuville

Taille du fichier : 4.6 Mo

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Auteurs : ESH Picardie Habitat, ADOMA, ICF Habitat Nord Est, Coallia, OSICA, ESH du Beauvaisis, ESH du Département de l’Oise, Le Logement francilien, OPH Oise Habitat, Communauté de l’Agglomération Creilloise, Préfecture de l'Oise, Commune de Creil, Ville de Montataire, Ville de Nogent-sur-Oise, Ville de Villers-Saint-Paul, Conseil Régional de Picardie, Conseil Départemental de l'Oise, Tribunal de Grande Instance de Senlis, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Chambre des Métiers de l’Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Pôle emploi, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, EPIDE, OPH OPAC de l’Oise

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Oise
• EPCI : CC de l'agglomération Creilloise
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Creil
• Commune : Montataire
• Commune : Nogent-sur-Oise
• Commune : Villers-Saint-Paul
• CV : CA Creilloise
• QP : Les Hauts De Creil
• QP : Les Martinets
• QP : Les Cteaux
• QP : Les Rochers L'Obier
• QP : Belle Vue Belle Vise

Taille du fichier : 17.5 Mo