Projets de renouvellement urbain : le passage à l'opérationnel
Publié le : 01/08/2003
Réf. : 2094
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MIUS François, SOLER-COUTEAUX Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 237 Ko
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Question écrite n°17621 : activités situées en zones franches et champ d'application
Publié le : 01/08/2003
Réf. : 2108
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, QUEYRANNE Jean-Jack
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 135 Ko
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Les quartiers en projet de rénovation urbaine : bilan d'avancement - été 2003
Publié le : 01/08/2003
Réf. : 2125
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 245 Ko
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Question écrite n°17621 : impôts et taxes - exonération - activités situées en zones franches, champ d'application
Publié le : 01/08/2003
Réf. : 2159
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, QUEYRANNE Jean-Jack
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 135 Ko
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Enquête empirique sur les groupes et regroupements de jeunes dans deux quartiers prioritaires de la politique de la ville - Rapport final
Publié le : 01/08/2003
Réf. : 2452
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Groupe d'analyse du social et de la sociabilité (GRASS), Délégation interministérielle à la ville (DIV), BAILLEAU Francis
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 477 Ko
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Transports urbains : quelles politiques pour demain ? Rapport du Commissariat général du Plan, juillet 2003
Publié le : 15/07/2003
Réf. : 7165
Type : Rapport
Auteurs : Commissariat général du Plan, RIES Roland
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 646 Ko
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Lettre circulaire n° 2003-104 concernant l'exonération applicable en zones franches urbaines - Articles 79 de la loi de finances rectificative pour 2002 (loi n° 2002-1576 du 30/12/2003)
Publié le : 09/07/2003
Réf. : 2253
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 25.1 Ko
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Article L123-7 du Code de l'environnement
Publié le : 03/07/2003
Réf. : 7543
Type : Texte législatif, circulaire
Enquête publique et déclaration d'utilité publique
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Loi nº 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat, NOR : EQUX0306674L
Publié le : 02/07/2003
Réf. : 8079
Type : Texte législatif, circulaire
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine adopté le 11 juillet 2003 en première lecture par l'Assemblée nationale
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2039
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Comptes-rendus analytiques officiels des débats à l'assemblée nationale relatifs au projet de loi Ville et rénovation urbaine : première séance du 11 juillet 2003
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2040
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Assemblée nationale
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 155 Ko
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Comptes-rendus analytiques officiels des débats à l'assemblée nationale relatifs au projet de loi Ville et rénovation urbaine : deuxième séance du 10 juillet 2003
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2041
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Assemblée nationale
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 180 Ko
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Comptes-rendus analytiques officiels des débats à l'assemblée nationale relatifs au projet de loi Ville et rénovation urbaine : troisième séance du 10 juillet 2003
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2042
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Assemblée nationale
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 173 Ko
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Comptes-rendus analytiques officiels des débats à l'assemblée nationale relatifs au projet de loi Ville et rénovation urbaine : deuxième séance du 11 juillet 2003
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2043
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Assemblée nationale
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 162 Ko
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Comptes-rendus analytiques officiels des débats à l'assemblée nationale relatifs au projet de loi Ville et rénovation urbaine : troisième séance du 11 juillet 2003
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2044
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Assemblée nationale
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 249 Ko
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Montpellier : Gestion Urbaine de Proximité - Quartiers Paillade - Hauts de Massane - Petit Bard - Pergola
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2047
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Montpellier
- Région : Occitanie
- ZUS : La Paillade
- ZUS : Petit Bard,Pergola
- Département : Hérault
- CV : Montpellier
Taille du fichier : 188 Ko
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Question écrite n°06739 : Dispositifs spécifiques relatifs à la politique de la ville
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2052
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, POIRIER Jean-Marie
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme Local de l'Habitat
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Taille du fichier : 129 Ko
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Question écrite n°07128 : avenir des associations œuvrant pour l'insertion sociale et professionnelle
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2053
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, SAUNIER Claude
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 123 Ko
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Question écrite n°17038 : ZFU - entreprises - aides de l'Etat - modalités
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2054
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, BOULLONNOIS Roger
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 127 Ko
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Question écrite n°16774 : Copropriété - aides de l'Etat - perspectives
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2055
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, CINIERI Dino
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 126 Ko
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