Recherche rapide | Recherche détaillée
Résultats de la recherche :

Il y a 11275 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :
 

Projets de renouvellement urbain : le passage à l'opérationnel

Publié le : 01/08/2003

Réf. : 2094

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MIUS François, SOLER-COUTEAUX Pierre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 237 Ko


 

Question écrite n°17621 : activités situées en zones franches et champ d'application

Publié le : 01/08/2003

Réf. : 2108

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, QUEYRANNE Jean-Jack

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 135 Ko


 

Les quartiers en projet de rénovation urbaine : bilan d'avancement - été 2003

Publié le : 01/08/2003

Réf. : 2125

Type : Etat de la question


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 245 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, QUEYRANNE Jean-Jack

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 135 Ko


Auteurs : Groupe d'analyse du social et de la sociabilité (GRASS), Délégation interministérielle à la ville (DIV), BAILLEAU Francis

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Famille
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 477 Ko


Auteurs : Commissariat général du Plan, RIES Roland

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 646 Ko


Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 25.1 Ko


 

Article L123-7 du Code de l'environnement

Publié le : 03/07/2003

Réf. : 7543

Type : Texte législatif, circulaire


Enquête publique et déclaration d'utilité publique

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

Loi nº 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat, NOR : EQUX0306674L

Publié le : 02/07/2003

Réf. : 8079

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 1.9 Mo


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 155 Ko


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 180 Ko


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 173 Ko


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 162 Ko


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 249 Ko


 

Montpellier : Gestion Urbaine de Proximité - Quartiers Paillade - Hauts de Massane - Petit Bard - Pergola

Publié le : 01/07/2003

Réf. : 2047

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :

Taille du fichier : 188 Ko


 

Question écrite n°06739 : Dispositifs spécifiques relatifs à la politique de la ville

Publié le : 01/07/2003

Réf. : 2052

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, POIRIER Jean-Marie

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Programme Local de l'Habitat
  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie

Taille du fichier : 129 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, SAUNIER Claude

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 123 Ko


 

Question écrite n°17038 : ZFU - entreprises - aides de l'Etat - modalités

Publié le : 01/07/2003

Réf. : 2054

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, BOULLONNOIS Roger

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 127 Ko


 

Question écrite n°16774 : Copropriété - aides de l'Etat - perspectives

Publié le : 01/07/2003

Réf. : 2055

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, CINIERI Dino

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 126 Ko


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion

Recherche par territoire
Regions