Il y a 11275 résultats :
Projets proposés au comité de sélection interministériel - Prix européen de prévention de la délinquance
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 2166
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), HAROUNE Ali
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 496 Ko
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Modalités d'application de démarches programmatiques concertées et participatives pour des projets de proximité
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 2355
Type : Rapport
Auteurs : ZETLAOUI-LEGER Jodelle, EPPPUR
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Circulaire n°2002-55/UHC/IUH2/23 du 3 septembre 2002 relative aux principes d'intervention du 1% logement au titre du renouvellement urbain portant sur la recevabilité des dossiers présentés à la commission nationale 1% logement et renouvellement urbain
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1865
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 26.5 Ko
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Loi n°2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1866
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Justice
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Canteleu : avenant à la convention territoriale - opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1867
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 186 Ko
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Programme interministériel Cultures, villes et dynamiques sociales
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1871
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la jeunesse et des sports, Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Culture
Taille du fichier : 338 Ko
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Programme national de développement des pratiques artistiques et culturelles des jeunes dans les sites en contrat de ville
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1872
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation au développement et à l'action territoriale (DDAT)
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 235 Ko
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Bourg-de-Péage : convention de gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1874
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 174 Ko
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Portes-les-Valence : convention de gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1875
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 192 Ko
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Les copropriétés en difficulté - rapport présenté au nom de la section du cadre de vie
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1876
Type : Rapport
Auteurs : RASTOLL Frédérique, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 214 Ko
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Les copropriétés en difficulté - présentation du rapport présenté au nom de la section du cadre de vie
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1877
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : RASTOLL Frédérique, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 36.8 Ko
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Question écrite n°02235 : Zones franches urbaines : extension, analyses
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1947
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, FOURGOUS Jean-Michel
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 66.4 Ko
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Question écrite n°02250 : Régies de quartier : valorisation
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1948
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ROBIN-RODRIGO Chantal
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 61.5 Ko
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Question écrite n°02847 : Délinquance, service d'aide aux victimes, bilan et perspectives
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1949
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, GREMETZ Maxime
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 66.1 Ko
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Question écrite n°02295 : A propos du rôle de coordination interministérielle pour le Ministère de la Ville
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1965
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, TREGOUET René
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 131 Ko
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Requalifier le quartier et le quotidien de ses habitants. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 2870
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Commune d'Ermont, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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Marne-la-Vallée / Val Maubuée : convention thématique habitat
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 2219
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Lognes
- Commune : Torcy
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 164 Ko
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Le Creusot / Montceau-les-Mines : Passeport pour la tranquillité
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1846
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : BARRIER Alain, BOULLAARES Riad
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 15.5 Ko
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Avignon : la fête des origines au collège Paul GIERA
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1848
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Education > Ecole
Territoires :
Taille du fichier : 11.2 Ko
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Sénart : un mode de consultation des habitants à Sénart
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1850
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Cesson
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CV : Sénart
Taille du fichier : 11.1 Ko
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