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Arrêté du 6 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2011 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, NOR : VJSJ1527349A
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 11126
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Jeunesse
- Education
Territoires :
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Arrêté du 6 mai 2010 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP) , NOR : PRMD1003628A
Publié le : 06/05/2010
Réf. : 6127
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Prévention de la délinquance > Justice
- Action publique et territoires
Taille du fichier : 77.6 Ko
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Arrêté du 6 juin 2016 fixant le contenu du dossier de demande de l'agrément des sociétés d'économie mixte mentionné à l'article L. 481-1 du code de la construction et de l'habitation, NOR : LHAL1610926A
Publié le : 09/06/2016
Réf. : 12339
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 6 juin 2012 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville, NOR : VILC1224474A
Publié le : 06/06/2012
Réf. : 7951
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
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Arrêté du 6 juillet 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : INTA1717685A
Publié le : 06/07/2017
Réf. : 14494
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Arrêté du 6 juillet 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : INTA1719744A
Publié le : 06/07/2017
Réf. : 14479
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 6 juillet 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle, NOR : PRMX1619593A
Publié le : 06/07/2016
Réf. : 12572
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'égalité réelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain
Publié le : 07/02/2006
Réf. : 3406
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement]
Publié le : 15/02/2006
Réf. : 3427
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1636445A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13889
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 6 décembre 2016 portant délégation de signature au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1636446A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13890
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 6 décembre 2010 portant désignation des associations membres du Comité national de soutien à la parentalité, NOR : SCSA1029849A
Publié le : 06/12/2010
Réf. : 6535
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des solidarités et de la cohésion sociale, Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Citoyenneté > Association
- Education > Famille
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Taille du fichier : 59.3 Ko
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Arrêté du 6 avril 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle, NOR: PRMX1609246A
Publié le : 06/04/2016
Réf. : 11556
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'égalité réelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration
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Arrêté du 6 avril 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle, NOR: PRMX1609244A
Publié le : 06/04/2016
Réf. : 11557
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'égalité réelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration
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Arrêté du 5 octobre 2015 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, NOR : ETLC1522356A
Publié le : 05/10/2015
Réf. : 10768
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 5 octobre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Publié le : 07/10/2006
Réf. : 3748
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Arrêté du 5 mars 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1607769A
Publié le : 05/04/2016
Réf. : 11531
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 5 mars 2015 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ETLL1503458A
Publié le : 05/03/2015
Réf. : 10376
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 5 mars 2015 approuvant l'octroi de la garantie de l'État à un prêt de la Caisse des dépôts et consignations en faveur de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement, NOR : FCPT1505857A
Publié le : 05/03/2015
Réf. : 10375
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 5 mai 2017 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : ECFB1713450A
Publié le : 05/05/2017
Réf. : 14347
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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