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Arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration d'Adoma, NOR : ECFT1627332A
Publié le : 27/09/2016
Réf. : 12703
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 27 octobre 2011 pris en application de l’article L. 452-4-1 du code de la construction et de l’habitation et portant fixation du montant du fonds prévu à l’article L. 452-1-1 géré par la Caisse de garantie du logement locatif social
Publié le : 10/11/2011
Réf. : 7828
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Territoires :
Taille du fichier : 53.1 Ko
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Arrêté du 27 octobre 2009 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête complémentaire à l'enquête emploi en continu 2010 sur la conciliation entre vie professionnelle et vie familiale, NOR: ECES0925151A
Publié le : 27/10/2009
Réf. : 5575
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 75.6 Ko
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Arrêté du 27 novembre 2014 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1426708A
Publié le : 27/11/2014
Réf. : 10123
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 27 novembre 2014 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, NOR : VJSC1426711A
Publié le : 27/11/2014
Réf. : 10124
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 27 mars 2017 modifiant l'arrêté du 5 juin 2014 portant nomination au Haut Conseil du dialogue social, NOR : ETST1709155A
Publié le : 27/03/2017
Réf. : 14215
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 27 juin 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, NOR : SSAA1719296A
Publié le : 27/06/2017
Réf. : 14465
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
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Arrêté du 27 juillet 2016 portant nomination au conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP), NOR : LHAL1621442A
Publié le : 27/07/2016
Réf. : 12619
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 27 janvier 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA), NOR : LHAL1702019A
Publié le : 27/01/2017
Réf. : 14036
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Arrêté du 27 janvier 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 09/02/2006
Réf. : 3408
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 27 février 2018 relatif à la prise en compte de la réduction de loyer de solidarité dans le calcul de l'aide personnalisée au logement, NOR: TERL1801552A
Publié le : 27/02/2018
Réf. : 14903
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), Ministère de l'action et des comptes publics, Secrétariat d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Aide Personnalisée au Logement
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Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales]
Publié le : 11/05/2004
Réf. : 2858
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 27 avril 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'exploitation de données issues de fichiers de l'ANPE ou des déclarations annuelles de données sociales pour l'élaboration et la diffusion de produits statistiques locaux sur l'insertion dans le marché du travail
Publié le : 12/05/2004
Réf. : 2320
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 27 août 2015 portant prolongation de l'intérim des fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances, NOR : VJSV1520496A
Publié le : 27/08/2015
Réf. : 10616
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Arrêté du 27 août 2015 portant nomination d'un membre au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale, NOR : AFSS1520607A
Publié le : 27/08/2015
Réf. : 10610
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 26-9-2016 portant nomination au Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification, NOR : MENE1600701A
Publié le : 26/09/2016
Réf. : 12700
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
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Arrêté du 26 septembre 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1628405A
Publié le : 26/09/2016
Réf. : 12721
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
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Arrêté du 26 septembre 2016 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR: VJSC1627247A
Publié le : 26/09/2016
Réf. : 12722
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
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Arrêté du 26 mai 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1612377A
Publié le : 26/05/2016
Réf. : 12172
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 5 juin 2014 portant nomination au Haut Conseil du dialogue social, NOR : MTRT1718429A
Publié le : 27/06/2017
Réf. : 14451
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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