I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 10 juin 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : FCPN1614213A

Publié le : 10/06/2016

Réf. : 12512

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics

Thématiques:

Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 10 juin 2016 fixant le montant des aides financières aux structures de l'insertion par l'activité économique à Mayotte, NOR : ETSD1611291A

Publié le : 10/06/2016

Réf. : 12513

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :

Arrêté du 10 février 2017 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2015 fixant le montant du prélèvement sur les ressources de la participation des employeurs à l'effort de construction pour le fonctionnement de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1700732A

Publié le : 10/02/2017

Réf. : 14069

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 10 février 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets innovants en faveur de la jeunesse », NOR : PRMI1503399A

Publié le : 10/02/2015

Réf. : 10284

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement

Thématiques:

Jeunesse

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600561A

Publié le : 01/08/2016

Réf. : 12626

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

Education

Dispositifs:

Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600560A

Publié le : 01/08/2016

Réf. : 12631

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

Réseau d'éducation prioritaire (REP)

Territoires :

Pays : France

Arrêt sur image(s) - Actes de la rencontre professionnelle culture/jeunesse

Publié le : 12/04/2012

Réf. : 8737

Type : Actes de colloque ou de séminaire

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Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne

Thématiques:

Culture
NTIC

Territoires :

Arras : Protocole d'accord de gestion urbaine de proximité (GUP) résidence Saint-Pol

Publié le : 01/07/2002

Réf. : 1971

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie
Renouvellement urbain et cadre de vie
Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 278 Ko

ARIA : un réseau d'accueil pour l'insertion et l'accompagnement. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 3009

Type : Fiche d'expérience

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Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

Emploi, développement économique
Métiers
Développement social, Intégration
Action publique et territoires
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :

Argot : un magazine en ligne consacré à l'activité économique des quartiers populaires

Publié le : 10/07/2017

Réf. : 14485

Type : Site internet

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Thématiques:

Emploi, développement économique > Développement économique

Argenteuil : Grand projet de Ville 2000-2006

Publié le : 01/02/2001

Réf. : 2060

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie
Action publique et territoires
Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 327 Ko

Argenteuil : Ateliers Santé Ville 2006.

Publié le : 25/09/2007

Réf. : 3951

Type : Fiche d'expérience

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Auteurs : Commune d'Argenteuil

Thématiques:

Santé

Dispositifs:

Ateliers Santé-Ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko

Base documentaire de la politique de la ville

Arrêté du 11 avril 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1610193A

Arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1527201A

Arrêté du 10 novembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)

Arrêté du 10 mars 2017 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1708076A

Arrêté du 10 mai 2017 portant nomination d'une directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité, NOR : FDFA1713692A

Arrêté du 10 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : AFSZ1714151A

Arrêté du 10 juin 2016 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1614340A

Arrêté du 10 juin 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : FCPN1614213A

Arrêté du 10 juin 2016 fixant le montant des aides financières aux structures de l'insertion par l'activité économique à Mayotte, NOR : ETSD1611291A

Arrêté du 10 février 2017 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2015 fixant le montant du prélèvement sur les ressources de la participation des employeurs à l'effort de construction pour le fonctionnement de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1700732A

Arrêté du 10 février 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets innovants en faveur de la jeunesse », NOR : PRMI1503399A

Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600561A

Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600560A

Arrêt sur image(s) - Actes de la rencontre professionnelle culture/jeunesse

Arras : Protocole d'accord de gestion urbaine de proximité (GUP) résidence Saint-Pol

ARIA : un réseau d'accueil pour l'insertion et l'accompagnement. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)

Argot : un magazine en ligne consacré à l'activité économique des quartiers populaires

Argenteuil : Grand projet de Ville 2000-2006

Argenteuil : Ateliers Santé Ville 2006.

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