Il y a 11275 résultats :
Arrêté du 13 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : INTA1625754A
Publié le : 13/09/2016
Réf. : 14139
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 13 novembre 2008 portant nomination au cabinet du ministre du logement et de la ville [M. Jean-Christophe Margelidon]
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4179
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 13 mai 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), NOR : FVJV1407207A
Publié le : 17/06/2014
Réf. : 9924
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 13 juillet 2016 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales, NOR : PRMD1611169A
Publié le : 19/07/2016
Réf. : 12579
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance
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Arrêté du 13 juillet 2015 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1514680A
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 10538
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 13 janvier 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1600883A
Publié le : 13/01/2016
Réf. : 11227
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 13 janvier 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Financement de l'économie sociale et solidaire », NOR : PRMI1501433A
Publié le : 13/01/2015
Réf. : 10267
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'investissement, Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement durable > Environnement, Développement durable
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Arrêté du 13 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2017 modifié portant nomination des membres du conseil d'orientation des politiques de jeunesse, NOR : MENV1734777A
Publié le : 13/12/2017
Réf. : 14771
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 13 décembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR : VILV1240509A
Publié le : 13/12/2012
Réf. : 8413
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Arrêté du 12 septembre 2008 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville [M. Alain Fourna]
Publié le : 17/09/2008
Réf. : 4186
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 12 octobre 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : TERV1719761A
Publié le : 12/10/2017
Réf. : 14633
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 12 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : ECFT1629254A
Publié le : 12/10/2016
Réf. : 12729
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 12 octobre 2016 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : LHAL1626052A
Publié le : 12/10/2016
Réf. : 12978
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 12 octobre 2016 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ECFT1628137A
Publié le : 12/10/2016
Réf. : 12724
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 12 octobre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges régional « Fonds d'innovation sociale en Franche-Comté », NOR : PRMI1523966A
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10798
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 12 novembre 2015 fixant les modalités de calcul et de paiement de la cotisation additionnelle due à la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : ETLL1524542A
Publié le : 12/11/2015
Réf. : 11055
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 12 mai 2010 portant approbation de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public (GIP) dénommé « Agence du service civique », NOR : JSAJ1012868A
Publié le : 12/05/2010
Réf. : 6132
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), Ministère de la jeunesse et des solidarités actives, Direction du budget
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
Territoires :
Taille du fichier : 89.4 Ko
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Arrêté du 12 juin 2017 portant nomination d'un directeur régional délégué aux droits des femmes et à l'égalité, NOR : PRMG1716653A
Publié le : 12/06/2017
Réf. : 14432
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Arrêté du 12 juin 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR : VILV1312999A
Publié le : 12/06/2013
Réf. : 8910
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Arrêté du 12 juillet 2004 relatif à la population totale des communes situées en zone urbaine sensible [consulter le document pdf pour accéder au tableau ]
Publié le : 18/07/2004
Réf. : 2622
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
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