Calais : convention d'opération de renouvellement urbain - Document 2 : Diagnostic Objectifs Actions
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1911
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Calais : convention d'opération de renouvellement urbain - Document 3 : Fiches actions
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1912
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 523 Ko
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Bayonne : Site internet du contrat de ville de l'agglomération bayonnaise
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1913
Type : Site internet
Auteurs : Groupement d'intérêt public DSU de l'agglomération Bayonnaise
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Protocole d'accord du 10 octobre 2001 entre la délégation interministérielle à la Ville et le Service des Droits des femmes et de l'Egalité
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1914
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes et de la formation professionnelle
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 541 Ko
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Protocole d'accord DIV / CDC / ADIE / France Active / RBG / FIR
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1915
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 77.0 Ko
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La Ciotat : Opération de renouvellement urbain 2002-2006
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1916
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : La Ciotat
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : La Ciotat
Taille du fichier : 227 Ko
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Besançon : convention d'opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/06/2002
Réf. : 1917
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Clairs Soleils
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 128 Ko
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L'initiative communautaire URBAN I (1994-1999) : les 13 programmes
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 1918
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Programme d'Initiative Communautaire URBAN
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Les aires d'accueil des gens du voyage : préconisations pour la conception, l'aménagement et la gestion.
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 1919
Type : Rapport
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 555 Ko
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Chambéry : convention cadre 2002-2004 pour l'amélioration de la gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1920
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 202 Ko
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Convention portant sur l'intervention du 1 % logement en faveur du renouvellement urbain conclue en application de la convention du 11 octobre 2001
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 1921
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Union d'économie sociale pour le logement (UESL), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 156 Ko
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Circulaire du 24 décembre 2002 relative aux subventions de l'Etat aux associations
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1922
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 106 Ko
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Santé mentale et conduites addictives (3e séance le 28/11/01 à Marseille)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1923
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Santé mentale et conduites addictives (4e séance à Lyon) : pratiques, ressorts et supports de la prévention de proximité, des conduites à risques et des toxicomanies
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 1924
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Evaluation du programme Renforcer le travail de proximité
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1925
Type : Rapport
Auteurs : CORMONT Philippe, COQUELLE Claude, RIVET Gilles
Thématiques:
- Santé
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 423 Ko
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Santé mentale, ville et violences
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 1926
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Circulaire DGS n°309 du 3 mai 2002 définissant les orientations du Ministère chargé de la santé et les actions à mettre en œuvre par les DDASS, DRASS et SCHS dans le domaine de la lutte contre l'intoxication par le plomb pour l'année 2002.
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 1927
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire DIV/DPT-LSSP/MILDT/2001/14 du 09/01/2001 relative à la prise en compte de la lutte contre la drogue et prévention des dépendances dans le cadre de la politique de la ville
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 1928
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
Thématiques:
- Santé
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 123 Ko
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Circulaire DGS/SD6D n°2002/100 du 19 février 2002 relative aux programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins en faveur des personnes en situation précaire (PRAPS)
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 1929
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la santé
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 197 Ko
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Loi de finances rectificative pour 2002 (n°2002-1576 du 30 décembre 2002)
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1930
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 70.3 Ko
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