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Calais : convention d'opération de renouvellement urbain - Document 2 : Diagnostic Objectifs Actions

Publié le : 01/10/2001

Réf. : 1911

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 3.2 Mo


 

Calais : convention d'opération de renouvellement urbain - Document 3 : Fiches actions

Publié le : 01/10/2001

Réf. : 1912

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 523 Ko


 

Bayonne : Site internet du contrat de ville de l'agglomération bayonnaise

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1913

Type : Site internet


Auteurs : Groupement d'intérêt public DSU de l'agglomération Bayonnaise

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes et de la formation professionnelle

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 541 Ko


 

Protocole d'accord DIV / CDC / ADIE / France Active / RBG / FIR

Publié le : 01/11/2001

Réf. : 1915

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 77.0 Ko


 

La Ciotat : Opération de renouvellement urbain 2002-2006

Publié le : 01/10/2002

Réf. : 1916

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 227 Ko


 

Besançon : convention d'opération de renouvellement urbain

Publié le : 01/06/2002

Réf. : 1917

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 128 Ko


 

L'initiative communautaire URBAN I (1994-1999) : les 13 programmes

Publié le : 01/11/2002

Réf. : 1918

Type : Rapport


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Programme d'Initiative Communautaire URBAN

Taille du fichier : 2.1 Mo


Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 555 Ko


 

Chambéry : convention cadre 2002-2004 pour l'amélioration de la gestion urbaine de proximité

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1920

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Prévention de la délinquance
  • Citoyenneté
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

Taille du fichier : 202 Ko


Auteurs : Union d'économie sociale pour le logement (UESL), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 156 Ko


 

Circulaire du 24 décembre 2002 relative aux subventions de l'Etat aux associations

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1922

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 106 Ko


 

Santé mentale et conduites addictives (3e séance le 28/11/01 à Marseille)

Publié le : 01/11/2001

Réf. : 1923

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : BERTOLOTTO Fernando

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 246 Ko


Auteurs : BERTOLOTTO Fernando

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 202 Ko


 

Evaluation du programme Renforcer le travail de proximité

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1925

Type : Rapport


Auteurs : CORMONT Philippe, COQUELLE Claude, RIVET Gilles

Thématiques:

  • Santé
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :

Taille du fichier : 423 Ko


 

Santé mentale, ville et violences

Publié le : 01/04/2001

Réf. : 1926

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : JOUBERT Michel

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 189 Ko


Auteurs : Direction générale de la santé (DGS)

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 225 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)

Thématiques:

  • Santé
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 123 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la santé

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 197 Ko


 

Loi de finances rectificative pour 2002 (n°2002-1576 du 30 décembre 2002)

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1930

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 70.3 Ko


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