Il y a 11275 résultats :
Epernay : Opération de renouvellement urbain 2002-2007
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 1953
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 186 Ko
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Bruay La Buissière : Opération de renouvellement urbain du centre ville
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 1954
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bruay-la-Buissière
- CV : Béthune/Bruay
Taille du fichier : 30.5 Ko
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Saint-Priest : Opération de renouvellement urbain - Charte d'application locale du contrat de ville
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 1955
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 258 Ko
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Chalon-sur-Saône : convention territoriale d'opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1956
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Chalon-sur-Saône
- CV : Chalon-sur-Saône
Taille du fichier : 107 Ko
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Saint-Ouen l'Aumône : opération de renouvellement urbain du quartier de Chennevières
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 1957
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Chennevières
- Département : Val d'Oise
- Commune : Saint-Ouen-l'Aumône
- CV : Cergy-Pontoise (SAN)
Taille du fichier : 114 Ko
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Circulaire UHC/IUH 2/21 no 2001-68 du 8 octobre 2001 relative à la signature d'une convention entre l'Etat et un organisme HLM ou une SEM, pour bénéficier d'un abattement de 30 % sur la base d'imposition des immeubles d'habitation à usage locatif, attribu
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1958
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 75.0 Ko
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URBACT : Programme européen, réseau d'échanges et d'expériences sur les politiques urbaines européennes pour la période 2003-2006.
Publié le :
Réf. : 1959
Type : Site internet
URBACT : programme d'initiative communautaire 2003-2006. Document de synthèse
Publié le : 01/02/2003
Réf. : 1960
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 120 Ko
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Saint-Brieuc : Charte générale de Gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1962
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 179 Ko
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Question écrite n°06607 : Marseille (Politique de l'urbanisme - démolitions, perspectives)
Publié le : 01/02/2003
Réf. : 1963
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ANDRIEUX-BACQUET Sylvie
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 62.9 Ko
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Question écrite n°03852 : Plan de rénovation urbaine
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 1964
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, TREGOUET René
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 127 Ko
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Question écrite n°02295 : A propos du rôle de coordination interministérielle pour le Ministère de la Ville
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1965
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, TREGOUET René
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 131 Ko
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Question écrite n°03292 : Intégration des aménagements fluviaux dans les politiques de développement local
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1966
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, HAMEL Emmanuel
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Services
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 126 Ko
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Référentiel de compétences des métiers du développement social urbain : le métier de chef de projet politique de la ville
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 1967
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BLANC Maurice, GRANDJEAN Gilbert, SIPP Jean-François, VAUTRIN Gérard
Thématiques:
- Métiers
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Taille du fichier : 150 Ko
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Analyse des projets ASV dans le département de la Seine-Saint-Denis
Publié le : 01/05/2001
Réf. : 1968
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Recherches et évaluations sociologiques sur la santé, le social et les actions communautaires (RESSCOM), Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales de Seine-saint-Denis (DDASS 93)
Thématiques:
- Santé
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 203 Ko
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Circulaire n°99-194 Préparation et suivi des volets éducation des contrats de ville
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 1969
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 28.8 Ko
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Décret n°2002-1601 du 30/12/2002 : portant répartition des crédits ouverts pour 2003 au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine (section III - Ville et rénovation urbaine)
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1970
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 65.6 Ko
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Arras : Protocole d'accord de gestion urbaine de proximité (GUP) résidence Saint-Pol
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1971
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
- ZUS : Résidence Saint Pol, Blancs Monts,Beaudimont
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Arras
- CV : Arras
Taille du fichier : 278 Ko
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Givors / Grigny : Opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 1972
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale Givors-Grigny
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Givors/Grigny
Taille du fichier : 225 Ko
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