Charleville-Mézières : opération renouvellement urbain
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 1973
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 113 Ko
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Sainte-Geneviève-des-Bois : opération de renouvellement urbain du quartier des Aunettes
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1974
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Aunettes
- Département : Essonne
- Commune : Sainte-Geneviève-des-Bois
- CV : Val d'Orge
Taille du fichier : 148 Ko
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Site internet du Réseau des villes françaises bénéficiant du PIC URBAN 2
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1975
Type : Site internet
Circulaire DPM-ACI4/CILPI n° 2002-515 du 3 octobre 2002 relative à la prorogation du plan de traitement des foyers de travailleurs migrants
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1976
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI), Direction des libertés publiques et des affaires juridiques, Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 65.0 Ko
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Nanterre : Convention de gestion urbaine de proximité pour la cité Berthelot
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1977
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Provinces Françaises-M.Berthelot-Anatole France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Nanterre
- CV : Nanterre
Taille du fichier : 183 Ko
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Mesures en faveur des entreprises implantées en Zones Franches Urbaines
Publié le : 01/02/2003
Réf. : 1978
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale des impôts (DGI)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 27.9 Ko
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Auteurs : Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Taille du fichier : 31.4 Ko
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Question écrite n°09756 : Relance du dispositif des zones franches
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1980
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, RAMONET Marcelle
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 12.0 Ko
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Question écrite n°08337 : La redynamisation des centres-ville
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1981
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DOMERGUE Jacques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 11.6 Ko
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Question écrite n°08433 : Les inquiétudes des commerçants liées à la non-reconduction du dispositif ZFU
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1982
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, LACHAUD Yvan
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 14.1 Ko
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Saint-Fons : convention cadre 2002-2004 pour l'amélioration de la gestion urbaine et sociale de proximité ( Quartier des Clochettes )
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1983
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Saint-Fons
- ZUS : Les Clochettes
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 151 Ko
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Lyon : convention-cadre pour la mise en place d'un dispositif d'amélioration de la gestion de proximité et du service rendu aux habitants ( Quartier de la Duchère )
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1984
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 121 Ko
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Fontaines-sur-Saône : convention de gestion urbaine de proximité ( Quartiers les Marronniers et la Norenchal )
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1985
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Fontaines-sur-Saône
- ZUS : Les Marronniers
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 219 Ko
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Lunéville : opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 1986
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 103 Ko
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Décret n° 2003-319 du 1er avril 2003 relatif à l'intervention des organismes d'habitations à loyer modéré dans les copropriétés faisant l'objet d'un plan de sauvegarde et modifiant le code de la construction et de l'habitation
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1987
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 122 Ko
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Décret n° 2003-318 du 1er avril 2003 relatif aux offices publics d'aménagement et de construction et aux offices publics d'habitations à loyer modéré et modifiant le code de la construction et de l'habitation
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1988
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 138 Ko
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Etude CLS, CCPD, Contrats de ville sur 10 sites urbains : Comment se construisent les articulations et les complémentarités entre les dispositifs territoriaux de prévention de la délinquance et les contrats de ville
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1989
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), CAUQUIL Guy, Cabinet CIRESE
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 174 Ko
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Les adultes-relais : premiers éléments d'évaluation
Publié le : 01/02/2003
Réf. : 1990
Type : Etat de la question
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 75.3 Ko
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Bulletin du centre de ressources de la DIV n°10 Avril 2003
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1991
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Centre de ressources de la DIV
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 188 Ko
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L'évaluation du grand Projet Ville : une stratégie de progrès
Publié le : 01/02/2003
Réf. : 1992
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Mensia
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 243 Ko
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