Question écrite n°08616 : Colombes (opérations de démolition-reconstruction. quartier de l'Ile-Marante)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1993
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, BRUNHES Jacques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Colombes
- CV : Boucle-des-Hauts-de-Seine
Taille du fichier : 125 Ko
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Etude de la politique de la ville en Grande-Bretagne et plus particulièrement en Angleterre
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1994
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MOLIN Aude
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 625 Ko
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Présentation de l'expérimentation nationale des projets sociaux de territoire (PST)
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1995
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Assemblée des départements de France (ADF), Conseil supérieur du travail social (CSTS), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 73.3 Ko
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Journée Nationale de Lancement de l'Expérimentation des Projets Sociaux de Territoire
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1996
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Assemblée des départements de France (ADF), Conseil supérieur du travail social (CSTS), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 54.8 Ko
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A quoi servent les projets sociaux de territoire?
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1997
Type : Etude ou recherche
Auteurs : LALLEMAND Dominique, Gazette des communes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 24.6 Ko
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Fonds de revitalisation économique (FRE)Indications pour la simplification de la mise en œuvre du FRE en 2003
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1998
Type : Note ou dossier technique
Les territoires prioritaires de la politique de la ville concernés par les aides du fonds de¤revitalisation économique sont à titre principal les zones urbaines sensibles (ZUS).
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 29.7 Ko
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Circulaire UHC/IUH2/6 no 2003-21 du 21 mars 2003 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2003
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1999
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 63.0 Ko
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Correspondance entre ZFU et ZUS appartenant aux mêmes unités urbaines.
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2000
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 46.6 Ko
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Présentation des points incontournablesde l'expérimentation PST
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2001
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Assemblée des départements de France (ADF), Conseil supérieur du travail social (CSTS), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 73.7 Ko
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Les politiques éducatives locales à caractère interministériel : Rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale et de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 2002
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, VALADAS Michel, LUC Jean-Claude, VOGLER Jean
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 787 Ko
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Carte des contrats de ville et aires urbaines
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 2003
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), Envol-Carto
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 342 Ko
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Portes-les-Valence : Convention de gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 2004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 192 Ko
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Rapport de recherche sur la descolarisation dans le Mantois
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 2005
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), LAGRANGE Hugues, CAGLIERO Suzanne, MAILLOCHON Florence
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Les Mureaux
- Commune : Vernouillet
- CV : Achères/Chanteloup-les-Vignes/Vernouillet
- CV : Le Mantois
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 862 Ko
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Bagneux : convention d'opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 2006
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Bagneux
- CV : Bagneux/Bourg-la-Reine/Sceaux/Fontenay-aux-Roses
Taille du fichier : 816 Ko
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Circulaire DIF/DIV/DGAS/DPM/DESCO n° 2003-162 du 31 mars 2003 relative à la mise en œuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année 2003-2004 ( le contrat local d'accompagnement à la scolarité - CLAS )
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2007
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 15.0 Ko
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Référentiels de la médiation sociale - Rapport final volume 1
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 2008
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BOSSAVIT JL., GLAESNER Daniel, ROYER Rose-Marie, Conseil, Recherche, Étude pour la Planification, l'Aménagement et l'Habitat (CREPAH)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Médiation
Taille du fichier : 473 Ko
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Référentiels de la médiation sociale - Rapport final volume 2
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 2009
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BOSSAVIT JL., GLAESNER Daniel, ROYER Rose-Marie, Conseil, Recherche, Étude pour la Planification, l'Aménagement et l'Habitat (CREPAH)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Médiation
Taille du fichier : 505 Ko
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Rapport sur la participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2010
Type : Rapport
Auteurs : KEDADOUCHE Zaïr
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 310 Ko
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Synthèse du rapport sur la participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2011
Type : Rapport
Auteurs : KEDADOUCHE Zaïr
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 77.9 Ko
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La mise en place de plans territorialisés de lutte contre les discriminations sur le marché du travail
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2012
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FAURE Julia, ROBERT Christophe, TOLILA Kathy
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 142 Ko
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