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Circulaire relative aux contrats éducatifs locaux (CES)

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 455

Type : Texte législatif, circulaire


25/10/2000

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de la culture et de la communication, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Education
  • Culture
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local

Taille du fichier : 24.0 Ko


 

Circulaire concernant la politique de la ville et la nouvelle bonification indiciaire

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 456

Type : Texte législatif, circulaire


10/10/2000

Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 17.4 Ko


 

Circulaire n°DGAS/SD1/2000/501 du 3 octobre 2000 relative aux dérives sectaires

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 457

Type : Texte législatif, circulaire


03/10/2000

Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère délégué à la famille et à l'enfance, Secrétariat d'Etat chargé de la santé et des handicapés

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Développement social, Intégration
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 24.2 Ko


Rapport remis le 17/10/00

Auteurs : Commission pour l'avenir de la décentralisation

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 464 Ko


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 23.1 Ko


 

Circulaire UHC/IUH/18 n°2000-67 du 4 septembre 2000 relative à l'utilisation des prêts renouvellement urbain

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 458

Type : Texte législatif, circulaire


04/09/2000

Auteurs : Direction du trésor, Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 21.3 Ko


 

Rouen : contrat de ville en agglomeration, convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 648

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 309 Ko


Auteurs : BREVAN Claude, PICARD Paul

Thématiques:

  • Métiers
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 1.2 Mo


Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'intérieur , Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Services
  • Métiers
  • Services > Services publics
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Taille du fichier : 20.3 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 159 Ko


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 32.5 Ko


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 52.9 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 58.9 Ko


 

Circulaire relative aux contrats de ville et gestion 2000

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 395

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 9.7 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 401

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 153 Ko


 

Tableau historique des textes législatifs, réglementaires et des circulaires depuis 1998

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 135

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 72.8 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine et de la décentralisation culturelle

Thématiques:

  • Culture
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 24.1 Ko


Annexes : ¤Cahier des charges atelier santé ville¤Santé mentale et prévention de l'exclusion : état d'avancement des actions¤Guide de suivi des actions financées en 1999

Auteurs : Direction générale de la santé (DGS)

Thématiques:

  • Santé
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 53.4 Ko


Auteurs : Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (DJEP), Direction de l'action sociale (DAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité

Taille du fichier : 33.6 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 59.9 Ko


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