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Circulaire relative aux dispositifs de lutte contre l'insalubrité de l'habitat outre-mer

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 374

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 48.0 Ko


 

Contrat de ville de Chambéry - Bilan 1994-1999 - Six ans d'actions pour rendre la ville plus humaine

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 931

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 800 Ko


 

Brochure 2000 - 2006. Une nouvelle ambition pour la politique de la ville

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 116

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 242 Ko


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme Local de l'Habitat

Taille du fichier : 271 Ko


 

Contrat de ville intercommunal des Portes de Paris - Convention Cadre (Noisy le Grand, Villiers sur Marne)

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 299

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 71.5 Ko


 

Circulaire transitoire de gestion concernant la gestion déconcentrée en 2000 des crédits du ministère de la ville

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 393

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 16.5 Ko


Ce document n'est plus valable. "Cohérence et complémentarité doivent être systématiquement recherchées, lors de l’élaboration du PLIE, avec les mesures et programmes de la politique générale de l’emploi (programme TRACE, mise en oeuvre du nouveau départ vers l’emploi pour les chômeurs de longue durée et pour les jeunes sans emploi, mise en oeuvre territoriale des programmes de lutte contre les exclusions….). La cohésion et l’articulation, doivent également être recherchée avec d’autres démarches contractuelles, en particulier avec les contrats d’agglomération et de pays et la nouvelle génération des contrats de ville dont les volets emploi et développement économique devront être particulièrement étoffés. Le comité interministériel des villes (CIV) du 14 décembre 1999 a ainsi indiqué que le développement des PLIE devait se faire prioritairement sur les sites engagés dans un contrat de ville."

Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie

Territoires :

Taille du fichier : 67.9 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 31.5 Ko


 

Circulaire relative aux relations de l'Etat avec les associations dans les départements

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 181

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 41.1 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 13.8 Ko


A supprimer Ce texte n'est plus valable.

Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie

Taille du fichier : 24.9 Ko


 

Circulaire n°99-194 Préparation et suivi des volets éducation des contrats de ville

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 1969

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 28.8 Ko


Auteurs : Ministère délégué à l'enseignement scolaire

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Education
  • Prévention de la délinquance

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Contrat Educatif Local

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville
  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Programme Local de l'Habitat

Taille du fichier : 40.1 Ko


 

Circulaire DIV/DGUHC sur les aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 4

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 10.6 Ko


Auteurs : Ministère de la justice

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance > Justice

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 56.5 Ko


 

Circulaire du ministre délégué à la ville du 14-10-99 relative à la négociation des contrats de ville 2000-2006

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 119

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 15.9 Ko


Auteurs : VIGNAUD Philippe

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 460 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère délégué à l'enseignement scolaire

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 16.1 Ko


 

Circulaire du 13 Septembre 1999 relative à la lutte contre la drogue et la prévention des dépendances

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 97

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Santé
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 19.9 Ko


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