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Pour un projet éducatif local (note d'orientation dossier contrats de Ville 2000-2006)

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 90

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 19.8 Ko


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers
  • Développement social, Intégration
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 478 Ko


 

Les contrats de ville 2000-2006. Rencontre nationale avec les élus CNIT 6 mai 1999

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 122

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 6.9 Ko


 

Conduire un projet en faveur de l'emploi et du développement économique (dossier Contrats de Ville 2000-2006)

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 161

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 24.8 Ko


 

Circulaire relative au renforcement du contrôle de l'obligation scolaire du 14 Mai 1999

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 175

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à l'enseignement scolaire, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère de la justice, Premier ministre

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Education

Taille du fichier : 127 Ko


 

Circulaire du 25 mai 1999 relative à la mise en place des PASS(Permanence d'Accès aux Soins de Santé)

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 201

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Secrétariat d'Etat chargé de la santé et de l'action sociale

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 44.6 Ko


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Emploi, développement économique

Taille du fichier : 90.3 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 20.7 Ko


 

Circulaire d'application de la loi du 15 Avril 1999 relatives aux polices municipales

Publié le : 01/04/1999

Réf. : 83

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 67.6 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'administration (DGA)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 18.3 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 20.6 Ko


 

Convention Education Nationale - INAVEM au sujet d'aide aux victimes (circulaire N° 09.03.99

Publié le : 01/03/1999

Réf. : 176

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Ministère délégué à l'enseignement scolaire, Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Education > Ecole
  • Prévention de la délinquance
  • Education

Taille du fichier : 48.6 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 125 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 95.4 Ko


 

Évaluation nationale du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)

Publié le : 01/02/1999

Réf. : 65

Type : Rapport


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KIRSZBAUM Thomas

Thématiques:

  • Education
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Education > Animation

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 293 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Secrétariat d'Etat chargé de la santé et de l'action sociale

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 58.0 Ko


 

Circulaire relative à la gestion déconcentrée en 1999 des crédits du ministère de la ville

Publié le : 01/02/1999

Réf. : 382

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 54.0 Ko


Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 18.2 Ko


Auteurs : Ministère délégué à l'enseignement scolaire

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Education

Dispositifs:

  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

Taille du fichier : 51.0 Ko


 

Circulaire de mise en place des commission d'accès à la citoyenneté

Publié le : 01/01/1999

Réf. : 185

Type : Texte législatif, circulaire


CODAC

Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 22.2 Ko


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