Opinions des Français sur les politiques familiales et sociales début 2009. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CAF), n°92, novembre 2009
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 5606
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 439 Ko
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EcoQuartiers/EcoCités : une démarche, des réussites. Dossier de Premier plan, journal d'informations du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), n°19, novembre-décembre 2009
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 5647
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Commune : Frontignan
- Commune : Grenoble
- Commune : Paris 20e
- Région : Occitanie
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Département : Hérault
- CV : Grenoble
- CV : Paris
- CV : Sète/Frontignan
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Référentiel de missions du service civique volontaire. Rapport n°RM2009-140P établi par Marie FONTANEL-LASSALLE et Michel THIERRY, membres de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 5917
Type : Rapport
Auteurs : THIERRY Michel, FONTANEL-LASSALLE Marie, Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
Taille du fichier : 747 Ko
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Evaluation du dispositif relatif à la mise en oeuvre des modules de citoyenneté en faveur des personnes placées sous mains de justice. Rapport de Pluricité commandité par le Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 6441
Type : Rapport
Auteurs : Pluricité, GROUSSON Pierre, SUBILEAU Nicolas , DESJONQUERES Thibaut
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- Pays : France
Taille du fichier : 2.5 Mo
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L'évaluation scolaire est-elle au service de l'orientation ? Etude du BIOP, centre d'orientation de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP)
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 7283
Type : Etude ou recherche
Auteurs : BIOP, Chambre de commerce et d'industrie de Paris et d'ile-de-France (CCIP-IDF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Décrochage scolaire
- Métiers
Territoires :
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Classe de remédiation proposant un parcours éducatif de prise en charge des collégiens exclus temporairement
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 7612
Type : Fiche d'expérience
La santé mentale, l'affaire de tous : pour une approche cohérente de la qualité de la vie
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 8718
Type : Rapport
Convention cadre relative à la construction et au déploiement d'un dispositif de formation pour accompagner la mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) entre le Haut Commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, l'Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), l'Assemblée des départements de France (ADF), l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d’action sociale (UNCCAS), le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), la Caisse nationale d
Publié le : 03/11/2009
Réf. : 5571
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS), Assemblée des départements de France (ADF), Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 163 Ko
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la retraite des mères de famille, par Mme Jacqueline PANIS,Sénateur
Publié le : 03/11/2009
Réf. : 5574
Type : Rapport
Auteurs : PANIS Jacqueline, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 441 Ko
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Education nationale et quartiers de la politique de la ville : assurer l'égalité républicaine. Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'articulation entre les dispositifs de la politique de la ville et de l'Education nationale dans les quartiers sensibles par MM. Philippe DALLIER et Gérard LONGUET, sénateurs
Publié le : 03/11/2009
Réf. : 5898
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, DALLIER Philippe, LONGUET Gérard
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Deuxième Chance
- Ecole Ouverte
- Programmes personnalisés de réussite éducative
- Ville Vie Vacances
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 730 Ko
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Discours de Benoist APPARU, Secrétaire d'état au logement, à l'ouverture de la Conférence nationale Ville Durable, mercredi 4 novembre 2009
Publié le : 04/11/2009
Réf. : 5590
Type : Discours
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, APPARU Benoist
Thématiques:
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 28.1 Ko
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L’insertion professionnelle, six mois après la sortie de contrats aidés : une analyse des salariés sortis en 2007 de CIE, CI-RMA, CAE et CAV. Premières Informations Premières Synthèses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), n°45.1, novembre 2009
Publié le : 04/11/2009
Réf. : 5591
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
Taille du fichier : 169 Ko
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Décret n°2009-1356 du 5 novembre 2009 relatif à l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé), NOR: MTSV0923858D
Publié le : 05/11/2009
Réf. : 5572
Type : Texte législatif, circulaire
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique, texte de la commission des affaires économmiques, annexe au rapport
Publié le : 05/11/2009
Réf. : 5597
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commission des affaires économiques
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 88.8 Ko
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Circulaire DGEFP n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l’entrée en vigueur du contrat unique d’insertion au 1er janvier 2010
Publié le : 05/11/2009
Réf. : 6850
Type : Texte législatif, circulaire
"Le gouvernement a fait de la lutte contre l’exclusion l’une de ses priorités. Dans la lignée des conclusions du Grenelle de l’insertion, la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralise le RSA et réforme les politiques d’insertion. La mise en oeuvre 2 combinée du revenu de solidarité active généralisé et du contrat unique d’insertion (CUI) permet ainsi de rationaliser les dispositifs d’emploi et d’insertion. La mise en place du contrat unique modifie, en la simplifiant, l’architecture des contrats aidés du plan de cohésion sociale et crée un nouvel instrument d’insertion, plus performant pour les politiques publiques, plus équitable pour les salariés et plus souple pour les employeurs."
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat unique d'insertion
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Décret n° 2009-1367 du 6 novembre 2009 portant création du comité interministériel du handicap, NOR: MTSX0925591D
Publié le : 06/11/2009
Réf. : 5576
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de la défense, Ministère de la santé et des sports, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 82.1 Ko
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Lotu, accompagnement et suivi de la réinsertion des jeunes détenus. Fiche d'expérience de Profession Banlieue
Publié le : 06/11/2009
Réf. : 7045
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires
Territoires :
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JORF n°0260 du 8 novembre 2009 page 19406 texte n° 33 DECRET Décret du 7 novembre 2009 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances - M. Frentz (Rémi) NOR: MTSV0924142D
Publié le : 08/11/2009
Réf. : 5573
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 43.7 Ko
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Discrimination dans l'Union Européenne en 2009. Eurobaromètre spécial, novembre 2009
Publié le : 09/11/2009
Réf. : 5592
Type : Rapport
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Europe, International
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Rapport fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement par Dominique BRAYE, sénateur
Publié le : 10/11/2009
Réf. : 5598
Type : Rapport
Auteurs : BRAYE Dominique
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 229 Ko
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