Question écrite n° 63514 de M. Francis Saint-Léger ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) publiée au JO le : 10/11/2009 page : 10571
Publié le : 10/11/2009
Réf. : 6101
Type : Question écrite
Auteurs : SAINT-LEGER Francis
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 79.0 Ko
Tweet
Circulaire n° 2009-152 du 27-10-2009 modifiant l'annexe de la circulaire n°circulaire n° 2008-075 du 5 juin 2008 relative au dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée, NOR: MENE0924439
Publié le : 12/11/2009
Réf. : 5600
Type : Texte législatif, circulaire
Indicateurs d'inégalités sociales, tiré de l'édition 2009 du rapport France, portrait social de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publié le : 13/11/2009
Réf. : 5601
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 118 Ko
Tweet
Les bacheliers « de première génération » : des trajectoires scolaires et des parcours dans l’enseignement supérieur « bridés » par de moindres ambitions ? Tiré de l'édition 2009 du rapport France, portrait social de l'INSEE
Publié le : 13/11/2009
Réf. : 5602
Type : Etude ou recherche
Auteurs : LEMAIRE Sylvie, CAILLE Jean-Paul
Thématiques:
- Education
- Education
- Education > Ecole
- Education > Famille
Taille du fichier : 185 Ko
Tweet
De la prime pour l’emploi au revenu de solidarité active : un déplacement de la cible au profit des travailleurs pauvres, tiré de l'édition 2009 du rapport France, portrait social de l'INSEE
Publié le : 13/11/2009
Réf. : 5603
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : BONNEFOY Vincent, CAZENAVE Marie-Cécile, BUFFETEAU Sophie, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 171 Ko
Tweet
Liste des projets retenus en 2009 dans le cadre de l'appel à projets « Pour une dynamique culturelle dans les quartiers » du Ministère de la culture et de la communication
Publié le : 16/11/2009
Réf. : 5648
Type : Appel à projet
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 70.3 Ko
Tweet
Les services urbains : un problème un peu technique, beaucoup économique, et passionnément socioculturel
Publié le : 18/11/2009
Réf. : 6939
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : BERTOLINI Gérard
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration
Territoires :
Tweet
Exonérations de cotisations sociales patronales dans les ZFU : modalités d’application à compter du 1er janvier 2009. Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), novembre 2009
Publié le : 19/11/2009
Réf. : 5604
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 89.1 Ko
Tweet
La politique de prévention de la délinquance en 2008. Troisième rapport annuel au parlement du Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD)
Publié le : 19/11/2009
Réf. : 5909
Type : Rapport
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance > Justice
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Citoyens volontaires de la police nationale
- Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 2.8 Mo
Tweet
Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique par Mme Laure de La RAUDIÈRE, député
Publié le : 20/11/2009
Réf. : 5609
Type : Rapport
Auteurs : DE LA RAUDIERE Laure, Commission des affaires économiques
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 1.9 Mo
Tweet
Accueil de la petite enfance : comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ? La note de veille du Centre d'analyse stratégique (CAS), n°157, novembre 2009
Publié le : 23/11/2009
Réf. : 5610
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : LEMOINE Sylvain, BRABANT-DELANNOY Laetitia, Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Services
- Education
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 229 Ko
Tweet
Décrochage des jeunes et insertion professionnelle : panorama national et éclairage régional du Centre d'animation et de ressources d'informations sur la formation-Observatoire régional sur l'emploi et la formation (Carif-Oref) des Pays de la Loire
Publié le : 23/11/2009
Réf. : 6338
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Centre d'animation et de ressources d'informations sur la formation des Pays de la Loire (CARIF), Observatoire régional sur l'emploi et la formation des Pays de la Loire (Oref)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Dispositif relais
- Défense deuxième chance
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
- Ecole Ouverte
- Deuxième Chance
Territoires :
Tweet
La construction de l'espace numérique et le rôle des reprises en classe de seconde : un problème de la profession. Thèse de doctorat en mathématiques appliquées, mention didactique des mathématiques
Publié le : 23/11/2009
Réf. : 7298
Type : Etude ou recherche
JORF n°0273 du 25 novembre 2009 page 20206 texte n° 2 / LOI n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (1) /NOR: ECEX0908316L
Publié le : 24/11/2009
Réf. : 5990
Type : Texte législatif, circulaire
Question écrite n° 64612 de M. Michel Zumkeller ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) publiée au JO le : 24/11/2009 page : 11092
Publié le : 24/11/2009
Réf. : 6102
Type : Question écrite
Auteurs : ZUMKELLER Michel
Thématiques:
- Métiers
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 73.8 Ko
Tweet
Politique de la ville et développement durable : recyclage des communautés-territoires et coopération entre les acteurs de la ville. Demain la ville n°5, novembre 2009
Publié le : 25/11/2009
Réf. : 5631
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Développement durable
Taille du fichier : 1.8 Mo
Tweet
Décret n° 2009-1438 du 23 novembre 2009 relatif à la contribution du locataire au partage des économies de charges issues des travaux d’économie d’énergie réalisés par un bailleur social, NOR : DEVU0917492D
Publié le : 25/11/2009
Réf. : 5632
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 127 Ko
Tweet
Les Ateliers Santé Ville (ASV) de Rhône-Alpes : état des lieux et perspectives d’accompagnement en région. Actes du forum régional du 25 juin 2009 à Sainte-Foy-lès-Lyon
Publié le : 25/11/2009
Réf. : 5635
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Fédération Rhône-Alpes d'éducation pour la santé (FRAES)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.2 Mo
Tweet
Les Ateliers Santé Ville (ASV) de Rhône-Alpes : état des lieux et perspectives d’accompagnement en région. Synthèse du forum régional du 25 juin 2009 à Sainte-Foy-lès-Lyon
Publié le : 25/11/2009
Réf. : 5636
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Fédération Rhône-Alpes d'éducation pour la santé (FRAES)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Santé
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 133 Ko
Tweet
Décret n° 2009-1442 du 25 novembre 2009 relatif au contrat unique d’insertion, NOR : ECED0910713D
Publié le : 26/11/2009
Réf. : 5633
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
Taille du fichier : 245 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion