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Arrêté du 14 octobre 2009 portant nomination au cabinet de la Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, NOR : MTSC0924016A
Publié le : 14/10/2009
Réf. : 5579
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Services
Taille du fichier : 53.4 Ko
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Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946), tome III solidarité, insertion et égalité des chances, solidarité par Christophe SIRUGUE, député
Publié le : 14/10/2009
Réf. : 5596
Type : Rapport
Auteurs : SIRUGUE Christophe, Commission des affaires sociales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 506 Ko
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Quelles solutions pour les incasables ?
Publié le : 15/10/2009
Réf. : 8314
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Social connexion
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Question écrite n° 10500 de M. Jean Besson (Drôme - SOC) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2009 - page 2403
Publié le : 15/10/2009
Réf. : 6026
Type : Question écrite
Auteurs : BESSON Jean
Thématiques:
- Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 56.3 Ko
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Circulaire de la Secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville en date du 19 octobre 2009, relative aux conventions adultes-relais
Publié le : 19/10/2009
Réf. : 5559
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 145 Ko
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Question écrite n° 61201 de M. Pierre Gosnat ( Gauche démocrate et républicaine - Val-de-Marne ) publiée au JO le : 20/10/2009 page : 9829
Publié le : 20/10/2009
Réf. : 6144
Type : Question écrite
Quartier 2009 : des indicateurs pour la Politique de la Ville. Jean-Michel FLOCH, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publié le : 21/10/2009
Réf. : 5589
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FLOCH Jean-Michel, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 669 Ko
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Dossier législatif sur le projet de loi organique relatif à l'élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale
Publié le : 21/10/2009
Réf. : 5833
Type : Texte législatif, circulaire
Dossier législatif sur le projet de loi relatif à l'élection des conseillers territoriaux et au renforcement de la démocratie locale
Publié le : 21/10/2009
Réf. : 5834
Type : Texte législatif, circulaire
Propositions en faveur de l'emploi : bilan et actualisation du rapport du Conseil d'orientation pour l'emploi (COE)
Publié le : 21/10/2009
Réf. : 5915
Type : Rapport
Auteurs : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
- Zone Urbaine Sensible
- Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers
Taille du fichier : 94.6 Ko
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Document de politique transversale (DPT) : ville. Annexe au projet de loi de finances pour 2010
Publié le : 21/10/2009
Réf. : 6094
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Zone Urbaine Sensible
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Programme de réussite éducative
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat Local de Sécurité
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Les actes de violence recensés dans les établissements publics du second degré en 2008-2009 [archive] Les notes d'information - DEPP - N°09.22 octobre 2009
Publié le : 22/10/2009
Réf. : 5992
Type : Dossier documentaire
Contient en annexes: Les actes de violence recensés dans les établissements publics du second degré en 2008-2009[archive] à télécharger (161.43 Ko, pdf) Données des tableaux et des graphiques à télécharger (68.50 Ko, xls)
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
- Education > Décrochage scolaire
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L’entrepreneuriat au féminin. Communication du Conseil économique, social et environnemental (CES) présentée au nom du Bureau par Mme Geneviève Bel au nom de la délégation aux droits des Femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes
Publié le : 26/10/2009
Réf. : 5570
Type : Rapport
Auteurs : BEL Geneviève, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 948 Ko
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Arrêté du 27 octobre 2009 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête complémentaire à l'enquête emploi en continu 2010 sur la conciliation entre vie professionnelle et vie familiale, NOR: ECES0925151A
Publié le : 27/10/2009
Réf. : 5575
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 75.6 Ko
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Question écrite n° 61807 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Val-de-Marne ) publiée au JO le : 27/10/2009 page : 10094
Publié le : 27/10/2009
Réf. : 6145
Type : Question écrite
Une école secondaire qui s'adapte aux besoins des jeunes pour soutenir leur réussite. Avis du Conseil supérieur de l'éducation (CSE) du Québec à la Ministre de l'éducation, du loisir et du sport (MELS)
Publié le : 27/10/2009
Réf. : 7277
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil supérieur de l'éducation du Québec (CSE)
Thématiques:
- Education
- Europe, International
Territoires :
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Protocole d'accord interministériel relatif au dispositif Passeurs d'images
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA), Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (DJEP), Haut commissariat à la jeunesse, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Comité de pilotage commun pour l'excellence culturelle dans les quartiers
Taille du fichier : 717 Ko
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Acte du séminaire national Pour une culture solidaire, 11 et 12 mai 2009
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5569
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du logement, Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 948 Ko
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L'an II du Dalo (Droit au logement opposable) : priorité à la bataille de l'offre. Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5916
Type : Rapport
Auteurs : Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Une maison d'accueil et d'insertion pour les plus petits comme pour les plus âgés - 83. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 30/10/2009
Réf. : 6157
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Territoires :
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