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Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Premier ministre, Ministère de la santé et des sports

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Santé

Territoires :

Taille du fichier : 95.3 Ko


 

Circulaire n° 2010-38 du 16 mars 2010 relative à la préparation de la rentrée scolaire 2010, NOR : MENE1006812C

Publié le : 16/03/2010

Réf. : 5934

Type : Texte législatif, circulaire


"- Le développement des outils de suivi et de pilotage La livraison progressive, au cours de l'année scolaire 2009-2010, des différents modules de l'application nationale SCONET-SDO (suivi de l'orientation) à l'ensemble des académies vise à permettre aux établissements du second degré d'agir pour la prévention du décrochage scolaire et, à l'occasion de la transition collège-lycée, d'améliorer leur suivi des inscriptions des élèves après leur affectation. En 2010-2011, un module complémentaire permettra le suivi de l'ensemble des procédures d'orientation (demandes et décisions d'orientation). Ainsi, les collèges et les lycées disposeront, tout comme les services académiques, d'un réel outil de pilotage et de dialogue."

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Education > Décrochage scolaire
  • Action publique et territoires
  • Education > Ecole
  • Education > Famille
  • Education

Dispositifs:

  • Dispositif expérimental de la réussite scolaire au lycée

Territoires :


Auteurs : Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Ministère de la justice et des libertés

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 73.5 Ko


Auteurs : Association Parenbouge

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 601 Ko


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 116 Ko


Auteurs : Seine-Saint-Denis, Comité de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de Seine-Saint-Denis (CLICOSS 93)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Développement social, Intégration
  • Médiation
  • Culture

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Territoires :


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissariat à la jeunesse, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration

Territoires :

Taille du fichier : 657 Ko


Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 45.5 Ko


Auteurs : MALO Claire, SARMIENTO Janet

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Education > Décrochage scolaire
  • Europe, International

Territoires :


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 134 Ko


 

Décret du 22 mars 2010 relatif à la composition du gouvernement, NOR : HRUX1000808D

Publié le : 22/03/2010

Réf. : 5948

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Président de la République

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 56.3 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la mise en oeuvre du plan de relance, Haut commissariat à la jeunesse, Premier ministre, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)

Territoires :

Taille du fichier : 70.2 Ko


Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 76.6 Ko


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 57.4 Ko


Auteurs : JUANICO Régis

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 42.6 Ko


Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), LHOMMEAU Bertrand, BORREL Catherine

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration

Territoires :

Taille du fichier : 134 Ko


Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

  • Médiation
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Education > Famille
  • Développement social, Intégration
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Territoires :


 

Dossier législatif sur la proposition de loi visant à diversifier l'offre de garde d'enfants

Publié le : 29/03/2010

Réf. : 5967

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : LAMOUR Jean-François

Thématiques:

  • Emploi, développement économique

Territoires :


 

Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences régionales de santé (ARS), NOR : SASX1008853D

Publié le : 31/03/2010

Réf. : 6194

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la défense, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de la santé et des sports, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Santé

Territoires :

Taille du fichier : 81.1 Ko


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