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Rapport d'activité 2008 de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)

Publié le : 01/06/2009

Réf. : 5311

Type : Rapport d'activité


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Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement durable
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Taille du fichier : 4.4 Mo


 

La rénovation urbaine concrètement en 40 réalisations.

Publié le : 01/06/2009

Réf. : 5325

Type : Dossier documentaire


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Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 4.4 Mo


 

Conseil d'Etat - Rapport public 2009 - Volume 2 : droit au logement, droit du logement

Publié le : 01/06/2009

Réf. : 5327

Type : Rapport


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Auteurs : Conseil d'Etat

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme Local de l'Habitat
  • Programme national de rénovation urbaine
  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Question écrite n° 08687 de M. François Rebsamen (Côte-d'Or - SOC) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2009 - page 1193

Publié le : 14/05/2009

Réf. : 6022

Type : Question écrite


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Auteurs : REBSAMEN François

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 60.6 Ko


 

Question écrite n° 48849 de M. Morel-A-L'Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489

Publié le : 12/05/2009

Réf. : 6055

Type : Question écrite


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Auteurs : MOREL-A-L'HUISSIER Pierre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 77.8 Ko


 

La gestion urbaine de proximité dans les projets de rénovation urbaine, rapport d'étude de FORS-Recherche sociale pour l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), mars 2009

Publié le : 01/03/2009

Réf. : 5330

Type : Rapport


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Auteurs : GOUSSEFF Grégoire , Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), FORS-Recherche sociale, VANONI Didier, KERTUDO Pauline , BARONNET Juliette

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Programme de réussite éducative
  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  • Grand Projet de Ville
  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Contrat Local de Sécurité
  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 978 Ko


 

Analyse critique du volet Habitat et cadre de vie des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) : synthèse d'une mission pour le compte du Ministère du Logement et de la Ville, Secrétariat général des comités interministériels des villes (SGCIV), Mars 2009

Publié le : 01/03/2009

Réf. : 5441

Type : Etat de la question


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Auteurs : Co-Cité, LAURIAC Nathalie, Observatoire Social de Lyon, HARZO Christian

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 280 Ko


 

Villa urbaine durable du Plan urbanisme construction et architecture (PUCA) : cahier expérimental opération de Galva-Pontigou (Quimper), janvier 2009

Publié le : 01/01/2009

Réf. : 5310

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : BOBROFF Jacotte, FAVET Nicolas, Plan urbanisme construction architecture (PUCA)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Programme Local de l'Habitat

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Concevoir un éco-quartier. Dossier de Premier plan, journal d'informations du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), nº 16, janvier-juin 2008

Publié le : 30/06/2008

Réf. : 9903

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)

Thématiques:

  • Développement durable > Environnement, Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

Démolition-reconstruction et trajectoires résidentielles des ménages : état des savoirs et perspectives d'action. Actes du colloque du 15 avril 2008 organisé par le Plan urbanisme construction architecture (PUCA) et la Délégation interministériel à la ville (DIV)

Publié le : 15/04/2008

Réf. : 5954

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Plan urbanisme construction architecture (PUCA)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 654 Ko


 

Le relogement dans les quartiers de la Politique de la ville à Paris, rencontre du DPVI, mars 2008.

Publié le : 20/03/2008

Réf. : 5180

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)

Sur le site de : Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) / Catherine HALPERN

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Mobilités et trajectoires résidentielles des ménages relogés lors d’opérations de renouvellement urbain. Synthèse de travaux menés entre 2004 et 2007.

Publié le : 01/03/2008

Réf. : 4114

Type : Rapport


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Auteurs : LELEVRIER Christine

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Taille du fichier : 343 Ko


 

Mobilités et trajectoires résidentielles des ménages relogés lors d'opérations de renouvellement urbain : synthèse de travaux menés entre 2004 et 2007 dans le cadre du Plan urbanisme construction architecture (PUCA) ainsi que d'appels d'offres de la Délégation interministérielle à la ville (DIV) et de la Direction régionale de l'équipement Ile-de-France (DREIF)

Publié le : 01/03/2008

Réf. : 5946

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction régionale et Interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement Ile-de-France (DRIEA), LELEVRIER Christine

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 589 Ko


 

Le logement social dans l'UE

Publié le : 01/01/2008

Réf. : 4027

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 23.2 Ko


 

Circulaire du 06 septembre 2007 sur les rencontres territoriales de la ville.

Publié le : 20/09/2007

Réf. : 3945

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Ecole
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 191 Ko


 

Circulaire n° 2007-37 UHC/IUH2 du 16 mai 2007 relative à la mise en oeuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l’Etat pour 2007

Publié le : 16/05/2007

Réf. : 3903

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

 

Décret n° 2007-473 du 28 mars 2007 pris en application du II de l'article 87 de la loi n° 2006-1771 du 30 décembre 2006 de finances rectificative pour 2006 relatif à l'amortissement exceptionnel des immeubles exploités par des petites et moyennes entreprises dans les zones de revitalisation rurale ou dans les zones de redynamisation urbaine.

Publié le : 28/03/2007

Réf. : 3853

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

 

LOI n° 2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 3838

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

 

Décret n° 2007-295 du 5 mars 2007 instituant le comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 3839

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

 

Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) : les fiches thématiques (création d'entreprise et développement économique ; habitat et cadre de vie ; le programme santé ; prendre en compte la lutte contre les discriminations ; prévenir la délinquance et développer la citoyenneté ; l'accès à l'emploi ; le développement social)

Publié le : 26/12/2006

Réf. : 3809

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté
  • Santé
  • Prévention de la délinquance
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 722 Ko


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