Il y a 1009 résultats :
La mission autonomie du CCAS LE PROGRAMME HABITAT SENIOR. DÉCEMBRE 2009
Publié le : 01/12/2009
Réf. : 6824
Type : Fiche d'expérience
"Belfort, située en région Franche-Comté et chef-lieu du département du Territoire de Belfort, compte 50 863 habitants dont près de 15 % ont plus de 65 ans1. La population âgée vivant dans le parc social de la ville est relativement pauvre, avec de petits revenus. À Belfort, le CCAS met en oeuvre la politique sociale urbaine. La « mission autonomie » en direction des personnes âgées est l’un de ses principaux secteurs d’activité. Elle vise notamment à prodiguer des services de soins et à livrer des repas à domicile."
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Services > Services publics
Territoires :
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Avis présenté au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2010. Tome VIII : Ville et logement par MM. Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN, sénateurs
Publié le : 27/11/2009
Réf. : 5639
Type : Rapport
Auteurs : Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, REPENTIN Thierry, ANDRE Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 833 Ko
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Guide de l'habitat adapté pour les gens du voyage 2009, Direction Générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Publié le : 26/11/2009
Réf. : 5650
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 6.6 Mo
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Cahier des données sociales 2008 de la Caisse d'allocations familiales (CAF)
Publié le : 26/11/2009
Réf. : 5736
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Education
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Décret n° 2009-1438 du 23 novembre 2009 relatif à la contribution du locataire au partage des économies de charges issues des travaux d’économie d’énergie réalisés par un bailleur social, NOR : DEVU0917492D
Publié le : 25/11/2009
Réf. : 5632
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 127 Ko
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Rapport fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement par Dominique BRAYE, sénateur
Publié le : 10/11/2009
Réf. : 5598
Type : Rapport
Auteurs : BRAYE Dominique
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 229 Ko
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L'an II du Dalo (Droit au logement opposable) : priorité à la bataille de l'offre. Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5916
Type : Rapport
Auteurs : Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
Taille du fichier : 1.1 Mo
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A Valence , le quartier du Plan reprend des couleurs. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 29/09/2009
Réf. : 5731
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Valence
- ZUS : Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Valence
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Proposition de loi du 28 septembre 2009 relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement
Publié le : 28/09/2009
Réf. : 5581
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 249 Ko
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Circulaire du 27 juillet 2009 n° NOR : DEVU0914719C relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L351-2 du code de la construction et de l’habitation
Publié le : 27/09/2009
Réf. : 5499
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 364 Ko
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Discours de Benoist Apparu, secrétaire d’Etat au Logement et à l’Urbanisme, en clôture du 70ème congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH) le jeudi 17 septembre 2009 à Toulouse
Publié le : 17/09/2009
Réf. : 5477
Type : Discours
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, APPARU Benoist
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 148 Ko
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Rapport d'activité 2008 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
Publié le : 09/09/2009
Réf. : 5415
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Décret 2009-1090 du 4 septembre 2009 relatif à l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Publié le : 04/09/2009
Réf. : 5421
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 120 Ko
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Droit au logement opposable (DALO) : mode d’emploi. Brochure d'information du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5492
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 845 Ko
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L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever. Rapport de Serge LETCHIMY, député de Martinique, septembre 2009
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5555
Type : Rapport
Auteurs : LETCHIMY Serge
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 412 Ko
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Loi no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, NOR : DEVX0811607L
Publié le : 03/08/2009
Réf. : 5317
Type : Texte législatif, circulaire
Article 52 (environnement)
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère de la défense, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
- Développement durable
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Plan de Déplacement Urbain
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 657 Ko
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Appel à propositions de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA). L’hébergement dans le logement d’un tiers : la question sociale et ses enjeux urbains
Publié le : 01/08/2009
Réf. : 5482
Type : Appel à projet
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 120 Ko
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Décret n° 2009-930 du 29 juillet 2009 portant application de l'article 62 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
Publié le : 29/07/2009
Réf. : 5316
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 93.5 Ko
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Décret no 2009-910 du 24 juillet 2009 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé du logement et de l’urbanisme
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5298
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 84.6 Ko
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Détail de la jurisprudence administrative du Conseil d'Etat n°316694 du 24 juillet 2009 relative à la motivation du droit de préemption dans le cadre de la mise en oeuvre programme local de l'habitat (PLH)
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5456
Type : Texte législatif, circulaire
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