Il y a 11275 résultats :
La Garantie jeunes en action. Usages du dispositif et parcours de jeunes
Publié le : 05/12/2016
Réf. : 13877
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre d'études pour l'emploi (CEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Garantie jeune
Territoires :
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Le contrat adultes-relais, un dispositif de la politique de la ville à préserver. Rapport d'information de M. Daniel RAOUL, fait au nom de la commission des finances n° 128 (2016-2017) - 17 novembre 2016
Publié le : 17/11/2016
Réf. : 13878
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, RAOUL Daniel
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
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Projet de loi de finances pour 2017 : Solidarité, insertion et égalité des chances. Avis n° 143 (2016-2017) de M. Philippe MOUILLER, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 24 novembre 2016
Publié le : 09/12/2016
Réf. : 13879
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat, MOUILLER Philippe
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Concours financiers de l’État et disparités de dépenses des communes et de leurs groupements. Rapport de la Cour des comptes
Publié le : 29/11/2016
Réf. : 13880
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Territoires :
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Réforme de la politique de la ville : "La gouvernance à trois a tout changé"
Publié le : 01/12/2016
Réf. : 13881
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : VUILLEMOT Marc, Localtis, Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Quartiers de la politique de la ville : cinq profils avec des enjeux spécifiques. Insee Analyses Pays de la Loire, No 41
Publié le : 05/12/2016
Réf. : 13882
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques des Pays de la Loire
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Politique de la ville : réussites et échecs. Dossier en ligne. Dossier de la revue en ligne « Constructif » n° 45, du Laboratoire d’idées de la Fédération Française du Bâtiment
Publié le : 04/12/2016
Réf. : 13883
Type : Bibliographie
Auteurs : Fédération française du bâtiment (FFB)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 1er décembre 2016 portant nomination au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, NOR : FDFC1634323A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13884
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Arrêté du 25 octobre 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1630403A
Publié le : 25/10/2016
Réf. : 13885
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Jeunesse
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Projet de loi de finances pour 2017 : Relations avec les collectivités territoriales. Rapport général n° 140 (2016-2017) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2016
Publié le : 24/11/2016
Réf. : 13886
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, GUENE Charles, RAYNAL Claude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
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États d'avancement FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Au 30 septembre 2016 : 12 922 projets programmés - 3,3 Mds € de fonds européens - 7,4 Mds € investis
Publié le : 13/12/2016
Réf. : 13887
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : L'Europe s'engage en France
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Europe, International
Dispositifs:
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
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URBACT Good Practice Call du 5 décembre 2016 au 31 mars 2017
Publié le : 13/12/2016
Réf. : 13888
Type : Appel à projet
Auteurs : URBACT
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1636445A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13889
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 6 décembre 2016 portant délégation de signature au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1636446A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13890
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Synthèse : Quelle contribution des organismes HLM à l’attractivité et au développement des territoires diversifiés en Bourgogne-Franche-Comté ? Actes du séminaire organisé le 5 octobre 2016 par l’Union Sociale pour l’Habitat de Bourgogne, en association avec la région Bourgogne et l’USH Franche-Comté
Publié le : 09/12/2016
Réf. : 13891
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Union sociale pour l'habitat Franche-Comté (USH), Conseil Régional de Bourgogne, Union Sociale pour l’Habitat Bourgogne (USH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Projet de loi de finances pour 2017 : Égalité des territoires et logement. Rapport général n° 140 (2016-2017) de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2016
Publié le : 24/11/2016
Réf. : 13892
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, DALLIER Philippe
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Proposition de loi tendant à renforcer la prévention et la lutte contre la radicalisation : Texte n° 177 (2016-2017) de Mme Nathalie GOULET, déposé au Sénat le 2 décembre 2016
Publié le : 02/12/2016
Réf. : 13893
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2016-1681 du 5 décembre 2016 relatif à l'approbation des statuts d'Action Logement Groupe et à la nomination des commissaires du Gouvernement auprès d'Action Logement Groupe, Action Logement Services et Action Logement Immobilier, NOR : LHAL1632544D
Publié le : 05/12/2016
Réf. : 13894
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Premier ministre, Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 22 novembre 2016 habilitant des agents de l'agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : LHAL1627158A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13895
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Des logements sociaux plus anciens dans les quartiers de la politique de la ville. INSEE Flash de l'Institut national de la statistique et des études économiques Pays de la Loire, nº 51, décembre 2016
Publié le : 05/12/2016
Réf. : 13896
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques Pays de la Loire
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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