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Rapport de Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ): Saisir les mécanismes de la radicalisation violente

Publié le : 08/08/2017

Réf. : 14528

Type : Rapport


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Auteurs : Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance

Territoires :


 

Rapport de François FATOUX, délégué général de l'Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE), remis au Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, relatif à la mise en place d'un site internet permettant de valoriser les pratiques sociales de entreprises

Publié le : 30/06/2010

Réf. : 6259

Type : Rapport


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Auteurs : FATOUX François, Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration

Territoires :

Taille du fichier : 96.1 Ko


 

Rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalite professionnelle entre les femmes et les hommes

Publié le : 01/07/2009

Réf. : 5274

Type : Rapport


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Auteurs : GRESY Brigitte

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 1.7 Mo


 

Rapport d'information sur l'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil, Gérard LONGUET, juillet 2008

Publié le : 09/07/2008

Réf. : 5388

Type : Rapport


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Auteurs : LONGUET Gérard, Commission des finances

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

Territoires :

Taille du fichier : 152 Ko


 

Rapport d'information n° 399 fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d’une mission effectuée en Finlande du 7 au 9 septembre 2009, par Mme Colette MÉLOT, M. Pierre MARTIN, Mme Françoise CARTRON, M. Claude DOMEIZEL et Mme Lucienne MALOVRY, sénateurs

Publié le : 07/04/2010

Réf. : 5995

Type : Rapport


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Auteurs : Sénat, Commission de la culture, de l’éducation et de la communication, MELOT Colette, MARTIN Pierre, CARTRON Françoise, DOMEIZEL Claude, MALOVRY Lucienne

Thématiques:

  • Education
  • Europe, International
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :

Taille du fichier : 651 Ko


 

Rapport d'information N° 342 - Au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l’avenir de la planification stratégique, Par M. Joël BOURDIN - 2012-2013

Publié le : 05/02/2013

Réf. : 8583

Type : Rapport


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Thématiques:

  • Services > Services publics
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 219 Ko


 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la retraite des mères de famille, par Mme Jacqueline PANIS,Sénateur

Publié le : 03/11/2009

Réf. : 5574

Type : Rapport


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Auteurs : PANIS Jacqueline, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 441 Ko


 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville par M. Philippe DALLIER, sénateur

Publié le : 01/06/2010

Réf. : 6347

Type : Rapport


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Auteurs : DALLIER Philippe, Commission des finances, Sénat

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 3.8 Mo


 

Rapport d'information déposé par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la diversité du recrutement dans la gendarmerie et la police nationales, par M. Guy GEOFFROY, Député

Publié le : 23/11/2011

Réf. : 7344

Type : Rapport


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Auteurs : GEOFFROY Guy, Assemblée nationale

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Deuxième Chance
  • Les cadets de la République
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 648 Ko


 

Rapport d'information de Mme Chantal JOUANNO, Présidente, fait au nom de la délégation aux droits des femmes, n° 681 (2016-2017) - 25 juillet 2017

Publié le : 25/07/2017

Réf. : 14611

Type : Rapport


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Auteurs : Sénat, JOUANNO Chantal

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes

Territoires :


 

Rapport d'information de MM. Yann GAILLARD et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes du Sénat sur l’avenir de la politique de cohésion après 2013, n° 266 (2010-2011), 26 janvier 2011

Publié le : 26/01/2011

Réf. : 6747

Type : Rapport


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Auteurs : Sénat, GAILLARD Yann, SUTOUR Simon

Thématiques:

  • Europe, International
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Développement social, Intégration

Territoires :

Taille du fichier : 734 Ko


 

Rapport d'information de François GOULARD ET François PUPPONI, Députés, fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés, 17 novembre 2011

Publié le : 17/11/2011

Réf. : 7347

Type : Rapport


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Auteurs : Assemblée nationale, GOULARD François , PUPPONI François

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Contrat d'autonomie
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 461 Ko


 

Rapport d'information de François GOULARD ET François PUPPONI, Députés, fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés. Tome II : études, octobre 2010

Publié le : 21/10/2010

Réf. : 6512

Type : Rapport


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Auteurs : Assemblée nationale, GOULARD François , PUPPONI François

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine
  • Programme de réussite éducative
  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 5.9 Mo


 

Rapport d'information de François GOULARD ET François PUPPONI, Députés, fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés. Tome I : rapport, octobre 2010

Publié le : 21/10/2010

Réf. : 6513

Type : Rapport


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Auteurs : PUPPONI François, GOULARD François , Assemblée nationale

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible
  • Dotation de développement urbain DDU

Territoires :

Taille du fichier : 1.6 Mo


 

Rapport d'analyse des Schémas directeurs de l'aide à l'insertion professionnelle (SDAIP) de la Direction générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle (DGESIP)

Publié le : 14/06/2010

Réf. : 6214

Type : Rapport


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Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (DGESIP)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education

Territoires :

Taille du fichier : 481 Ko


 

Rapport d'Activités EPI 2011

Publié le : 28/06/2012

Réf. : 8002

Type : Rapport d'activité


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Auteurs : Espace Picard pour l'intégration (EPI-Centre)

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Rapport d'activités 2016 de l'Association des Maires Ville et banlieue de France (AMVBF)

Publié le : 04/04/2017

Réf. : 14232

Type : Rapport d'activité


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Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Rapport d'activités 2016 de Citoyens & Territoires Grand Est, anciennement Carrefour des Pays Lorrains

Publié le : 12/05/2017

Réf. : 14352

Type : Rapport d'activité


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Auteurs : Carrefour des pays lorrains (CPL), Citoyens & Territoires Grand Est

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


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