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De la politique de la ville à la politique de cohésion sociale : vers une approche intégrée ? Compte-rendu des Ateliers du Languedoc-Roussillon # 01 du 18 décembre 2009 à Montpellier
Publié le : 18/12/2009
Réf. : 6596
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA), Secrétariat général aux affaires régionales Languedoc-Roussillon (SGAR)
Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
- Développement durable
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
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Compte-rendu de la table ronde sur l'évaluation d'un projet numérique lors de la journée TIC Actives du 16 décembre 2009
Publié le : 16/12/2009
Réf. : 6415
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : MOLES Philippe, DELECOURT Christian, THERY Michel, FOUQUET Annie, HOLLINGER Jean-Yves, Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- NTIC
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 98.3 Ko
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Dossier législatif sur la proposition de loi relative à la fracture numérique
Publié le : 14/12/2009
Réf. : 5751
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2009-1550 du 14 décembre 2009 portant attribution d'une aide exceptionnelle de fin d'année aux bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique et de l'allocation équivalent retraite, NOR: ECED0928551D
Publié le : 14/12/2009
Réf. : 5752
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 63.4 Ko
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Opérateur public de commerces de proximité, dans les quartiers en difficulté. Contrat d'objectifs et de moyens de l'Etablissement public national d’aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) pour la période 2009-2010
Publié le : 10/12/2009
Réf. : 5723
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Repères statistiques sur les dimensions économiques, sociales et environnementales de la société française. Avis et rapport du Conseil économique, social et environnemental (CES), n°5
Publié le : 09/12/2009
Réf. : 5649
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : BOURGEOIS Lucien, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement durable
- Education
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 761 Ko
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Question écrite n° 65901 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 08/12/2009 page : 11652
Publié le : 08/12/2009
Réf. : 6104
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 70.8 Ko
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Avis présenté au nom de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finance pour 2010 adopté par l'Assemblée nationale, tome VI solidarité, insertion et égalité des chances, par M. Paul BLANC, sénateur
Publié le : 03/12/2009
Réf. : 5763
Type : Etat de la question
Auteurs : BLANC Paul, Sénat
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 521 Ko
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Les acteurs non étatiques et les autorités locales dans le développement. Appel à propositions restreint de la Commission Européenne (CE) pour les autorités locales
Publié le : 01/12/2009
Réf. : 5815
Type : Appel à projet
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 198 Ko
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Question écrite n° 65048 de M. Bernard Carayon ( Union pour un Mouvement Populaire - Tarn ) publiée au JO le : 01/12/2009 page : 11344
Publié le : 01/12/2009
Réf. : 6103
Type : Question écrite
Auteurs : CARAYON Bernard
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Dispositifs:
- Défense deuxième chance
Taille du fichier : 78.1 Ko
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La mission autonomie du CCAS LE PROGRAMME HABITAT SENIOR. DÉCEMBRE 2009
Publié le : 01/12/2009
Réf. : 6824
Type : Fiche d'expérience
"Belfort, située en région Franche-Comté et chef-lieu du département du Territoire de Belfort, compte 50 863 habitants dont près de 15 % ont plus de 65 ans1. La population âgée vivant dans le parc social de la ville est relativement pauvre, avec de petits revenus. À Belfort, le CCAS met en oeuvre la politique sociale urbaine. La « mission autonomie » en direction des personnes âgées est l’un de ses principaux secteurs d’activité. Elle vise notamment à prodiguer des services de soins et à livrer des repas à domicile."
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Services > Services publics
Territoires :
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Lobaly, des jeunes mobilisent tout un quartier pour une coopération France-Afrique - 02. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 30/11/2009
Réf. : 5732
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- ZUS : Europe
- Région : Hauts-de-France
- CV : Saint-Quentin
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Dans l'Essonne, le Conseil général rompt l'isolement… Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 30/11/2009
Réf. : 5733
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Culture
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration
- Sport
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
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Opération coup de poing pour l’insertion au Havre - 76. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 30/11/2009
Réf. : 6158
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Sport
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Territoires :
- ZUS : Mont Gaillard-La Foret(Bois de Bleville), Mare Rouge
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- Commune : Le Havre
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Agences régionales de santé : les inégalités sociales de santé. Rapport de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
Publié le : 29/11/2009
Réf. : 5634
Type : Rapport
Auteurs : Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), BASSET Bernard
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Santé
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Salaire minimum interprofessionnel de croissance, rapport du groupe d’experts, juin 2009
Publié le : 27/11/2009
Réf. : 5640
Type : Rapport
Auteurs : CHAMPSAUR Paul, DURAND Martine, KRAMARZ Francis, WASMER Etienne, CETTE Gilbert
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 233 Ko
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Guide de l'habitat adapté pour les gens du voyage 2009, Direction Générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Publié le : 26/11/2009
Réf. : 5650
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 6.6 Mo
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Cahier des données sociales 2008 de la Caisse d'allocations familiales (CAF)
Publié le : 26/11/2009
Réf. : 5736
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Education
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Accueil de la petite enfance : comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ? La note de veille du Centre d'analyse stratégique (CAS), n°157, novembre 2009
Publié le : 23/11/2009
Réf. : 5610
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : LEMOINE Sylvain, BRABANT-DELANNOY Laetitia, Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Services
- Education
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 229 Ko
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Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique par Mme Laure de La RAUDIÈRE, député
Publié le : 20/11/2009
Réf. : 5609
Type : Rapport
Auteurs : DE LA RAUDIERE Laure, Commission des affaires économiques
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 1.9 Mo
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