Développement social, Intégration - I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Tableau de bord de suivi de la pauvreté
Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 571 Ko

Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946), tome III solidarité, insertion et égalité des chances, solidarité par Christophe SIRUGUE, député

Publié le : 14/10/2009

Réf. : 5596

Type : Rapport

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Auteurs : SIRUGUE Christophe, Commission des affaires sociales

Thématiques:

Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
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Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 506 Ko

Rencontre presse du 8 octobre 2009 sur les programmes expérimentaux pour la jeunesse. Les politiques d'expérimentation : cas concrets, méthode et partenaires

Publié le : 08/10/2009

Réf. : 5530

Type : Dossier de presse

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Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissariat à la jeunesse, Premier ministre

Thématiques:

Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Education
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Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Appel à projets Pour de nouvelles expérimentations sociales
Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 312 Ko

Protocole d'accord entre le Secrétariat chargé de la politique de la ville et la Fédération des entreprises publiques locales (EPL) 2010-2013 : engagement national des entreprises publiques locales pour l'insertion professionnelle des jeunes des quartiers

Publié le : 08/10/2009

Réf. : 5583

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Fédération des entreprises publiques locales, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

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Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers

Taille du fichier : 154 Ko

Décret du 1er octobre 2009 portant nomination du chef de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) - M. BOISSIER (Pierre), NOR : SASC0921605D

Publié le : 01/10/2009

Réf. : 5580

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Président de la République

Thématiques:

Développement social, Intégration
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 43.3 Ko

Les facteurs de discrimination à l'embauche pour les serveurs en Ile-de-France : résultats d'un testing. Bulletin Premières synthèses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), septembre 2009, n°401

Publié le : 29/09/2009

Réf. : 5520

Type : Bulletin, lettre ou magazine

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Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Thématiques:

Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Région : Ile-de-France

Taille du fichier : 142 Ko

Croissance, emploi et progrès social dans l'Union Européenne (UE). Synthèse du rapport 2009 du Comité de la protection sociale

Publié le : 29/09/2009

Réf. : 5564

Type : Rapport

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Auteurs : Comité de protection sociale, Commission européenne

Thématiques:

Europe, International
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Santé
Emploi, développement économique
Développement social, Intégration

Taille du fichier : 53.5 Ko

A Valence , le quartier du Plan reprend des couleurs. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Publié le : 29/09/2009

Réf. : 5731

Type : Fiche d'expérience

A Valence , le quartier du Plan reprend des couleurs. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Consulter

Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie
Développement social, Intégration
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Circulaire du 28 octobre 2009 relative à la mise en place, à titre expérimental, de l’allocation financière « Parcours de réussite professionnelle (PARP) », NOR : IMIK0900086C

Publié le : 28/09/2009

Réf. : 5578

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR)

Thématiques:

Développement social, Intégration
Education
Emploi, développement économique
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Education > Ecole
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 185 Ko

Proposition de loi du 28 septembre 2009 relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement

Publié le : 28/09/2009

Réf. : 5581

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Sénat

Thématiques:

Développement social, Intégration
Renouvellement urbain et cadre de vie
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 249 Ko

Circulaire du 27 juillet 2009 n° NOR : DEVU0914719C relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L351-2 du code de la construction et de l’habitation

Publié le : 27/09/2009

Réf. : 5499

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

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Développement social, Intégration
Renouvellement urbain et cadre de vie
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 364 Ko

Question écrite n° 58749 de M. Éric Raoult ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 22/09/2009 page : 8954

Publié le : 22/09/2009

Réf. : 6093

Type : Question écrite

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Auteurs : RAOULT Eric

Thématiques:

Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 79.2 Ko

Discours de Benoist Apparu, secrétaire d’Etat au Logement et à l’Urbanisme, en clôture du 70ème congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH) le jeudi 17 septembre 2009 à Toulouse

Publié le : 17/09/2009

Réf. : 5477

Type : Discours

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Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, APPARU Benoist

Thématiques:

Développement social, Intégration
Renouvellement urbain et cadre de vie
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 148 Ko

Décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du Revenu de solidarité active (RSA)

Publié le : 11/09/2009

Réf. : 5437

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Premier ministre, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

Développement social, Intégration
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 85.3 Ko

Du dispositif adultes-relais à une reconnaissance d'un nouveau métier "médiateur de la ville" ? Synthèse et documents de la journée d'information et d'échanges sur le champ de la médiation sociale organisée par Villes au carré le 11 septembre 2009 à Orléans

Publié le : 11/09/2009

Réf. : 7049

Type : Actes de colloque ou de séminaire

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Auteurs : MIRQ Jean-Luc, BAHÈGNE Patrick, MAGINIAU Éric, COTARD Delphine, PRÉVOT-HUILLE Hélène, MONTILLOT Florent, WELKER Jocelyne, HUGER Dominique, RUFFION Alain, CALLENS Frédéric, GIRAUD Laurent, MADELIN Bénédicte, BESSIN Pierre, Secrétariat général aux affaires régionales Centre (SGAR), Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Villes au carré

Thématiques:

Développement social, Intégration
Médiation
Métiers

Dispositifs:

Adultes-Relais

Territoires :

Avis du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE) sur le projet de rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme (PNR) 2008-2010

Publié le : 10/09/2009

Réf. : 5436

Type : Note ou document d'orientation

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Auteurs : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)

Thématiques:

Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 74.4 Ko

Rapport d'activité 2008 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Publié le : 09/09/2009

Réf. : 5415

Type : Rapport d'activité

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Auteurs : Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS)

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Renouvellement urbain et cadre de vie
Développement social, Intégration

Taille du fichier : 3.4 Mo

Le nombre d’allocataires du revenu de solidarité active au 30 juin 2009. L'e-ssentiel de la Caisse nationale des allocations familiales (CAF), n°90, septembre 2009

Publié le : 01/09/2009

Réf. : 5475

Type : Bulletin, lettre ou magazine

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Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

Développement social, Intégration
Emploi, développement économique
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 2.7 Mo

Droit au logement opposable (DALO) : mode d’emploi. Brochure d'information du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Publié le : 01/09/2009

Réf. : 5492

Type : Note ou document d'orientation

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Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie
Développement social, Intégration
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 845 Ko

Base documentaire de la politique de la ville

Quelles solutions pour les incasables ?

Rapport au parlement de Martin HIRSCH, Haut commissaire aux solidarité actives contre la pauvreté, sur le suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans

Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946), tome III solidarité, insertion et égalité des chances, solidarité par Christophe SIRUGUE, député

Rencontre presse du 8 octobre 2009 sur les programmes expérimentaux pour la jeunesse. Les politiques d'expérimentation : cas concrets, méthode et partenaires

Protocole d'accord entre le Secrétariat chargé de la politique de la ville et la Fédération des entreprises publiques locales (EPL) 2010-2013 : engagement national des entreprises publiques locales pour l'insertion professionnelle des jeunes des quartiers

Décret du 1er octobre 2009 portant nomination du chef de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) - M. BOISSIER (Pierre), NOR : SASC0921605D

Les facteurs de discrimination à l'embauche pour les serveurs en Ile-de-France : résultats d'un testing. Bulletin Premières synthèses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), septembre 2009, n°401

Croissance, emploi et progrès social dans l'Union Européenne (UE). Synthèse du rapport 2009 du Comité de la protection sociale

A Valence , le quartier du Plan reprend des couleurs. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Circulaire du 28 octobre 2009 relative à la mise en place, à titre expérimental, de l’allocation financière « Parcours de réussite professionnelle (PARP) », NOR : IMIK0900086C

Proposition de loi du 28 septembre 2009 relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement

Circulaire du 27 juillet 2009 n° NOR : DEVU0914719C relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L351-2 du code de la construction et de l’habitation

Question écrite n° 58749 de M. Éric Raoult ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 22/09/2009 page : 8954

Discours de Benoist Apparu, secrétaire d’Etat au Logement et à l’Urbanisme, en clôture du 70ème congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH) le jeudi 17 septembre 2009 à Toulouse

Décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du Revenu de solidarité active (RSA)

Du dispositif adultes-relais à une reconnaissance d'un nouveau métier "médiateur de la ville" ? Synthèse et documents de la journée d'information et d'échanges sur le champ de la médiation sociale organisée par Villes au carré le 11 septembre 2009 à Orléans

Avis du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE) sur le projet de rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme (PNR) 2008-2010

Rapport d'activité 2008 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Le nombre d’allocataires du revenu de solidarité active au 30 juin 2009. L'e-ssentiel de la Caisse nationale des allocations familiales (CAF), n°90, septembre 2009

Droit au logement opposable (DALO) : mode d’emploi. Brochure d'information du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

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