Circulaire n° 2011-03 du 19 janvier 2011 de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) relative à la mise en oeuvre des mesures en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes, dans le cadre du programme 102 de la mission budgétaire Travail et Emploi, NOR : ETSD1101912C
Publié le : 19/01/2011
Réf. : 6753
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
Territoires :
Taille du fichier : 794 Ko
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Circulaire n° 2013-02 du 22 février 2013 relative à la mise en œuvre de l'allongement de la durée des nouveaux contrats d'accompagnement dans l'emploi
Publié le : 22/02/2013
Réf. : 8766
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Pôle emploi
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Circulaire n° 2014-165 du 14-11-2014 relative au dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants - année scolaire 2014-2015, NOR : MENE1428228C
Publié le : 14/11/2014
Réf. : 10156
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Territoires :
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Circulaire n° 2015-085 du 3-6-2015 relative à la rentrée 2015, NOR : MENE1512598C
Publié le : 03/06/2015
Réf. : 10465
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
- Education
- Citoyenneté
Territoires :
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Circulaire n° 2015-094 du 9 juin 2015 relative à l'Opération École ouverte pour l'année 2015 - appel à projets, NOR : MENE1514339C
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10521
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Sur le site de : Opération Ecole Ouverte /
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Territoires :
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Circulaire n° 2015-117 du 10-11-2015 relative à la politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves, NOR : MENE1517117C
Publié le : 10/11/2015
Réf. : 11010
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
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Circulaire n° 2015-149 du 31-8-2015 relative à la politique d'aide sociale des établissements scolaires, NOR : MENE1520540C
Publié le : 31/07/2015
Réf. : 10633
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Circulaire n° 2016-014 du 23-2-2016 relative à l'Opération École ouverte pour l'année 2016 - appel à projets, NOR : MENE1604486C
Publié le : 23/02/2016
Réf. : 11431
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Territoires :
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Circulaire n° 2016-022 du 18-3-2016 relative au programme d'activité 2016 de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), NOR : MENP1600858C
Publié le : 18/04/2016
Réf. : 11560
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Circulaire n° 2016-076 du 18-5-2016 relative à l'Internat de la réussite pour tous - 2016, NOR : MENE1611496C
Publié le : 15/05/2016
Réf. : 12147
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
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Circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016 relative aux orientations générales pour les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté, NOR : MENE1621031C
Publié le : 10/08/2016
Réf. : 12628
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Santé
- Citoyenneté
Territoires :
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Circulaire n° 2016-212 du 30-12-2016 relative à la Mission de lutte contre le décrochage scolaire, NOR : MENH1619205C
Publié le : 30/12/2016
Réf. : 13950
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)
Territoires :
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Circulaire n° 2017-034 du 1-3-2017 relative à l'Opération « École ouverte » pour l'année 2017, NOR : MENE1705422C
Publié le : 16/03/2017
Réf. : 14147
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Territoires :
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Circulaire n° 2017-054 du 3-4-2017 relative au programme d'activité 2016 de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), NOR : MENP1700413C
Publié le : 03/04/2017
Réf. : 14248
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Circulaire n° 2017-055 du 22-3-2017 relative aux missions du service social en faveur des élèves, NOR : MENE1709191C
Publié le : 22/03/2017
Réf. : 14247
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Réussite scolaire
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Circulaire n° 2017-060 du 3-4-2017 relative au dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants au titre de l'année scolaire 2017, NOR : MENE1709979C
Publié le : 03/04/2017
Réf. : 14296
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Famille
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
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Circulaire n° 2017-066 du 12-4-2017 concernant la mobilisation du droit au retour en formation et le maintien en formation au service de la lutte contre le décrochage scolaire, NOR : MENE1710739C
Publié le : 12/04/2017
Réf. : 14336
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)
Territoires :
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Circulaire n° 2017-090 du 3-5-2017 relative au pilotage de l'éducation prioritaire, NOR : MENE1713524C
Publié le : 03/05/2017
Réf. : 14341
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
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Circulaire n° 2017-121 du 10-8-2017 relative aux bourses nationales de collège et à l'application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation, NOR : MENE1718895C
Publié le : 10/08/2017
Réf. : 14545
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Circulaire n° 2017-122 du 22-8-2017 relative au Fonds social collégien, fonds social lycéen, fonds social pour les cantines, NOR : MENE1718891C
Publié le : 22/08/2017
Réf. : 14547
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
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