Aidons tous les collégiens à réussir ! Ensemble contre le décrochage scolaire
Publié le : 26/01/2010
Réf. : 5804
Type : Appel à projet
"La Fondation de France s’engage aux côtés de l’Éducation nationale et de ses partenaires pour lutter contre le décrochage scolaire au collège, à tous ses stades et dans toutes ses dimensions. Elle destine son action en priorité aux collèges situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et/ou « ambition réussite » ou en zones rurales."
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 162 Ko
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Discours de Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, au colloque international Réduire les inégalités sociales et territoriales de santé, le lundi 11 janvier 2010
Publié le : 11/01/2009
Réf. : 5807
Type : Discours
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, AMARA Fadela
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 32.4 Ko
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Accord-cadre portant sur le partenariat renforcé entre Pôle emploi, l’Etat, représenté par la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) et le Conseil national des missions locales (CNML)
Publié le : 28/01/2010
Réf. : 5811
Type : Charte, accords
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Conseil national des missions locales (CNML), Pôle emploi
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 534 Ko
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Les acteurs non étatiques et les autorités locales dans le développement. Appel à propositions restreint de la Commission Européenne (CE) pour les autorités locales
Publié le : 01/12/2009
Réf. : 5815
Type : Appel à projet
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 198 Ko
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Allocution de Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, à l'occasion des voeux à la presse le mardi 26 janvier 2010
Publié le : 26/01/2010
Réf. : 5819
Type : Discours
Auteurs : AMARA Fadela, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 114 Ko
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Arrêté du 25 janvier 2010 portant organisation de la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) en services, en sous-directions et en bureaux, NOR : MTSA0931488A
Publié le : 25/01/2010
Réf. : 5821
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Secrétariat d'Etat chargé de la famille et de la solidarité, Secrétariat d'Etat chargé des aînés, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
Taille du fichier : 148 Ko
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Décret n° 2010-98 du 26 janvier 2010 relatif aux missions et à l'organisation de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), NOR : PRMJ0920029D
Publié le : 26/01/2010
Réf. : 5823
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de la santé et des sports, Ministère de la culture et de la communication, Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
Taille du fichier : 148 Ko
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L’équipement du parc social en fibre optique : analyse des enjeux et des modalités d’actions. Rapport d'études de la Caisse des dépots et consignations (CDC)
Publié le : 27/12/2009
Réf. : 5825
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Circulaire DGEFP n° 2010-04 du 21 janvier 2010, relative à la mise en oeuvre du droit à l’accompagnement vers l’emploi des jeunes de 16 à 25 ans dans le cadre du CIVIS. N° NOR : ECED 1001826 C
Publié le : 04/02/2010
Réf. : 5830
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
Taille du fichier : 534 Ko
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Dossier législatif sur le projet de loi organique relatif à l'élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale
Publié le : 21/10/2009
Réf. : 5833
Type : Texte législatif, circulaire
Dossier législatif sur le projet de loi relatif à l'élection des conseillers territoriaux et au renforcement de la démocratie locale
Publié le : 21/10/2009
Réf. : 5834
Type : Texte législatif, circulaire
Dossier législatif sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Publié le : 05/02/2010
Réf. : 5837
Type : Texte législatif, circulaire
Inégalités et discriminations : pour un usage critique et responsable de l’outil statistique. Rapport du Comité pour la mesure de la diversité et l’évaluation des discriminations (COMEDD) présidé par M. François HÉRAN, présenté à M. Yazid SABEG, Commissaire à la diversité et à l’égalité des chances
Publié le : 08/02/2010
Réf. : 5839
Type : Rapport
Auteurs : Comité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations (COMEDD), HERAN François
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Services
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Services > Services publics
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Les enjeux pour le logement des réformes en cours relatives aux collectivités territoriales. Avis adopté par le Conseil national de l'habitat (CNH) le 11 janvier 2010
Publié le : 19/01/2010
Réf. : 5843
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national de l'habitat (CNH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
Territoires :
Taille du fichier : 142 Ko
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La formation professionnelle des demandeurs d'emploi. Rapport du groupe de travail présidé par Jean-Marie MARX
Publié le : 09/02/2010
Réf. : 5844
Type : Rapport
Auteurs : MARX Jean-Marie
Thématiques:
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Services
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 664 Ko
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Décret n° 2010-122 du 5 février 2010 relatif aux conventions portant sur un immeuble ou un logement conclues par l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) en application des articles L. 321-4 et L. 321-8 du code de la construction et de l'habitation, NOR: DEVU0911075D
Publié le : 05/02/2010
Réf. : 5845
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 348 Ko
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Internats d'excellence, onze nouveaux sites pour les élèves des quartiers populaires
Publié le : 10/02/2010
Réf. : 5846
Type : Dossier de presse
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Commune : Barcelonnette
- Commune : Nice
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Val de Marne
- Département : Haute Marne
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Montpellier
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Langres
- Commune : Metz
- Commune : Douai
- Commune : Noyon
- Région : Occitanie
- Commune : Le Havre
- Commune : Sourdun
- Commune : Marly-le-Roi
- Département : Hérault
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- Département : Alpes Maritimes
- Commune : Cachan
- Commune : Maripasoula
- CUCS : Langres
- CV : Douai
- CV : Le Havre
- CV : Metz/Woippy
- CV : Montpellier
- CV : Nice
- CV : Val de Bièvre
- CV : Saint-Laurent-du-Maroni
Taille du fichier : 170 Ko
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Dossier de Presse de la réunion du 21 janvier 2010 entre les acteurs du Conseil national des entreprises pour la banlieue (CNEB) organisée par Secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville
Publié le : 10/02/2010
Réf. : 5848
Type : Dossier de presse
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers
Taille du fichier : 339 Ko
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La gestion urbaine de proximité : une ambition et une pratique au service des habitants des quartiers. Dossier du participant des rencontres de la ville du Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV) du 17 décembre 2009
Publié le : 17/12/2009
Réf. : 5849
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Taille du fichier : 942 Ko
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Dossier législatif sur la proposition de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2)
Publié le : 10/02/2010
Réf. : 5858
Type : Texte législatif, circulaire
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