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Lancement de l'appel à projets pour une dynamique culturelle dans les quartiers-campagne 2010.

Publié le : 04/01/2010

Réf. : 5725

Type : Appel à projet


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Auteurs : Secrétariat général de la culture et de la communication (SGCC)

Thématiques:

  • Culture

Dispositifs:

  • Appel à projet Cultures et quartiers

Taille du fichier : 281 Ko


 

Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009 relatif à l'organisation et aux missions des Directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), NOR : SASG0917432D

Publié le : 05/01/2010

Réf. : 5726

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de la santé et des sports

Thématiques:

  • Sport

Taille du fichier : 146 Ko


 

Mobilités et trajectoires résidentielles des ménages relogés lors d'opérations de renouvellement urbain : synthèse de travaux menés entre 2004 et 2007 dans le cadre du Plan urbanisme construction architecture (PUCA) ainsi que d'appels d'offres de la Délégation interministérielle à la ville (DIV) et de la Direction régionale de l'équipement Ile-de-France (DREIF)

Publié le : 01/03/2008

Réf. : 5946

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction régionale et Interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement Ile-de-France (DRIEA), LELEVRIER Christine

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 589 Ko


 

A Valence , le quartier du Plan reprend des couleurs. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Publié le : 29/09/2009

Réf. : 5731

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :


 

Lobaly, des jeunes mobilisent tout un quartier pour une coopération France-Afrique - 02. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Publié le : 30/11/2009

Réf. : 5732

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard

Thématiques:

  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :


 

Dans l'Essonne, le Conseil général rompt l'isolement… Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Publié le : 30/11/2009

Réf. : 5733

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Culture
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration
  • Sport

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Territoires :


 

Cahier des données sociales 2008 de la Caisse d'allocations familiales (CAF)

Publié le : 26/11/2009

Réf. : 5736

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Education > Famille
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Décret n° 2009-1621 du 23 décembre 2009 fixant le cahier des charges prévu au g de l'article L. 313-3 du code de la construction et de l'habitation au titre de la garantie universelle des risques locatifs, NOR: DEVU0921816D

Publié le : 23/12/2009

Réf. : 5740

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 342 Ko


 

Décret n° 2010-95 du 25 janvier 2010 relatif à l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales et portant création d'une direction générale de la cohésion sociale (DGCS), NOR : MTSA0931468D

Publié le : 25/01/2010

Réf. : 5822

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'Etat chargé de la famille et de la solidarité, Secrétariat d'Etat chargé des aînés, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Haut commissariat à la jeunesse, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Action publique et territoires

Taille du fichier : 98.5 Ko


 

Mise en oeuvre d’une Classe à impulsion pour les innovations pédagogiques (CLIIP) de 6ème au collège Jean Lurçat à Sarcelles (Val-d'Oise)

Publié le : 01/01/2010

Réf. : 5824

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Académie de Versailles, VIEGAS Corinne

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Programmes personnalisés de réussite éducative

Territoires :

Taille du fichier : 337 Ko


 

Décret n° 2009-1485 du 2 décembre 2009 relatif au répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux, NOR: DEVU0918119D

Publié le : 02/12/2009

Réf. : 5749

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 95.1 Ko


 

Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles, NOR: PRMX0925639D

Publié le : 03/12/2009

Réf. : 5750

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre, Président de la République

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 234 Ko


 

Dossier législatif sur la proposition de loi relative à la fracture numérique

Publié le : 14/12/2009

Réf. : 5751

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Culture
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

 

Décret n° 2009-1550 du 14 décembre 2009 portant attribution d'une aide exceptionnelle de fin d'année aux bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique et de l'allocation équivalent retraite, NOR: ECED0928551D

Publié le : 14/12/2009

Réf. : 5752

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 63.4 Ko


 

Arrêté du 18 décembre 2009 approuvant la modification de la convention constitutive du 12 mars 1993 modifiée du groupement d’intérêt public dénommé GIP « Habitat et interventions sociales pour les mal-logés et les sans-abri »

Publié le : 18/12/2009

Réf. : 5753

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 78.1 Ko


 

Dossier législatif sur la proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels

Publié le : 24/12/2009

Réf. : 5754

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique

 

Décret n° 2009-1688 du 30 décembre 2009 relatif à l'aide personnalisée au logement et modifiant le code de la construction et de l'habitation, NOR: DEVU0918183D

Publié le : 30/12/2009

Réf. : 5755

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissariat à la jeunesse, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 110 Ko


 

Décret n° 2009-1684 du 30 décembre 2009 relatif aux agréments des organismes exerçant des activités en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées, NOR: DEVU0920370D

Publié le : 30/12/2009

Réf. : 5756

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 158 Ko


 

Décret n° 2009-1682 du 30 décembre 2009 relatif au supplément de loyer de solidarité, NOR: DEVU0927417D

Publié le : 30/12/2009

Réf. : 5757

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 91.5 Ko


 

Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D

Publié le : 31/12/2009

Réf. : 5758

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 83.4 Ko


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