Il y a 11275 résultats :
Programme d’action triennal du ministère du logement et de la ville
Publié le : 10/12/2009
Réf. : 5646
Type : Texte législatif, circulaire
Liste des projets retenus en 2009 dans le cadre de l'appel à projets « Pour une dynamique culturelle dans les quartiers » du Ministère de la culture et de la communication
Publié le : 16/11/2009
Réf. : 5648
Type : Appel à projet
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 70.3 Ko
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Repères statistiques sur les dimensions économiques, sociales et environnementales de la société française. Avis et rapport du Conseil économique, social et environnemental (CES), n°5
Publié le : 09/12/2009
Réf. : 5649
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : BOURGEOIS Lucien, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement durable
- Education
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 761 Ko
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Guide de l'habitat adapté pour les gens du voyage 2009, Direction Générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Publié le : 26/11/2009
Réf. : 5650
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 6.6 Mo
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Décret n° 2009-1486 du 3 décembre 2009 relatif aux conventions d'utilité sociale des organismes d'habitations à loyer modéré, NOR: DEVX0924429D
Publié le : 04/12/2009
Réf. : 5651
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
Taille du fichier : 185 Ko
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Circulaire sur les délégués du préfet du 21 décembre 2009, adressée aux Préfets de région et aux Préfets de département par Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville.
Publié le : 21/12/2009
Réf. : 5655
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 94.6 Ko
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Loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique, NOR: PRMX0917307L
Publié le : 19/12/2009
Réf. : 5664
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'Etat chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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L'état de l'école : 30 indicateurs sur le système éducatif français. N° 19, octobre 2009
Publié le : 17/12/2009
Réf. : 5659
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 882 Ko
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Une maison mobile pour la participation des habitants - 75. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 22/12/2009
Réf. : 5665
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES), CORVE Hermann
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : HBM Aubervilliers
- Département : Paris
- non-ZUS : La Chapelle
- Commune : Paris 18e
- CV : Paris
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Améliorer la performance scolaire. La France face au choix de son modèle éducatif : avantages et limites des inspirations internationales. Séminaire de travail du Centre d'analyse stratégique (CAS) le 14 décembre 2009
Publié le : 14/12/2009
Réf. : 5666
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Premier ministre, Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Europe, International
- Education > Ecole
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Intervention de François Fillon, Premier ministre, à l'inauguration des nouveaux locaux de l’Etablissement public d’insertion de la Défense (EPIDE), Marseille, jeudi 17 décembre 2009
Publié le : 24/12/2009
Réf. : 5670
Type : Discours
Auteurs : Premier ministre, FILLON François
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Défense deuxième chance
Taille du fichier : 31.1 Ko
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Décret du 17 décembre 2009 portant nomination à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) de M. MAYMIL Vincent, NOR: MTSC0927196D
Publié le : 19/12/2009
Réf. : 5669
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 42.4 Ko
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Le Décrochage scolaire sur le site Educasources. (EUKN)
Publié le : 28/12/2009
Réf. : 5672
Type : Fiche d'expérience
Lutter contre la déscolarisation : études de parcours décrocheurs en Seine-Saint-Denis (EUKN)
Publié le : 29/12/2009
Réf. : 5698
Type : Fiche d'expérience
"En septembre 2002, a été créé au sein de l’inspection académique de la Seine-Saint- Denis, un observatoire départemental de l’absentéisme, rattaché à la division des élèves. L’une de ses missions était de recueillir les signalements d’absence non justifiée (à partir de 20 demi-journées cumulées dans l’année) pour les élèves scolarisés, du cours préparatoire à la terminale, afin de mesurer statistiquement l’ampleur de ce phénomène au sein du département."
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education
- Education > Ecole
Territoires :
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Programme fil continu. Un projet éducatif global et pluri-partenarial pour les collégiens exclus et/ou décrocheurs des trois collèges de la ville de Pierrefitte-sur-Seine : Gustave Courbet, Pablo Neruda, Lucie Aubrac (EUKN)
Publié le : 29/12/2009
Réf. : 5699
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Collège Gustave Courbet , Association pour la formation, la prévention et l'accès au droit (AFPAD)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
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Réseau Capacitation Citoyenne. Pédagogie Nomade : Une école co-gérée dans les Ardennes belges. (EUKN)
Publié le : 29/12/2009
Réf. : 5701
Type : Fiche d'expérience
Signature du contrat d’objectifs et de moyens de l'Etablissement public national d’aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) : poursuivre la revitalisation économique des quartiers en difficulté pour le bien-être des habitants
Publié le : 10/12/2009
Réf. : 5703
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 359 Ko
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La politique culturelle au service du développement social dans les quartiers - 69 - Lyon (EUKN)
Publié le : 30/12/2009
Réf. : 5706
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Lyon, Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Thématiques:
- Culture
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
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Opérateur public de commerces de proximité, dans les quartiers en difficulté. Contrat d'objectifs et de moyens de l'Etablissement public national d’aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) pour la période 2009-2010
Publié le : 10/12/2009
Réf. : 5723
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Appel à projet pour une dynamique culturelle dans les quartiers-campagne 2010.
Publié le : 04/01/2010
Réf. : 5724
Type : Appel à projet
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Culture
Dispositifs:
- Appel à projet Cultures et quartiers
Taille du fichier : 24.0 Ko
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