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Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 1.5 Mo


 

Rapport annuel 2009 du Médiateur de la République

Publié le : 01/02/2010

Réf. : 5907

Type : Rapport


Auteurs : DELEVOYE Jean-Paul, Médiateur de la République

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 4.3 Mo


 

Loi no 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique, NOR : PRMX0925425L

Publié le : 10/03/2010

Réf. : 5908

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de la défense, Ministère de la santé et des sports, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Haut commissariat à la jeunesse, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Association

Dispositifs:

  • Service civil volontaire

Taille du fichier : 272 Ko


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Citoyens volontaires de la police nationale
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 2.8 Mo


Auteurs : Sénat, MEZARD Jacques, POINTEREAU Rémy

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 363 Ko


Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), MURAT Fabrice

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Education > Ecole
  • Education > Famille

Taille du fichier : 1.3 Mo


Auteurs : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
  • Zone Urbaine Sensible
  • Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers

Taille du fichier : 94.6 Ko


Auteurs : Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme Local de l'Habitat

Taille du fichier : 1.1 Mo


Auteurs : THIERRY Michel, FONTANEL-LASSALLE Marie, Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

Thématiques:

  • Citoyenneté > Association
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté

Taille du fichier : 747 Ko


Auteurs : Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO), Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 177 Ko


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de la défense, Ministère de la santé et des sports, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Médiation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 261 Ko


Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Médiation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 341 Ko


 

Des compétences et des talents ! Ensemble la ville, le magazine des acteurs de la ville, n°2, mars 2010

Publié le : 10/03/2010

Réf. : 5925

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement social, Intégration
  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Uniformation

Thématiques:

  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Citoyenneté > Association
  • Métiers
  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Taille du fichier : 192 Ko


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de la santé et des sports

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance

 

Lutte contre le décrochage scolaire. E-lettre EUKN France, n°4, janvier 2010

Publié le : 01/01/2010

Réf. : 5928

Type : Texte lettre EUKN


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Décrochage scolaire

Territoires :


 

Rapport 2009 du plan Egalité des chances du ministère de la Défense

Publié le : 01/03/2010

Réf. : 5929

Type : Rapport


Auteurs : Ministère de la défense

Thématiques:

  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Services
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Défense deuxième chance
  • Les Cadets de la Défense

Taille du fichier : 3.2 Mo


 

Circulaire n° 2010-38 du 16 mars 2010 relative à la préparation de la rentrée scolaire 2010, NOR : MENE1006812C

Publié le : 16/03/2010

Réf. : 5934

Type : Texte législatif, circulaire


"- Le développement des outils de suivi et de pilotage La livraison progressive, au cours de l'année scolaire 2009-2010, des différents modules de l'application nationale SCONET-SDO (suivi de l'orientation) à l'ensemble des académies vise à permettre aux établissements du second degré d'agir pour la prévention du décrochage scolaire et, à l'occasion de la transition collège-lycée, d'améliorer leur suivi des inscriptions des élèves après leur affectation. En 2010-2011, un module complémentaire permettra le suivi de l'ensemble des procédures d'orientation (demandes et décisions d'orientation). Ainsi, les collèges et les lycées disposeront, tout comme les services académiques, d'un réel outil de pilotage et de dialogue."

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Education > Décrochage scolaire
  • Action publique et territoires
  • Education > Ecole
  • Education > Famille
  • Education

Dispositifs:

  • Dispositif expérimental de la réussite scolaire au lycée

Territoires :


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