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Répartition géographique des maisons et pôles de santé en France et impact sur la densité des médecins généralistes libéraux. Deuxième volet de l'évaluation des maisons, pôles et centres de santé dans le cadre des expérimentations des nouveaux modes de rémunération (ENMR). Questions d'économie de la santé (QeS) de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), nº 190, septembre 2013
Publié le : 30/09/2013
Réf. : 9599
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), CHEVILLARD Guillaume, MOUSQUÈS Julien, LUCAS-GABRIELLI Véronique, BOURGUEIL Yann, RICAN Stéphane
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Santé
Dispositifs:
- Financement des maisons de santé pluriprofessionnelles
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L'évaluation de l'apport de l'Économie sociale et solidaire (ESS). Rapport de mission de Philippe Frémeaux, économiste, à Monsieur Benoît Hamon, minsitre délégué en charge de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Publié le : 30/09/2013
Réf. : 9703
Type : Rapport
Auteurs : FRÉMEAUX Philippe
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 551 Ko
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Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires 2013/2015 entre le ministre de l'intérieur et le ministre délégué chargé de la ville
Publié le : 27/09/2013
Réf. : 9274
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Balades urbaines numériques (BUN)- Participation citoyenne et communication digitale
Publié le : 27/09/2013
Réf. : 9281
Type : Fiche d'expérience
Thématiques:
- NTIC
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté
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Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires (2013-2015) entre le le ministère de l'intérieur et le ministère délégué à la ville
Publié le : 27/09/2013
Réf. : 9339
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
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La santé des élèves de CM2 en 2007-2008 : une situation contrastée selon l'origine sociale. Études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 853, septembre 2013
Publié le : 27/09/2013
Réf. : 9479
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : DELMAS Marie-Christine, FONTENEAU Laure, GUTHMANN Jean-Paul, GUIGNON Nathalie, CHARDON Olivier, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'économie et des finances, Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Santé
- Education > Ecole
Territoires :
Taille du fichier : 593 Ko
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Convention cadre nationale du 27 septembre 2013 relative aux actions éducatives, NOR : MENE1300488X
Publié le : 27/09/2013
Réf. : 9386
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Animation
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Guide opérationnel pour le déploiement des emplois d'avenir dans l'Économie sociale et solidaire (ESS) en Languedoc-Roussillon
Publié le : 27/09/2013
Réf. : 9417
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire Languedoc-Roussillon (CRESS)
Thématiques:
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Emploi d'avenir
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JORF n°0197 du 27 août 2014 page 14385 texte n° 1. DECRET DÉCRET DU 26 AOÛT 2014 RELATIF À LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT. NOR: HRUX1420442D
Publié le : 27/09/2013
Réf. : 10028
Type : Texte législatif, circulaire
Pour un acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne. Rapport présenté par Anne-Lise Dufour-Tonini, députée du Nord
Publié le : 26/09/2013
Réf. : 9302
Type : Rapport
Auteurs : DUFOUR-TONINI Anne-Lise, Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Animation
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Convention entre le ministère de la ville et la fédération des villes moyennes
Publié le : 25/09/2013
Réf. : 9271
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
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Taille du fichier : 463 Ko
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Programme national de rénovation urbaine (PNRU), les chiffres 2012
Publié le : 24/09/2013
Réf. : 9504
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Programme national de rénovation urbaine
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Une activité délinquante à défaut d’emploi ? de Laurent Mucchielli
Publié le : 23/09/2013
Réf. : 9282
Type : article scientifique
Comment devient-on délinquant, comment en sort-on ? Le sociologue Laurent Mucchielli explique pourquoi l’emploi est un des facteurs déterminants dans la construction d’une « carrière délinquante ».
Auteurs : MUCCHIELLI Laurent
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Jeunesse
- Prévention de la délinquance
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La place des transports dans la vie quotidienne des habitants des quartiers. Documents proposés dans le cadre de la journée d’information et de réflexion du 20 septembre 2013 organisée par Centre de ressources politique de la ville en Essonne (CRPVE)
Publié le : 20/09/2013
Réf. : 9572
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne, PICARD Jacques, GUIGOU Brigitte, DIVET Solen, CERYCH Jeanne, GENTILE Jacques, MANCEAU Frédéric
Sur le site de : Centre de ressources CRPVE / BOUZZINE Evelyne
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Action publique et territoires > Collectivités
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Convention cadre entre le ministère délégué à la ville et l'association des maires Ville et Banlieue de France
Publié le : 19/09/2013
Réf. : 9278
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
- Action publique et territoires > Collectivités
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Convention cadre entre l'Association des Maires Ville et Banlieue de France (AMVBF) et le ministre délégué à la Ville pour une nouvelle étape de la politique de la ville
Publié le : 19/09/2013
Réf. : 9478
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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« les Territoires numériques de la France de demain », remis mercredi 18 septembre à Madame Cécile Duflot, Ministre de l’Egalité des Territoires et du Logement
Publié le : 18/09/2013
Réf. : 9262
Type : Rapport
Guide "Agir sur le climat scolaire à l'école primaire"
Publié le : 17/09/2013
Réf. : 9275
Type : guide
Le guide "Agir sur le climat scolaire à l'école primaire" propose aux équipes des écoles un ensemble de pistes pour améliorer la vie de l'école autour de 7 axes identifiés par la recherche. Le guide sur le climat scolaire constitue un vade-mecum pour tous ceux qui veulent améliorer la vie d'une école. L'approche se veut globale et associe la lutte contre les violences, l'organisation des partenariats, le développement de pédagogies de coopération. L'objectif : améliorer le bien-être des élèves et des enseignants. Pour chacun des axes, le guide propose une définition de l'axe, les résultats de la recherche dans ce domaine, et des pistes de mise en œuvre.
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
- Education
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Circulaire du 17 septembre 2013 relative à la mise en oeuvre du décret nº 2013-292 du 5 avril 2013 relatif au régime de droit public applicable aux personnels des groupements d’intérêt public, NOR : RDFF1323112C
Publié le : 17/09/2013
Réf. : 9310
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 206 Ko
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Convention spécifique d'application de la charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère de la Ville et Eiffage
Publié le : 17/09/2013
Réf. : 10315
Type : Charte, accords
Auteurs : EIFFAGE, Ministère de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 147 Ko
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