Il y a 11275 résultats :
Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (Mme Bernadette Malgorn)
Publié le : 23/12/2008
Réf. : 4198
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain.
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 914
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 11.0 Ko
Tweet
Arrêté du 11 février 2016 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2015 fixant le montant du prélèvement sur les ressources de la participation des employeurs à l'effort de construction pour le fonctionnement de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1602134A
Publié le : 11/02/2016
Réf. : 11425
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Arrêté du 11 janvier 2006 portant nomination (administration centrale)
Publié le : 12/01/2006
Réf. : 3386
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 11 janvier 2016 habilitant des salariés de l'Agence nationale de contrôle du logement social régis par le code du travail à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1523774A
Publié le : 11/01/2016
Réf. : 11218
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Arrêté du 11 juin 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : MCCC1413000A
Publié le : 11/06/2014
Réf. : 9942
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
Tweet
Arrêté du 11 mars 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1606952A
Publié le : 11/03/2016
Réf. : 11490
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Tweet
Arrêté du 11 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1626146A
Publié le : 11/10/2016
Réf. : 12728
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 février 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1606149A
Publié le : 12/03/2016
Réf. : 11487
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Jeunesse
- Sport
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 février 2016 portant délégation de signature au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1604720A
Publié le : 12/02/2016
Réf. : 11427
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 février 2016 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1605385A
Publié le : 12/02/2016
Réf. : 11440
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 février 2016 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1605781A
Publié le : 12/02/2016
Réf. : 11439
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 février 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1604719A
Publié le : 12/02/2016
Réf. : 11426
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 février 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales, NOR : ARCC1606246A
Publié le : 12/02/2016
Réf. : 11488
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé des collectivités territoriales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 janvier 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : ECFT1701130A
Publié le : 12/01/2017
Réf. : 13983
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 juillet 2004 relatif à la population totale des communes situées en zone urbaine sensible [consulter le document pdf pour accéder au tableau ]
Publié le : 18/07/2004
Réf. : 2622
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Tweet
Arrêté du 12 juin 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR : VILV1312999A
Publié le : 12/06/2013
Réf. : 8910
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 juin 2017 portant nomination d'un directeur régional délégué aux droits des femmes et à l'égalité, NOR : PRMG1716653A
Publié le : 12/06/2017
Réf. : 14432
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 mai 2010 portant approbation de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public (GIP) dénommé « Agence du service civique », NOR : JSAJ1012868A
Publié le : 12/05/2010
Réf. : 6132
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), Ministère de la jeunesse et des solidarités actives, Direction du budget
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
Territoires :
Taille du fichier : 89.4 Ko
Tweet
Arrêté du 12 novembre 2015 fixant les modalités de calcul et de paiement de la cotisation additionnelle due à la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : ETLL1524542A
Publié le : 12/11/2015
Réf. : 11055
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion