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Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Premier ministre

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Question écrite n°32748 : ANRU. Création et perspectives.

Publié le : 27/12/2005

Réf. : 3392

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : BOIS Jean-Claude, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 78.2 Ko


 

Question écrite n°61210 : ANRU. Aides et conditions d'attribution.

Publié le : 27/12/2005

Réf. : 3393

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : BOIS Jean-Claude, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 77.7 Ko


 

Décret n° 2005-1621 du 22 décembre 2005 relatif aux préfets délégués pour l'égalité des chances

Publié le : 24/12/2005

Réf. : 3383

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Président de la République, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

 

Décret n° 2005-1558 du 14 décembre 2005 relatif au Conseil national des missions locales

Publié le : 15/12/2005

Réf. : 3382

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la justice, Ministère de la santé et des solidarités, Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

 

Question écrite n°69499 : ZRU. Exonérations, professions libérales et perspectives.

Publié le : 13/12/2005

Réf. : 3394

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : THOMAS Jean-Claude, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 78.4 Ko


 

Question écrite n°70020 : DSU et conditions d'attribution.

Publié le : 13/12/2005

Réf. : 3395

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : SALLES Rudy, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 80.5 Ko


 

Ville Vie Vacances : financements 2002,2003 et 2004

Publié le : 08/12/2005

Réf. : 3375

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 22.8 Ko


 

Partenariat national et innovation : financements 2002,2003 et 2004

Publié le : 08/12/2005

Réf. : 3376

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 45.8 Ko


Auteurs : ZIMMERMANN Marie-Jo

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Famille
  • Education > Ecole
  • Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Culture
  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Développement social, Intégration

 

Accompagnement à la scolarité, égalité des chances et TIC

Publié le : 08/12/2005

Réf. : 3425

Type : Dossier documentaire


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
  • Contrat Educatif Local
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

Auteurs : Ministère de l'outre-mer

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Outre-mer
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


 

Mémoires plurielles du Grand-Ensemble de Clichy-sous-Bois / Montfermeil

Publié le : 07/12/2005

Réf. : 8762

Type : Fiche d'expérience


« En ce début de plan de rénovation urbaine, il nous a semblé important de valoriser l’histoire de cette ville et de ses habitants, de laisser parler les murs, ceux à abattre ou ceux à construire. » Ainsi est présenté à la mi-2004 le projet « Mémoires plurielles » piloté par les associations locales et surtout par le centre social intercommunal de la Dhuys implanté cette même année au cœur du Grand-Ensemble, site commun aux villes de Clichy-sous-Bois et de Montfermeil, deux villes de l’est de la Seine-Saint-Denis.

Auteurs : Profession Banlieue

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

  • Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

Territoires :


Auteurs : ODPM, Bureau du Vice Premier Ministre du Royaume-Uni.

Thématiques:

  • Développement durable

Taille du fichier : 275 Ko


 

Les conventions de rénovation urbaine signées au 15 novembre 2005

Publié le : 01/12/2005

Réf. : 3374

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 306 Ko


 

Rapport 2005 Observatoire national des Zones urbaines sensibles PARTIE 1

Publié le : 01/12/2005

Réf. : 8055

Type : Rapport


PARTIE 1

Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Santé
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Prévention de la délinquance
  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 546 Ko


Partie 2

Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Education
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Santé

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 8.3 Mo


 

Rapport 2005 Observatoire national des zones urbaines sensibles Partie 3

Publié le : 01/12/2005

Réf. : 8057

Type : Rapport


Partie 3

Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Education
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Santé

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 7.4 Mo


 

Rapport 2005 de l'observatoire national des zones sensibles - Partie 4

Publié le : 01/12/2005

Réf. : 8058

Type : Rapport


Partie 4

Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Education
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Santé

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 991 Ko


 

Histoire des grands ensembles, mémoire des habitants - Actes de la journée du 1er décembre 2005.

Publié le : 01/12/2005

Réf. : 8711

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne

Thématiques:

  • Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

Territoires :


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