Retour sur l’atelier « Actions innovatrices urbaines » du 9 février
Publié le : 19/02/2016
Réf. : 11443
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : GIE Joubert, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
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Arrêté du 23 février 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1603386A
Publié le : 23/02/2016
Réf. : 11444
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Quand la vulnérabilité autorise l’exploitation : l’arnaque, une pratique ordinaire en copropriétés dégradées
Publié le : 24/02/2016
Réf. : 11445
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Métropolitiques, LEES Johanna
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Appel à projets 2016 – Contrat de ville Fort de France
Publié le : 02/03/2016
Réf. : 11446
Type : Appel à projet
Auteurs : Ville de Fort-de-France
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Appel à manifestation d’intérêt Co-évaluer les contrats de ville avec les habitants. Bretagne - Pays de la Loire
Publié le : 26/02/2016
Réf. : 11447
Type : Appel à projet
Auteurs : Résovilles
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Décret n° 2016-251 du 3 mars 2016 relatif aux attributions du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, NOR : ARCX1604721D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11448
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Action publique et territoires
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Décret n° 2016-252 du 3 mars 2016 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales, NOR : ARCX1605986D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11449
Type : Texte législatif, circulaire
Revenu disponible brut des ménages par région de 1994 à 2013
Publié le : 29/02/2016
Réf. : 11450
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Développer l'esprit critique par l'argumentation : de l'élève au citoyen. Dossier de veille de l'IFÉ n° 108, février 2016
Publié le : 18/02/2016
Réf. : 11451
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : GAUSSEL Marie, Institut français de l'éducation (IFE)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
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Les projets de réussite éducative réussiront-ils à s'adapter à la nouvelle politique de la ville ?
Publié le : 26/02/2016
Réf. : 11452
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis, LIQUET Valérie
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
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Série OZP : Les apports de l'éducation prioritaire à la transformation du système éducatif. (6) Les dispositifs "vacances"
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11453
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
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Décret du 3 mars 2016 modifiant les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement, NOR : HRUX1606472D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11454
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
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Décret n° 2016-239 du 3 mars 2016 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle, NOR : PRMX1605409D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11455
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Secrétariat d'Etat chargé de l'égalité réelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration
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Décret n° 2016-257 du 3 mars 2016 relatif aux attributions du ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, NOR : FDFX1604673D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11456
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé, Premier ministre, Président de la République, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Thématiques:
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Décret n° 2016-260 du 3 mars 2016 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSX1605979D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11457
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la ville, Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Orientations de travail 2016 et rapport d'activité 2015 de Profession Banlieue
Publié le : 07/03/2016
Réf. : 11458
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
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Médias et invisibilité sociale : Le rôle des médias dans le processus de visibilité ou d’invisibilité sociale de certains publics. Rapport de recherche pour l’Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11459
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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La France des invisibles. La Lettre de l'ONPES n°2 - mars 2016
Publié le : 04/03/2016
Réf. : 11460
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Femmes et hommes : regards régionaux sur l'égalité
Publié le : 08/03/2016
Réf. : 11461
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Arrêté du 23 février 2016 habilitant un agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : LHAL1604732A
Publié le : 23/02/2016
Réf. : 11462
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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