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Circulaire DIV/DPT-LSSP/MILDT/2001/14 du 09/01/2001 relative à la prise en compte de la lutte contre la drogue et prévention des dépendances dans le cadre de la politique de la ville
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 1928
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
Thématiques:
- Santé
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 123 Ko
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Circulaire DIV/DPT-IEDE/2002.283 du 3 mai 2002 relative à la mise en œuvre du programme adultes-relais
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 974
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 74.5 Ko
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Circulaire DIV/DPT-IEDE/2000/231 du 26 avril 2000 relative à la mise en œuvre du dispositif des adultes-relais dans le cadre de la politique de la ville
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 280
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Médiation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 97.1 Ko
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Circulaire DIV/DPT-IEDE/2000/213 du 18 avril 2000 relative à la mise en place par appel à projets d'équipes emploi-insertion dans certains quartiers prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 279
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 17.2 Ko
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Circulaire DIV/DGUHC sur les aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 4
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 10.6 Ko
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Circulaire DIV/DGAS du 02 octobre 2008 relative à l'identification des projets innovants et expérimentaux pour l'accueil de la petite enfance sur les territoires en CUCS (Contrats urbains de cohésion sociale)
Publié le : 02/10/2008
Réf. : 4146
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 56.3 Ko
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Circulaire DIV/DGAFP du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville - Eléments de gestion
Publié le : 16/12/2008
Réf. : 4205
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de la villle
Thématiques:
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 79.1 Ko
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Circulaire DIV/CILPI relative à la prise en compte du logement des populations immigrées dans la préparation des contrats de ville
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 3
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 16.8 Ko
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Circulaire DIV/ACSE du 18 décembre 2006 relative à la gestion du dispositif adultes-relais - médiateurs de ville
Publié le : 18/12/2006
Réf. : 3803
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 349 Ko
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Circulaire DIV/2001/316 du 4 juillet 2001 relative à l'élargissement du programme adultes-relais
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 727
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 9.0 Ko
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Circulaire DIV du 5 juillet 2007 relative à la géographie de la politique de la ville : relevé des périmètres des quartiers prioritaires (CUCS)
Publié le : 05/07/2007
Réf. : 3914
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 350 Ko
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Circulaire DIV du 5 juillet 2007 relative à l'évaluation des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Publié le : 05/07/2007
Réf. : 3915
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 575 Ko
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Circulaire DIV DGS du 13 juin 2000 sur la mise en œuvre des ateliers santé-ville
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 770
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de la santé (DGS)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 8.5 Ko
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Circulaire DIF/DIV/DGAS/DPM/DESCO n° 2004-198 du 25 mars 2004 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2004-2005 : le contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2652
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'action sociale (DGAS), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à la famille (DIF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration
- Education
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
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Circulaire DIF/DIV/DGAS/DPM/DESCO n° 2003-162 du 31 mars 2003 relative à la mise en œuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année 2003-2004 ( le contrat local d'accompagnement à la scolarité - CLAS )
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2007
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 15.0 Ko
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Circulaire DHOS/O2/DGAS/3SD/DGS/MC4/CNSA no 2008-163 du 19 mai 2008 relative aux modalités concertées de mise en oeuvre de l’allocation de ressources 2008 relative au plan psychiatrie et santé mentale
Publié le : 19/05/2008
Réf. : 4138
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Circulaire DHOS/E1/2006/550 du 28 décembre 2006 relative à la mise en place de maisons des usagers au sein des établissements de santé
Publié le : 28/12/2006
Réf. : 3814
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des solidarités
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 43.8 Ko
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circulaire DGUHC n° 2006-68 du 11 septembre 2006 relative à la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement
Publié le : 14/09/2006
Réf. : 3754
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Outre-mer
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Circulaire DGS/SD6D n°2002/100 du 19 février 2002 relative aux programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins en faveur des personnes en situation précaire (PRAPS)
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 1929
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la santé
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 197 Ko
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CIRCULAIRE DGS/6C/DHOS/O2/DGAS/DIV N°2001/393 du 2 août 2001 d'orientation relatives aux actions de santé conduites dans le cadre des programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS) dans le champ de la santé mentale.
Publié le :
Réf. : 753
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de la santé (DGS), Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 27.6 Ko
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