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Mobilité urbaine pour tous, rapport final
Publié le : 01/11/2003
Réf. : 3339
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FOULTIER Christophe, VANONI Didier, Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction des transports terrestres (DTT)
Thématiques:
- Services
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Ardennes
- Département : Somme
- Département : Eure
- Région : Centre-Val de Loire
- Commune : Bergerac
- Département : Cher
- Département : Indre
- Département : Loiret
- Département : Orne
- Région : Normandie
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Région : Grand Est
- Département : Vienne
- Département : Dordogne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Nanterre
- Commune : Montreuil
- CV : Bergerac
- CV : Châteauroux
- CV : Chatellerault
- CV : Lens-Liévin
- CV : Nanterre
- CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
- CV : Pays de Flers
Taille du fichier : 287 Ko
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Action publique et ordre social à l'épreuve des incivilités - des dispositifs et des hommes
Publié le : 01/04/2005
Réf. : 3340
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Ecole polytechnique, Centre de recherche en gestion (CRG), Plan urbanisme construction architecture (PUCA), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Médiation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Tarterêts
- ZUS : Grigny 2
- ZUS : La Grande Borne*
- Département : Essonne
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Évry
- Commune : Grigny
- Commune : Viry-Châtillon
- CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
- CV : Grigny/Viry-Châtillon
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Instruction 6 E-8-05 n°153 du 20 septembre 2005 relative aux exonérations temporaires de taxe professionnelle pour les établissements situés en zones urbaines sensibles, en zones de redynamisation urbaine, en zones franches urbaines ainsi qu'en Corse
Publié le : 20/09/2005
Réf. : 3341
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2005-1387 du 8 novembre 2005 relatif à l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 (consulter le fichier PDF du document pour connaître les zones concernées)
Publié le : 09/11/2005
Réf. : 3342
Type : Texte législatif, circulaire
Rapport au Premier ministre relatif au décret n° 2005-1387 du 8 novembre 2005 relatif à l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955
Publié le : 09/11/2005
Réf. : 3343
Type : Rapport
Arrêté du 3 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Publié le : 09/11/2005
Réf. : 3344
Type : Texte législatif, circulaire
Lutter contre les ruptures des adolescents avec les institutions en Ile-de-France : Recherche-action sur Les identités sociales et politiques des jeunes menée à Saint-Denis.
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 3345
Type : Etude ou recherche
Auteurs : ALLOUACHE Hassen, BORDET Joëlle
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Développement social, Intégration
- Education
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Saint-Denis
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 215 Ko
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Lutter contre les ruptures des adolescents avec les institutions en Ile-de-France : Recherche-action sur la lutte contre l'absentéisme scolaire à Garges-les-Gonesse.
Publié le : 01/04/2005
Réf. : 3346
Type : Etude ou recherche
Auteurs : BORDET Joëlle
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
Taille du fichier : 646 Ko
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Lutter contre les ruptures des adolescents avec les institutions en Ile-de-France : Recherche-action Rapport légal-illégal chez les jeunes menée à Gennevilliers.
Publié le : 01/05/2005
Réf. : 3347
Type : Etude ou recherche
Auteurs : BORDET Joëlle
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Gennevilliers
- CV : Boucle-des-Hauts-de-Seine
Taille du fichier : 246 Ko
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Site internet du réseau européen des centre de ressources des politiques urbaines. (EUKN)
Publié le : 27/10/2005
Réf. : 3348
Type : Site internet
Arrêté du 28 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 15/11/2005
Réf. : 3349
Type : Texte législatif, circulaire
Instruction 6 C-7-05 du 13 octobre 2005 relative aux exonérations de taxe foncière sur les propriétés bâties dans les zones franches urbaines
Publié le : 13/10/2005
Réf. : 3350
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 95.4 Ko
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Instruction fiscale 6 C-9-05 du 20 octobre 2005 relative à l'abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les zones urbaines sensibles
Publié le : 20/10/2005
Réf. : 3351
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 14 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 16/11/2005
Réf. : 3353
Type : Texte législatif, circulaire
Le référentiel de compétences des professionnels du développement territorial
Publié le : 01/10/2005
Réf. : 3354
Type : Etat de la question
Arrêté du 3 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 17/11/2005
Réf. : 3358
Type : Texte législatif, circulaire
Etat d’urgence : déclaration du Premier ministre à l’Assemblée nationale
Publié le : 08/11/2005
Réf. : 3360
Type : Discours
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Education
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance
- Santé
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Décret n° 2005-1384 du 7 novembre 2005 relatif à l'agrément des associations et des entreprises de services à la personne et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Publié le : 08/11/2005
Réf. : 3362
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Les élus et les programmes territoriaux de santé publique. Bilan et perspectives des Ateliers Santé-Ville
Publié le : 01/08/2005
Réf. : 3363
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 1.6 Mo
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10 ans de développement social urbain. Actes du colloque du 21 mars 2003
Publié le : 01/10/2003
Réf. : 3364
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut de la ville et du développement d'Evry
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Taille du fichier : 971 Ko
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